Traité du risque chimique

Sommaire et contenu du livre "Traité du risque chimique"

Table des mati?s

Introduction 1

Chapitre 1

La notion de risques
1.
G?ralit?sur les risques 5

1.1.
Les d?nitions de base: dangers, risques, nuisances, pr?ntion 5

1.2.
Les diff?nts risques 6

1.2.1.
Les risques naturels 6

1.2.2.
Les risques technologiques 6

1.2.3.
Les risques industriels selon leurs caract?stiques 8

1.2.4.
La classification administrative des risques 12

2.
Pr?ntion des risques 17

2.1.
Les mesures de pr?ntion des risques 18

2.2.
Les neufs principes g?raux de la pr?ntion 20

2.3.
Les diff?nts aspects de la pr?ntion teclmique 23

2.4.
La pr?ntion des nuisances environnementales 25

3.
R?ementation des risques 25

3.1.
La l?slation europ?ne 26

3.2.
La l?slation nationale 28

3.3.
L:organisation de la pr?ntion en France 35

Chapitre 2

Le risque chimique
1.
D?nitions 37

1.1.
Le risque chimique 37

1.2.
Les produits chimiques, substances et pr?rations .40

1.2.1.
Les produits chimiques .40

1.2.2.
Les substances .40

1.2.3.
Les pr?rations .42

1.2.4.
Les articles .43

1.3.
Les produits chimiques dangereux .44

2.
Nature des risques chimiques .48

2.1.
Le risque d'intoxication .48

2.1.1.
Les intoxications accidentelles 50

2.1.2.
Les intoxications chroniques 52

2.2.
Le risque d'incendie-explosion 54

3.
Caract?stiques des risques chimiques 56

3.1.
La nature chimique des produits 57

3.2.
I.:?t physique et la dimension des particules 59

3.3.
La temp?ture 62

3.4.
Les quantit?mises en œuvre 63

3.5.
Les autres param?es 64

4.
Classement des risques chimiques 65

5.
Pr?ntion des risques chimiques 69

5.1.
La pr?ntion administrative 70

5.2.
La pr?ntion financi? 70

5.3.
La pr?ntion technique 71

6.
Pr?ntion technique des risques chimiques 71

6.1.
la recherche de l'existence ?ntuelle de risques 71

6.2.
I.:?luation des risques 72

6.3.
Le choix de la m?ode de pr?ntion 73

6.4.
La mise en œuvre de la pr?ntion 75

6.5.
Le contr?de l'efficacit?es mesures mises en place 75

7.
Produits c1].imiques dangereux courants 75

7.1.
Les m?ux et alliages m?lliques 76

7.2.
Les acides min?ux 76

7.3.
Les alcalis et bases 78

7.4.
Les gaz min?ux et organiques 78

7.5.
Les solvants 79

7.6.
Les substances azot? 82

7.7.
Les d?v?soufr?82

7.8.
Les d?v?chlor?82

7.9.
Les r?nes synth?ques et les mati?s plastiques 84

7.10.
Les pesticides 85

7.11.
Les produits radioactifs 87

Chapitre 3

Les r?tions chimiques dangereuses
1.
D?nitions 89 ~
'02. R?tions chimiques 90 c ::J
2.1.
D?nitions 90 ?
2.2.
Les caract?stiques des r?tions 91 ~
-Q)2.2.1. Les m?nismes r?tionnels 91 .~
2.2.2.
Les trois types de r?tions chimiques 93 ~
2.2.3.
La mol?larit?es r?tions chimiques 94 ~
2.2.4.
La cin?que chimique 96 g
2.2.5.
La thermochimie 97 .~
3.
R?tions chimiques dangereuses 99 §
3.1.
Les risques pr?nt?par les r?tions chimiques dangereuses 99 ?.
3.1.1
Risques d'incendie 99 ro
3.1.2.
Risques d'explosion 100 '"1
3.1.3.
Risques de formation de substances toxiques 104 Qi,ii
3.1.4.
Les diff?nts risques simultan?105 '0
>3.2. Les r?tions chimiques dangereuses en pratique 106 3

