Livres Règlementation

Registre de sécurité relatif aux aires collectives de jeuxConforme au décret n° 96-1136 du 18 décembre 1996Extrait du décret : On entend par aire collective de jeux toute zone, y compris celle implantée dans un parc aquatique ou parc d'attraction, spécialement aménagée et équipée pour être utilisée, de façon collective, par des enfants à des fins de jeux.
[lire la quatrième du livre Registre de sécurité relatif aux aires [...]]

Réf. E0101 - La référence en matière de réglementation E.R.P. -

Utilisée par les préventionnistes, constructeurs, architectes, propriétaires de sites, chargés de sécurité, sapeurs-pompiers, organismes de contrôles…
[lire la quatrième du livre Règlement de sécurité contre l'incendie [...]]

Retrouvez l’ensemble des dispositions générales applicables au titre de la sécurité incendie des bâtiments d’habitation.
[lire la quatrième du livre Règlement de sécurité contre l'incendie des [...]]

Prise en compte de la pandémie Coronavirus - COVID-19+ Fiches conseils COVID-19 de votre métier édités par le ministère du TravailCe document unique spécifique au métier de la surveillance - gardiennage - sécurité a été rédigé selon la méthodologie d’évaluation des risques professionnels préconisée dans la circulaire N°6 DRT du 18 avril 2002.
[lire la quatrième du livre Document Unique d'évaluation des risques [...]]

Document unique d'évaluation des risques professionnels Version MAI 2020Version papier + version numérique au format WordLivre imprimé le jour de votre commande pour inclure les dernières mises à jourPrise en compte de la pandémie Coronavirus - COVID-19  Fiches conseils de votre ...
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La sécurité incendie et l'accessibilité des bâtiments font régulièrement l'actualité.
Les accidents aux conséquences tragiques survenus ces dernières années ont conduit le législateur à définir de nouveaux moyens de prévention et de contrôle afin de limiter les risques encourus par les personnes occupant les bâtiments ouverts au public.
[lire la quatrième du livre La securité incendie dans les bâtiments publics]

Le registre des précurseurs d'explosifs R.PREDEX est conforme aux exigences du décret n° 2017-1308 du 29 août 2017  (JO du 31 août 2017) relatif à la commercialisation et à l'utilisation de précurseurs d'explosifs:
Le registre R.
[lire la quatrième du livre Registre des précurseurs d'explosifs]

Ce document unique spécifique au métier "Travaux d'Isolation" a été rédigé selon la méthodologie d'évaluation des risques professionnels préconisée dans la circulaire N°6 DRT du 18 avril 2002.Chaque document unique d'évaluation des risques professionnels est validé par un comité d'experts avant d'être publié par les Editions Uttscheid.
[lire la quatrième du livre Document unique métier : Travaux d'Isolation - [...]]

Ce document unique spécifique au métier de Vitrier - Miroitier a été rédigé selon la méthodologie d'évaluation des risques professionnels préconisée dans la circulaire N°6 DRT du 18 avril 2002.Chaque document unique d'évaluation des risques professionnels est validé par un comité d'experts avant d'être publié par les Editions Uttscheid.
[lire la quatrième du livre Document unique métier : Vitrier - Miroitier - [...]]

Ce document unique spécifique au métier de la plomberie a été rédigé selon la méthodologie d'évaluation des risques professionnels préconisée dans la circulaire N°6 DRT du 18 avril 2002.Chaque document unique d'évaluation des risques professionnels est validé par un comité d'experts en prévention des risques professionnels avant d'être publié par les Editions Uttscheid.
[lire la quatrième du livre Document unique Métier : Plombier - Plomberie - [...]]

Ce document unique spécifique au métier de Géomètre topographe a été rédigé selon la méthodologie d'évaluation des risques professionnels préconisée dans la circulaire N°6 DRT du 18 avril 2002.Chaque document unique d'évaluation des risques professionnels est validé par un comité d'experts avant d'être publié par les Editions Uttscheid.
[lire la quatrième du livre Document unique Métier : Géomètre topographe - [...]]

Ce document unique spécifique au métier de Frigoriste a été rédigé selon la méthodologie d'évaluation des risques professionnels préconisée dans la circulaire N°6 DRT du 18 avril 2002.Chaque document unique d'évaluation des risques professionnels est validé par un comité d'experts avant d'être publié par les Editions Uttscheid.
[lire la quatrième du livre Document unique Métier : Frigoriste - Version [...]]

Ce document unique spécifique au métier de Métallier - Serrurier a été rédigé selon la méthodologie d'évaluation des risques professionnels préconisée dans la circulaire N°6 DRT du 18 avril 2002.Chaque document unique d'évaluation des risques professionnels est validé par un comité d'experts avant d'être publié par les Editions Uttscheid.
[lire la quatrième du livre Document unique métier : Serrurier - Metallier - [...]]

Ce document unique spécifique aux métiers du Batîment tout corps d'état a été rédigé selon la méthodologie d'évaluation des risques professionnels préconisée dans la circulaire N°6 DRT du 18 avril 2002.Chaque document unique d'évaluation des risques professionnels est validé par un comité d'experts avant d'être publié par les Editions Uttscheid.
[lire la quatrième du livre Document unique métier : Bâtiment tous corps [...]]

Registre de sécurité incendie ERTLes consignes de sécurité concernant l'incendie sont obligatoires dans les établissements de plus de 50 personnes ou ceux où sont manipulées des matières inflammables.
[lire la quatrième du livre Registre de sécurité incendie ERT]

Ce document unique spécifique au métier de Menuisier a été rédigé selon la méthodologie d'évaluation des risques professionnels préconisée dans la circulaire N°6 DRT du 18 avril 2002.Chaque document unique d'évaluation des risques professionnels est validé par un comité d'experts avant d'être publié par les Editions Uttscheid.
[lire la quatrième du livre Document unique métier : Menuisier - Menuiserie [...]]

