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Usufruit, usage et habitation. Aspects civils
Aspects civils

Usufruit, usage et habitation. Aspects civils - bruylant - 9782802743927 -
Usufruit, usage et habitation. Aspects civils  

Auteur : 

Editeur :  BRUYLANT

Collection :  Répertoire pratique du droit belge

Date parution :

Le droit réel d'usufruit, à l'instar des droits de superficie et d'emphytéose, jouit, ses dernières années, d'un regain d'attention d'une pratique de plus en plus axée sur la gestion patrimoniale et la planification successorale.
L'usufruit est ainsi devenu un outil notoirement utilisé à des fins, généralement, fiscales.
Or, une utilisation optimale de ce droit réel commande de connaître ses tenants et aboutissants juridiques.
Le présent ouvrage vise dès lors à offrir aux praticiens une vue d'ensemble du régime juridique de l'usufruit, sur un plan exclusivement civil, afin de rappeler, à leur bon souvenir, les origines possibles de l'usufruit, les divers objets sur lesquels il peut porter, les droits, obligations et rapports entre ses protagonistes, l'usufruitier et le nu-propriétaire, les causes et conséquences de son extinction, sans omettre le contentieux que l'usufruit est susceptible de générer.
Il permet également de préciser les contours de deux autres droits réels satellites, le droit d'usage et d'habitation.
De nombreuses références doctrinales et jurisprudentielles permettront, par ailleurs, au lecteur curieux de poursuivre, le cas échéant, sa recherche et d'affiner les réponses que le présent ouvrage aspire à lui apporter.

Auteurs :

Préfacier Maître de conférences à l'ULg et avocate au barreau de Liège. ---- Assistante et maître de conférences à l'ULg et avocate au barreau de Liège.


En suivant ce lien, retrouvez tous les livres dans la spécialité Cancer.
Préface : Pascale LECOCQ,
Reliure : Broché
Nbr de pages : 265
Dimension : 16 x 24 x 1.6 cm
Poids : 444 gr
ISBN 10 : 2802743929
ISBN 13 : 9782802743927
105,00 €
Sur commande , expédition à 0.01€ sous 4 à 8 jours (en savoir plus)

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