3.3.
Les r?tions chimiques dangereuses contr?les 108 @
3.4. Les r?tions chimiques dangereuses non contr?les 109
3.4.1. Les substances incompatibles 110
3.4.2. Les r?tions donn? par les substances incompatibles 112
4. Exemples de r?tions chimiques dangereuses 112
4.1. Les r?tions chimiques dangereuses ?'origine d'incendies et d'explosions 113
4.1.1. Les r?tions de combustion 113
4.1.2. Les r?tions d'oxydation 113
4.1.3. Les r?tions de chloration 116
4.1.4. Les r?tions de nitration 117
4.1.5. Les r?tions de d?mposition des substances instables 117
4.1.6. Les r?tions d'alcoylation par les compos?organom?lliques 118
4.1.7. Les r?tions de d?mposition thermique II 9
4.2. Les r?tions chimiques dangereuses ?'origine des intoxications 122
Chapitre 4
Le risque d'intoxication
1. G?ralit?125
1.1. Les intoxications 125
1.2. La nature chimique des produits 126
1.2.1. La classification des substances et pr?rations dangereuses 126
1.2.2. Linfluence de la structure chimique sur la toxicit?32
1.3. L?t physique des substances et la toxicit?34
1.3.1. Les gaz et vapeurs 134
1.3.2. Les liquides 137
1.3.3. Les solides 140
1.4. La taille des particules et la toxicit?40
1.4.1. Pour les gaz et vapeurs 142
1.4.2. Pour les v?cules liquides 142
1.4.3. Pour les solides 143
2. Processus d'intoxication chez l'homme 144
2.1. Les voies de p?tration des produits chimiques 144
2.1.1. La voie respiratoire ou voie pulmonaire 144
2.1.2. Lavoiecutan?147
2.1.3. La voie orale 149
2.2. Les substances dans le sang et dans les organes 150
2.3. Les intoxications 155
2.3.1. Les intoxications accidentelles 155
2.3.2. Les intoxications chroniques 158
2.3.3. Les intoxications engendr? par les pollutions de l'environnement 160
2.4. Les organes atteints et les pathologies engendr? 161
2.5. La mesure du degr?e la toxicit?es substances chimiques 163
2.5.1. Les ?des toxicologiques: DLso et CLso 163
2.5.2. Les concentrations limites dans l'air 164
2.5.3. Les valeurs limites r?ementaires 167
2.5.4. Les valeurs limites indicatives europ?nes 170
2.5.5. Les valeurs limites r?ementaires contraignantes 170
2.5.6. Les valeurs contraignantes recommand? en France par la Caisse nationale d'assurance-maladie 170
3. Principaux produits dangereux pour l'homme 170
3.1. Les produits agressifs et corrosifs 171
3.2.
Les substances allergisantes 172

3.3.
Les substances CMR : canc?g?s, mutag?s et toxiques pour la reproduction .173

3.3.1.
Les pathologies dues aux substances CMR 174

3.3.2.
Les cat?ries de substances CMR 175

3.3.3.
Les substances CMR 176

3.4.
Les pathologies pr?nt? par les a?sols dangereux 178

3.4.1.
Les poussi?s de silice 179

3.4.2.
Les poussi?s d'amiante 180

3.4.3.
Les produits aromatiques polynucl?res 182

3.5.
Les ?ers de glycol 183

3.6.
Les substances dangereuses pour l'environnement. 186

3.6.1.
Les principaux polluants atmosph?ques 186

3.6.2.
Les polluants rejet?dans le milieu aquatique 188

3.6.3.
Les polluants rejet?au sol. 188

3.7.
Les substances radioactives 189

Chapitre 5

Le risque d'incendie-explosion
1.
Cons?ences des r?tions chimiques dangereuses 191

1.1.
Quelques rappels sur les r?tions chimiques dangereuses 191

1.2.
Les r?tions de combustion 193

1.3.
Les r?tions d'oxydor?ction et autres r?tions dangereuses 198

1.4.
La classification des substances pr?ntant des risques d'incendie et d'explosion. 199

2.
Incendies 201

2.1.
Le m?nisme des incendies 201

2.2.
La chimie des incendies 203

2.3.
La propagation du feu 206

2.4.
Les suites des incendies 208

3.
Explosions 208

3.1.
Le m?nisme des explosions 209

3.1.1.
Les d?agrations 209

3.1.2.
Les d?nations 210

3.2.
La chimie des explosions 212

3.3.
Les explosions suivies d'incendies 218

4.
D?rmination de l'aptitude ?'incendie et ?'explosion 218

4.1.
La d?rmination de l'inflammabilit?es solides et des liquides 218

4.1.1.
Le point d'?air oufiash point 218

4.1.2.
Le point d'auto-inflammation ou temp?ture d'auto-inflammation 219

4.2.
La d?rmination des valeurs limites des m?nges gazeux 220

5.
Quelques exemples de produits industriels pr?ntant le risque d'incendie
et d'explosion 222

5.1.
Les hydrocarbures 222

5.2.
Les d?v?des hydrocarbures 224

5.2.1.
Les d?v?oxyg?s 224

5.2.2.
Les d?v?azot? 224

5.2.3.
Les d?v?halog?s 224

5.3.
Les produits min?ux (inorganiques) 224

5.4.
Les poussi?s combustibles 225

5.5.
Les perd?v? 225

Chapitre 6

La r?ementation des risques chimiques
1.
Textes internationaux 230

1.1.
L'Organisation mondiale de la sant?OMS) de Gen? 230

1.2.
Bureau international du travail (BIT) de Gen? 230

2.
Les textes europ?s 231

2.1.
Le r?ement REACH 232

2.1.
1. L'historique du r?ement REACH 232

2.1.2.
Le r?ement REACH : les articles 234

2.1.3.
Le r?ement REACH : les annexes 242

2.1.4.
Les caract?stiques du r?ement REACH 251

2.1.5.
La directive 200611 21/CE du 18 d?mbre 2006 251

2.2.
Les directives relatives ?a classification, l'emballage et l'?quetage
des substances et pr?rations dangereuses 252

2.2.1.
La directive 67/548/CEE 252

2.2.2.
La directive 1999/45/CE du 31 mai 1999 262

2.3.
Les autres directives europ?nes relatives aux produits chimiques 266

2.3.1.
Les directives particuli?s relatives aux risques professionnels , .. 266

2.3.2.
Les directives europ?nes relatives aux techniques de d?rmination
des caract?stiques physico-chimiques et toxicologiques 267

