La conduite d'un chantier de construction nécessite une planification et une gestion rigoureuse à tous les niveaux, pour assurer la qualité de l'ouvrage dans le respect des délais et des coûts. De nombreuses méthodes permettent de coordonner l'ordre des tâches. Cet ouvrage, qui allie la théorie à la pratique, présente les différentes méthodes de planification et de gestion du chantier. [lire la quatrième du livre La planification des projets de construction en [...]]
Sous Autodesk® Revit®, les familles Système sont essentielles pour modéliser un bâtiment. Elles fournissent les éléments de construction (murs, plafonds, toits, sols...), les éléments de circulation (rampe d'accès, escaliers, garde-corps) ou encore les éléments d'annotation. [lire la quatrième du livre Familles Système avec Autodesk Revit]
Droit et gestion des collectivités territoriales (DGCT) propose, dans une première partie, une étude pluridisciplinaire d’un thème d’actualité puis décrypte, dans une seconde partie, l’ensemble des évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles de l’année échue dans le domaine des collectivités territoriales. [lire la quatrième du livre Droit et gestion des collectivités territoriales [...]]
La passation d'un marché public est une étape essentielle de la vie du contrat. Elle détermine en grande partie la bonne exécution du marché. Durant cette phase, l'acheteur définit ses besoins ainsi que la procédure de passation adéquate, sélectionne les candidats et enfin attribue le marché au(x) soumissionnaire(s) ayant présenté l'offre économiquement la plus avantageuse. [lire la quatrième du livre Passation des marchés publics]
Ouvrage de référence depuis bientôt trente ans, le Traité des baux commerciaux expose l'ensemble du régime juridique applicable aux locations d'immeubles à usage commercial, artisanal ou industriel. [lire la quatrième du livre Traité des baux commerciaux]
8e édition 2022Ce mémento présente les principes et exigences de la réglementation issus de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005, au moyen de tableaux synoptiques, d’échéanciers, de recommandations pratiques et de schémas d’ensemble et de détail.Il récapitule les obligations et procédures : dates d’entrée en vigueur, demandes d’autorisation, attestations, possibilités [...] [lire la quatrième du livre Accessibilité des bâtiments aux personnes [...]]
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Le réemploi, véritable alternative à la gestion des déchets, est une opération par laquelle des produits issus d'une déconstruction sont réutilisés. II permet de conserver les qualités fonctionnelles et techniques d'un matériau ou d'un élément de construction, en lui redonnant la même fonction ou en le détournant de son usage initial. [lire la quatrième du livre Réemploi, architecture et construction]
administrative, référence en matière de procédure administrative contentieuse, intègre, en plus des dernières évolutions jurisprudentielles (office du juge, exception des travaux publics... [lire la quatrième du livre Code de justice]
Tendance de fond ou phénomène conjoncturel, le financement des opérations d’aménagement par les investisseurs institutionnels est plus perceptible. Banques d’investissement, fonds souverains, compagnies d’assurances ou encore gestionnaires d’actifs sont sollicités ou s’invitent dans le montage d’opérations urbaines pour y jouer un nouveau rôle. Dépassant la simple acquisition [...] [lire la quatrième du livre Financement de l'aménagement urbain : acteurs et [...]]
DOSSIER Contentieux des contrats publics (Janvier-Mai 2022) Phase de passation Qualification des contrats Dérogation à l'obligation de recourir à un jury Détermination des critères de sélection des offres Accord-cadre : précisions sur le plafond... Phase d'exécution Réserves chiffrées et non chiffrées... [lire la quatrième du livre Contentieux des contrats publics (janvier-mai [...]]
La réglementation comporte de multiples surfaces de référence nécessaires au montage de projets de construction. Résultant de nombreux textes officiels, voire de la jurisprudence, leur calcul est indispensable dans toutes les demandes d'autorisations d'urbanisme. Cet ouvrage présente une analyse détaillée des surfaces utiles à un projet : - la surface fiscale, assiette de calcul de la [...] [lire la quatrième du livre Calcul des surfaces réglementaires]
- Rédaction des clauses et anticipation : Typologie des clauses impactées ; Clauses relatives à l'actualisation et à la révision des prix ; L'achat public local peut-il contrer la hausse des prix ? - Indemnisation des parties aux contrats : Non-application des pénalités de retard : dans quels cas... [lire la quatrième du livre La commande publique face à la hausse des prix]
Publié chaque année depuis 26 ans, le DAUH est la mémoire du droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat. Seul inventaire annuel commenté des évolutions législatives, réglementaires, jurisprudentielles et doctrinales de l'année échue, le DAUH constitue un recueil incontournable pour maîtriser l'actualité en la matière. [lire la quatrième du livre Droit de l'aménagement, de l'Urbanisme et de [...]]
La mission de coordination SPS permet de gérer la coactivité de tous les intervenants sur un chantier afin que chacun puisse mener sa mission sans affecter la sécurité des autres ; elle a également pour objet de faciliter les interventions ultérieures sur l'ouvrage pour une meilleure prévention. [lire la quatrième du livre Coordination de sécurité et de protection de la [...]]
