Restaurer la nature pour atténuer les impacts du développement
Analyse des mesures compensatoires pour la biodiversité
Les mesures compensatoires sont devenues ces dernières années un outil de gestion majeur dans la conservation de la biodiversité. Elles sont de plus en plus utilisées dans les nouvelles réglementations environnementales. Elles permettent théoriquement de ne pas opposer développement et conservation [...]
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Auteur : Harold LEVREL
Editeur : Quae
Collection : Synthèses
Date parution : 08/2015sous 4 à 8 jours
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Quel est le sujet du livre "Restaurer la nature pour atténuer les impacts du développement"
Les mesures compensatoires sont devenues ces dernières années un outil de gestion majeur dans la conservation de la biodiversité. Elles sont de plus en plus utilisées dans les nouvelles réglementations environnementales. Elles permettent théoriquement de ne pas opposer développement et conservation en soulignant que tout projet de développement déclaré d'utilité publique est recevable quand il respecte la séquence « éviter-réduire-compenser».
Le concept de compensation environnementale soulève de nombreux enjeux qui intéressent autant l'écologue, le géographe, l'économiste que le juriste. C'est le point de départ de cet ouvrage qui en propose une lecture transversale, interdisciplinaire, empirique et actuelle.
Pour mener à bien ce travail, les auteurs ont pris le parti de traiter les thèmes de recherche les plus débattus sur le sujet en France et à l'étranger. L'ouvrage présente les conditions institutionnelles à l'origine de l'émergence des mesures compensatoires. Puis il décrit leurs évolutions récentes dans le domaine de la régulation décentralisée avec l'apparition, dans les pays anglo-saxons, des banques de compensation, et les premières expérimentations françaises. Enfin, il s'intéresse à leur faisabilité écologique et à l'écologie de la restauration. Il s'achève par les méthodes de calcul des équivalences qui justifient de l'efficacité de ces mesures.
Auteurs :
Harold Levrel est professeur d'économie à AgroParisTech, membre de l'UMR Cired (Centre international de recherche sur l'environnement et le développement) et membre associé de l'UMR Amure. Nathalie Frascaria-Lacoste est professeur en écologie évolutive, ingénierie écologique à AgroParisTech et directrice adjointe du laboratoire ESE (Ecologie, Systématique et Evolution). Julien Hay est maître de conférences en économie à l'université de Brest et membre de l'UMR Amure (Aménagement des usages des ressources et des espaces marins et littoraux). Gilles Martin est professeur émérite de droit à l'université de Nice-Sophia Antipolis, professeur associé à Science-Po et avocat au barreau de Nice. Sylvain Pioch est maître de conférences en géographie et aménagement du territoire à l'université de Montpellier-3 et membre du l'UMR Cefe (Centre d'écologie fonctionnelle et évolutive).
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Préface
Remerciements
Avant propos - Les grandes questions autour de la compensation environnementale pour les dommages à la biodiversité (Levrel H., Frascaria-Lacoste N., Hay J., Martin G., Pioch S.)
I Évolution et diversité institutionnelle des cadres de gouvernance des mesures compensatoires (Julien Hay et Gilles Martin, coord.)
1) Fonctions du droit et mesures compensatoires françaises (Gilles Martin)
2) La doctrine ERC de 2012 : les contours flous de la politique française d'absence de perte nette de biodiversité (Fabien Quétier, Baptiste Regnery, Céline Jacob & Harold Levrel)
3) Mesures compensatoires socio-environnementales et acceptation sociale (Julie Gobert)
4) Les mesures compensatoires pour les zones humides ? Analyse institutionnelle et historique du cadre de gouvernance américain (Fabien Hassan, Harold Levrel, Pierre Scemama & Anne-Charlotte Vaissière)
5) L'expérience allemande de la compensation écologique (Wolfgang Wende, Elke Bruns& Fabien Quétier)
6) COMPENSATION EN NATURE DES DOMMAGES ACCIDENTELS : RAPPROCHEMENTS ET DIVERGENCES ENTRE LE REGIME FRANÇAIS DE LA LOI DE 2008 SUR LA RESPONSABILITE ENVIRONNEMENTALE ET LE REGIME AMERICAIN NRDA DE LA LOI OIL POLLUTION ACT DE 1990 (Julien Hay)
7) La compensation "volontaire" : Les normes de performance des institutions financières et leur application aux forêts d'Afrique centrale (Fabien Quétier, Pauwel De Wachter, Melina Gersberg, Hélène Dessard, Durrel Nzene Halleson & Eugène Ndong Ndoutoume)
II Vers un mécanisme de gouvernance décentralisé : les banques de compensation (Harold Levrel, coord.)
