Recueil de Jurisprudence pénale 2023 Tome 1
Droit pénal
Le recueil de Jurisprudence pénale se base sur l’analyse de la jurisprudence depuis 2010 de la Cour Constitutionnelle, de la Cour de Cassation et des chambres correctionnelles et criminelles de la Cour Supérieure de Justice, instance d’appel des Tribunaux d’Arrondissement.Doté d’une nouvelle mise en page plus accessible, le présent Tome traite du droit pénal.Recueil [...]
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Auteur : Jean-Luc PUTZ
Editeur : Promoculture
Collection : Les Recueils Larcier Lux
Date parution : 07/2023CB Google/Apple Pay, Chèque, Virement
Quel est le sujet du livre "Recueil de Jurisprudence pénale 2023 Tome 1"
Le recueil de Jurisprudence pénale se base sur l’analyse de la jurisprudence depuis 2010 de la Cour Constitutionnelle, de la Cour de Cassation et des chambres correctionnelles et criminelles de la Cour Supérieure de Justice, instance d’appel des Tribunaux d’Arrondissement.
Doté d’une nouvelle mise en page plus accessible, le présent Tome traite du droit pénal.
Recueil le plus exhaustif en matière répressive, compilant plus de 5287 jurisprudences, il s’adresse à tous les professionnels qui sont amenés à appliquer le droit pénal, notamment aux avocats et aux institutions publiques.
Jean-Luc Putz : Avocat, Partner chez Arendt dans les départements ??oeBusiness Crime” et ??oeEmployment Law, Pensions & Benefits
En suivant ce lien, retrouvez tous les livres dans la spécialité Autres ouvrages de droit pénal.Sommaire et contenu du livre "Recueil de Jurisprudence pénale 2023 Tome 1 - Droit pénal"
Code pénalA. Droit pénal général
1. Infractions
2. Peines
3. Peines et mesures accessoires
4. Tentative
5. Récidive
6. Concours de plusieurs infractions
7. Participation et imputabilité
8. Causes de justification, irresponsabilité, excuses
9. Circonstances atténuantes
10. Extinction des peines
B. Droit pénal spécial
1. Crimes et délits contre la sûreté de l’État
2. Crimes et délits qui portent atteinte aux droits garantis par la Constitution
3. Crimes et délits contre la foi publique
4. Crimes et délits contre l’ordre public commis par des fonctionnaires
5. Crimes et délits contre l’ordre public commis par des particuliers
6. Crimes et délits contre la sécurité publique
7. Crimes et délits contre l’ordre de la famille et la moralité
8. Crimes et délits contre les personnes
9. Crimes et délits contre les propriétés
C. Droit pénal particulier
1. Circulation routière
2. Stupéfiants et toxicomanie
3. Infractions économiques
4. Droit social
5. Protection de la nature et du voisinage
6. Armes et munitions
7. Vie privée et données personnelles
90. Autres infractions
