Nous utilisons des cookies pour vous proposer des contenus et services adaptés. En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies.
Ce site respecte la loi RGPD du 25 mai 2018. Pour en savoir plus, cliquez ici
(+33) 02 47 61 20 22 Du lundi au vendredi de 10H à 16H30

Sites et sols pollués : enjeux d'un droit, droit en jeu(x)

Sites et sols pollués : enjeux d'un droit, droit en jeu(x) - Lexis Nexis/Litec - 9782711013623 -
Sites et sols pollués : enjeux d'un droit, droit en jeu(x)  

Auteur : 

Editeur :  LEXIS NEXIS/LITEC

Collection :  Colloques & débats

Date parution :

Les sites pollués, en interaction avec l'eau, l'air et la biosphère, constituent un phénomène sociétal, tant pour les générations actuelles que futures, que l'on se place du point de vue de la protection de la santé, de celle de l'environnement ou encore de l'objectif de villes durables ; en écho à l'impératif de leur réhabilitation matérielle, la question du traitement juridique de ces passifs industriels n'a donc cessé, depuis plusieurs années, de s'amplifier, portée par un contentieux nourri devant les juridictions administratives puis judiciaires, et, plus récemment, par une importante actualité législative et réglementaire.
L'objectif de cet ouvrage collectif est donc de livrer une analyse du cadre juridique ainsi tracé, assemblage de règles et d'instruments choisis ou privilégiés pour répondre à des enjeux non seulement économiques mais également de sécurité juridique.
La riche actualité des sites et sols pollués méritait donc de porter des regards croisés sur notre droit et ses enjeux en ce domaine.
Ces terrains sont aussi des lieux pour lesquels le droit est en jeu (x), comme en attestent l'étude des incidences des montages sociétaires - à une période où s'affirme le principe d'une responsabilité environnementale des sociétés mères -, mais également celle de ta technique contractuelle au regard des sites pollués.

Auteurs :

Sous la direction de Marie-Pierre Blin-Franchomme, maître de conférences en droit, université Toulouse 1 Capitole HDR, CDAEJERIDD


En suivant ce lien, retrouvez tous les livres dans la spécialité Droit de l'environnement.
Reliure : Broché
Nbr de pages : 305
Dimension : 15.8 x 24 x 1.6 cm
Poids : 446 gr
ISBN 10 : 2711013626
ISBN 13 : 9782711013623
50,70 €
Sur commande , expédition à 0.01€ sous 4 à 8 jours (en savoir plus)

Avis clients sur Sites et sols pollués : enjeux d'un droit, droit en jeu(x) - Lexis Nexis/Litec - Colloques & débats

(Ils sont modérés par nos soins et rédigés par des clients ayant acheté l'ouvrage)
Donnez votre avis
Dernières parutions sur Droit de l'environnement, Le nouveau droit de l'environnement
8,80 €
Dernières parutions sur Droit de l'environnement, Le passif environnemental de l'entreprise
60,00 €
Dernières parutions sur Droit de l'environnement, Le maire et la protection de l'environnement
62,00 €
Dernières parutions sur Droit de l'environnement, Les conférences du CDED. Droit économique et droit de l'environnement
16,00 €
Dernières parutions sur Droit de l'environnement, Réflexions sur les concepts en droit de l'environnement
68,00 €
Dernières parutions sur Droit de l'environnement, Code de l'environnement 2020, annoté et commenté
99,00 €
Dernières parutions sur Droit de l'environnement, Mener une évaluation environnementale. Principes, acteurs, champ d'application, procédure, 2e édition
64,00 €
Dernières parutions sur Droit de l'environnement, Droit de l'environnement. 8e édition
47,00 €
Dernières parutions sur Droit de l'environnement, L'animal et l'homme
38,00 €
Dernières parutions sur Droit de l'environnement, Code de l'environnement et autres textes relatifs au développement durable. Edition 2019
91,00 €
Dernières parutions sur Droit de l'environnement, Revue juridique de l'Environnement Numéro spécial 2019 : 50 ans de contentieux de l'environnement. L'apport du mouvement associatif
46,00 €
Dernières parutions sur Droit de l'environnement, Droit général de l'environnement. Introduction au droit de l'environnement, 3e édition
25,00 €
Dernières parutions sur Droit de l'environnement, Compétence GEMAPI. Maîtriser les enjeux et les risques liés aux milieux aquatiques et aux inondations
55,00 €
Dernières parutions sur Droit de l'environnement, Bréviaire des installations classées. 6e édition
55,00 €
Dernières parutions sur Droit de l'environnement, L'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental. Le nouveau visage du remembrement, 2e édition
40,00 €
Dernières parutions sur Droit de l'environnement, La réforme de l'évaluation environnementale. Guide opérationnel
45,00 €
Dernières parutions sur Droit de l'environnement, Droit nucléaire. La santé environnementale
15,00 €
Dernières parutions sur Droit de l'environnement, La réparation du préjudice écologique en pratique
10,00 €

Rubriques associées pour Sites et sols pollués : enjeux d'un droit, droit en jeu(x) :