Ce document unique spécifique au métier de Chauffagiste a été rédigé selon la méthodologie d'évaluation des risques professionnels préconisée dans la circulaire N°6 DRT du 18 avril 2002.Chaque document unique d'évaluation des risques professionnels est validé par un comité d'experts avant d'être publié par les Editions Uttscheid.
[lire la quatrième du livre Document unique Métier : Chauffagiste - Version [...]]

Ce document unique spécifique au métier de façadier a été rédigé selon la méthodologie d'évaluation des risques professionnels préconisée dans la circulaire N°6 DRT du 18 avril 2002.Chaque document unique d'évaluation des risques professionnels est validé par un comité d'experts avant d'être publié par les Editions Uttscheid.
[lire la quatrième du livre Document unique métier : Façadier - Version 2016]

Registre de sécurité incendie ERP de type NRegistre élaboré pour les Établissements Recevant du Public (ERP) de type N. Ce registre de sécurité incendie est obligatoire et doit être mis à jour régulièrement.Il est conforme au règlement de sécurité contre les risques de panique et d'incendie dans les ERP de type N.
[lire la quatrième du livre Registre de sécurité incendie N]

Registre de sécurité incendie ERP de type MRegistre élaboré pour les Établissements Recevant du Public (ERP) de type M. Ce registre de sécurité incendie est obligatoire et doit être mis à jour régulièrement.Il est conforme au règlement de sécurité contre les risques de panique et d'incendie dans les ERP de type M.
[lire la quatrième du livre Registre de sécurité incendie M]

Registre de sécurité incendie ERP de type RRegistre élaboré pour les Établissements Recevant du Public (ERP) de type R. Ce registre de sécurité incendie est obligatoire et doit être mis à jour régulièrement.Il est conforme au règlement de sécurité contre les risques de panique et d'incendie dans les ERP de type R.
[lire la quatrième du livre Registre de sécurité incendie R]

PISCINE Privative à usage collectif - Registre & Plan de sécuritéConforme à l'arrêté du 14 septembre 2004 portant prescription de mesures techniques et de sécurité dans les piscines privatives à usage collectif.
[lire la quatrième du livre Piscine Privative à usage collectif - Registre [...]]

Registre de sécurité incendie ERP de type WRegistre élaboré pour les Établissements Recevant du Public (ERP) de type W. Ce registre de sécurité incendie est obligatoire et doit être mis à jour régulièrement.Il est conforme au règlement de sécurité contre les risques de panique et d'incendie dans les ERP de type W.
[lire la quatrième du livre Registre de sécurité incendie W]

Registre des conventions de stages pour satisfaire aux exigences de  la loi n° 2011-893 du 28 juillet 2011 pour le développement de l'alternance et la sécurisation des parcours professionnels.

[lire la quatrième du livre Registre des conventions de stages]

Registre de sécurité des machines à laver et essoreuses en laverie blanchisserie automatique
[lire la quatrième du livre Registre de laverie automatique]

Document d'application du code du travail - Santé et sécurité au travail- Obligations de l'employeur, art. R.4121-1

La conception du document unique "modèle août 2012" permet à un "non-professionnel" de la sécurité du travail de réaliser l'évaluation des risques d'une manière simple , rapide et efficace.
[lire la quatrième du livre Document unique d'évaluation des risques pour la [...]]

Registre d'application du Code du Travail (art. L. 1221-13)

Le registre du personnel R-PERS permet 105 enregistrements.
[lire la quatrième du livre Registre du personnel]

Registre d'application du décret n° 2006-923 du 26 juillet 2006 relatif à la protection des mineurs accueillis hors du domicile parental

Lors d'exercice d'évacuation et en cas d'événement grave penser à prendre le registre accueil collectif des mineurs 
[lire la quatrième du livre Registre d'accueil collectif des mineurs]

De par vos obligations de tenir un registre sécurité, l'importance de posséder un modèle parfaitement adapté est un gage de fiabilité.

 Le registre proposé par France-Sélection répond parfaitement à cette demande.
[lire la quatrième du livre Registre de sécurité ERP 5e catégorie]

Registre conforme aux exigences du Code de la Santé Publique

Le registre des matières premières et articles de conditionnement R-MPAC possède 62 pages utiles:  22 pages doubles pour l'enregistrement des matières premières et 9 pages doubles pour l'enregistrement des articles de conditionnement

[lire la quatrième du livre Registre de sécurité incendie Camping [...]]

La norme NF DTU 61. 1 détaille les règles de mise en oeuvre des installations de gaz dans les bâtiments d'habitation relatives à l'alimentation et à l'équipement en gaz combustible et hydrocarbures liquéfiés des bâtiments d'habitation (immeubles collectifs ou maisons individuelles) ou de leurs dépendances.
[lire la quatrième du livre Installations de gaz dans les bâtiments [...]]

Le registre R.ACCESS tient compte de l'ensemble des exigences de l'arrêté du 8 décembre 2014 relatif à l'accessibilité aux personnes handicapées dans les établissements recevant du public (ERP) et les installations ouvertes au public (IOP) : c'est un outil indispensable pour réaliser un autodiagnostic de manière simple , efficace et sans risque d'oubli essentiel.

R.
[lire la quatrième du livre Registre d'accessibilité aux personnes [...]]

L’évolution des sources, des notions, des catégories et du fond du droit de la commande publique entre en résonance avec celle, non moins fondamentale, d’un contentieux des contrats administratifs dont l’architecture a été, en quelques années seulement, totalement repensée.
[lire la quatrième du livre Traité de contentieux de la commande publique]