Le recueil Règlement de sécurité incendie commenté des ERP présente en trois volumes les exigences applicables aux établissements en construction et les obligations des exploitants des établissements en activité. Le règlement de sécurité incendie des établissements recevant du public, créé par l'arrêté du 25 juin 1980, cornait des évolutions régulières. [lire la quatrième du livre Règlement de sécurité incendie commenté des [...]]
Le recueil Règlement de sécurité incendie commenté des ERP présente en trois volumes les exigences applicables aux établissements en construction et les obligations des exploitants des établissements en activité. Le règlement de sécurité incendie des établissements recevant du public, créé par l'arrêté du 25 juin 1980, connaît des évolutions régulières. [lire la quatrième du livre Règlement de sécurité incendie commenté des [...]]
Le recueil Règlement de sécurité incendie commenté des ERP présente en trois volumes les exigences applicables aux établissements en construction et les obligations des exploitants des établissements en activité. Le règlement de sécurité incendie des établissements recevant du public, créé par l'arrêté du 25 juin 1980, connaît des évolutions régulières. [lire la quatrième du livre Règlement de sécurité incendie commenté des [...]]
4e édition 2022En plus de créer un nouveau cahier des charges consacré à la maîtrise d’œuvre, la réforme des CCAG de 2021 a modifié les règles d’exécution des marchés publics, instaurant une nouvelle relation entre l’acheteur et son contractant. [lire la quatrième du livre Exécution des marchés publics]
Le bail réel solidaire (BRS) est un bail constitutif de droits réels exclusivement destiné aux ménages à revenus modestes qui permet grâce au mécanisme du démembrement de réduire considérablement le coût de l’accès aux logements. Il est désormais largement plébiscité par les collectivités locales et leurs aménageurs. [lire la quatrième du livre Bail réel solidaire]
Information des candidats évincés : Obligation commune aux procédures formalisées et adaptées. Spécificités du contenu de l'information pour les procédures adaptées. Conclusion et attribution des marchés : Suspension de la signature : dans quels cas ? Publication relative à l'attribution du marché : une étape essentielle. [lire la quatrième du livre Achèvement de la procédure : points de vigilance]
Les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE), définies selon la Nomenclature ICPE, sont soumises à une législation spéciale, à la fois complexe et en constante évolution ces dernières années. [lire la quatrième du livre Droit des ICPE]
4e édition 2022La loi Spinetta du 4 janvier 1978 réglemente la responsabilité des constructeurs, le contrôle technique et l’assurance construction pour laquelle elle a instauré une double obligation d’assurance :– une assurance dommages-ouvrage, qui oblige le maître d’ouvrage, en ... [lire la quatrième du livre L'assurance construction]
3e édition 2022La politique de gestion des sites et sols pollués mise en place ces trente dernières années a récemment été bouleversée par des mesures notamment introduites par la loi « ASAP » en 2020, et par la loi « Climat et Résilience » en 2021. [lire la quatrième du livre Sites et sols pollués]
Malgré son caractère facultatif, l'utilisation du CCAG-Travaux est fortement recommandée aux maîtres d'ouvrage car ses stipulations fixent un cadre qui permet de sécuriser les relations contractuelles entre les acteurs. [lire la quatrième du livre Pratique du CCAG-Travaux]
3e édition 2022Intégrant l'ensemble de la réglementation applicable aux marchés publics et aux concessions, ce code commenté et annoté de la commande publique guide et éclaire le praticien à travers plus de 600 fiches qui regroupent la totalité des articles législatifs et réglementaires par thème. [lire la quatrième du livre Code commenté de la commande publique]
- Absence de définition du délai d'exécution. Quelle marge de liberté pour les acheteurs ? Durée du marché et délai d'exécution : comment les distinguer ? - Optimisation des délais d'exécution en phase de passation. L'utilisation des critères d'attribution. Une optimisation limitée... - Maîtrise des délais d'exécution grâce aux pénalités de retard. [lire la quatrième du livre Délais d'exécution : règles applicables]
Les CCAG, issus des six arrêtés du 30 mars 2021 modifiés, font usage d’une nouvelle terminologie et de nouveaux concepts, qui imposent d’observer une nouvelle rigueur juridique pour les acteurs de la commande publique.Contenant 320 entrées, cet ouvrage permet d’appréhender de manière simple et rapide les principales notions utilisées dans ces nouveaux cahiers de clauses. [lire la quatrième du livre L'essentiel des CCAG en 320 mots]
Rassemblant l'ensemble de la réglementation relative à la sécurité incendie des bâtiments d'habitation - maisons individuelles, bâtiments d'habitation collectifs, logements-foyers - , cet ouvrage présente et commente notamment le Code de la construction et de l'habitation et l'arrêté du 31 janvier 1986 modifié ; il éclaire ainsi tous types de profils d'acteurs concernés par cette [...] [lire la quatrième du livre Règlement de sécurité incendie commenté des [...]]
Cet ouvrage propose d'apprendre à maîtriser les fonctionnalités avancées d'Autodesk® Revit® permettant d'améliorer et de personnaliser la présentation de toute modélisation. Conçu comme un guide, il décrit en détail les outils et fonctions qui peuvent être utilisées pour optimiser la gestion du projet. Tous les chapitres peuvent être abordés indépendamment les uns des autres. [lire la quatrième du livre Fonctionnalités avancées et rendu avec Autodesk [...]]
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