1) L'encadrement juridique des banques de compensation de zones humides aux Etats-Unis (Fabien Hassan)
2) Analyse descriptive du marché de la compensation des zones humides aux États-Unis (Pierre Scemama, Harold Levrel, Ramiro Buitron, Pedro Cabral & Anne-Charlotte Vaissière)
3) Les banques de compensation aux Etats-Unis : une nouvelle forme organisationnelle et institutionnelle pour la conservation des zones humides basée sur le marché ? (Anne-Charlotte Vaissière, Harold Levrel & Pierre Scemama)
4) Risques associés aux banques de compensation et adaptations des régulateurs aux Etats-Unis (Harold Levrel, Pierre Scemama & Anne-Charlotte Vaissière)
5) Première expérimentation française de Réserve d'Actifs Naturels : Quels enseignements tirer de ces nouvelles formes d'organisation pour la préservation de la biodiversité ? (Coralie Calvet, Harold Levrel, Claude Napoléone & Thierry Dutoit)
6) Comparaison des banques de compensation pour les zones humides dans les États du New Jersey et de Floride (Fabien Hassan & Anne-Charlotte Vaissière)
7) Comparaison des cadres institutionnels et organisationnels des banques de compensation aux Etats-Unis et en France (Coralie Calvet & Anne-Charlotte Vaissière)
III Faisabilité écologique des mesures compensatoires (Nathalie Frascaria-Lacoste, coord.)
1) Etat des lieux sur la faisabilité et l'efficacité des actions de restauration écologique (James Aronson & David Moreno-Mateos)
2) Enjeux de mise en oeuvre des mesures compensatoires: exemple du projet expérimental nucléaire ITER (Baptiste Regnery)
3) Intégrer le facteur climatique dans la compensation écologique : l'exemple des écosystèmes forestiers (Roxane Sansilvestri, Samuel Roturier, Bruno Colas, Juan Fernandez-Manjarrés & Nathalie Frascaria-Lacoste)
4) La restauration écologique des zones humides, une longue saga (Geneviève Barnaud)
5) Les actions de restaurations pour les écosystèmes benthiques côtiers (Antoine Carlier)
6) Pertes écologiques potentielles associées aux actions de restauration dans le cadre des mesures compensatoires pour la biodiversité (David Moreno-Mateos & James Aronson)
IV Outil d'évaluation de l'atteinte de l'équivalence écologique (Sylvain Pioch, coord.)
1) Liste des méthodes de dimensionnement des mesures compensatoires pour les zones humides (Sylvain Pioch, Fanny Devoghelaere & Geneviève Barnaud)
2) Habitat Equivalency Analysis (HEA) : estimation de l'équivalence écologique sur la base des services et ressources rendus par l'habitat (Adeline Bas, Pascal Gastineau, Sylvain Pioch, Julien Hay)
3) L'Unified Mitigation Assessment Method (UMAM) : une méthode intégrée de notation des fonctions écologiques (Sylvain Pioch, Céline Jacob & Adeline Bas)
4) La méthode Habitat Evaluation Procedure (HEP) « adaptée » comme un outil d'évaluation non monétaire de l'équivalence en services écosystémiques de régulation (Nathalie Tavernier-Dumax et Anne Rozan)
5) Méthode d'évaluation des pertes et des gains de bien-être perçus pour les projets dommageables à l'environnement (Charlène Kermagoret, Harold Levrel & Antoine Carlier)
Bilan et perspectives pour la recherche autour du principe de compensation
Conclusion (Levrel H., Frascaria-Lacoste N., Hay J., Martin G., Pioch S.)
Glossaire
Bibliographie
Coordonnées des auteurs et contributeurs