2.4.
Les directives relatives aux risques industriels majeurs 267

3.
L?slation fran?se 270

3.1.
Le Code du travail 270

3.1.1.
G?ralit? 270

3.1.2.
La pr?ntion des risques chimiques 275

3.1.3.
La pr?ntion des risques d'incendie et d'explosion 278

3.2.
Le Code de l'environnement 280

3.3.
Le Code de la sant?ublique 282

3.4.
Les autres textes officiels fran?s 283

3.5.
Les normes 283

Chapitre 7

IJ?luation des risques chimiques
1.
Recherche de l'existence de risques chimiques 286

1.1.
Cas des situations existantes 286

1.2.
Cas des situations nouvelles 288

1.3.
Cas des modifications d'installations 288

2.
?aluation des risques chimiques 289

2.1.
L'?de bibliographique des donn? scientifiques et techniques existantes 290

2.1.1.
Les donn? sur les caract?stiques physico-chimiques 290

2.1.2.
Les informations sur les risques 291

2.2.
Les donn? r?ementaires sur les risques pr?nt?par les produits 292

2.2.1.
Les fiches de donn? de s?rit?293

2.2.2.
Les ?quettes 296

2.2.3.
Les rapports sur la s?rit?himique 300

2.2.4.
Les rapports d'enqu? accidents et incidents 301

2.3.
L'identification des produits par les analyses physico-chimiques 301

2.3.1.
Les pr?vements d'?antillons 302

2.3.2.
L'identification des substances par les techniques chimiques 304

2.3.3.
L'identification des substances par les techniques physico-chimiques 304

2.3.4.
Les techniques chromatographiques 305

2.3.5.
La spectrom?ie d'absorption atomique AAS 306

2.3.6.
La spectrophotom?ie 306

2.4.
Les risques pr?nt?par les processus r?tionnels et autres op?tions 307

2.5.
Les risques pr?nt?par les postes et locaux de production 309

2.6.
La synth? g?rale des informations recueillies 309

Chapitre 8

La pr?ntion technique des risques chimiques
1.
Choix de la m?ode de pr?ntion 311

1.1.
Le choix de la technique 311

1.2.
Les principes g?raux de la pr?ntion 313

1.3.
Les deux types de pr?ntion 314

1.3.1.
La pr?ntion collective 314

1.3.2.
La protection individuelle 315

2.
Pr?ntion collective 315

2.1.
Le respect des mesures r?ementaires administratives 315

2.2.
Le remplacement d'un produit dangereux par un autre moins ou pas dangereux 316

2.3.
La limitation des quantit?mises en œuvre 319

2.4.
Le confinement et l'isolation de la source d'?ssion de produits dangereux 320

2.4.1.
Capotage de la source en la pla?t dans une enceinte ferm? plus ou moins ?nche 320

2.4.2.
Les installations de fabrication en vase clos 321

2.4.3.
Les installations de traitement des d?ets chimiques 322

2.5.
Les techniques de ventilation 323

2.5.1.
La ventilation g?rale 324

2.5.2
La ventilation locale ou ventilation ?a source 329

2.5.3.
Le cas du recyclage partiel ou total 333

2.6.
La pr?ntion des incendies et explosions 334

2.6.1.
La suppression du combustible 335

2.6.2.
La suppression du comburant. 335

2.6.3.
La suppression de l'?rgie 336

2.6.4.
Le cas des substances explosives 338

2.6.5.
Les autres mesures de pr?ntion 338

2.6.6.
La lutte contre les incendies 339

2.6.7.
La lutte contre les explosions 340

3.
Protection individuelle 340

3.1.
Les diff?nts ?ipements de protection individuelle 341

3.2.
La protection des voies respiratoires 342

3.2.1.
Les ?ipements filtrants 342

3.2.2.
Les appareils isolants 346

3.3.
La protection des autres parties du corps 347

3.3.1.
La protection des yeux 347

3.3.2.
La protection du visage 347

3.3.3.
La protection des mains 347

3.3.4.
La protection des autres parties du corps 348

Chapitre 9

La pr?ntion des risques chimiques professionnels
1.
L?slation des risques chimiques professionnels 350

1.1.
L'organisation de la pr?ntion des risques professionnels 350

1.1.1.
La direction des Relations du travail 351

1.1.2.
La direction de la S?rit?ociale 351

1.2.
Le Code du travail 352

1.2.1.
Le chapitre 1 352

1.2.2.
Le chapitre II 353

1.2.3.
Le chapitre VI : risques d'incendie et d'explosion 355

1.3.
Le Code de la S?rit?ociale 361

2.
Cons?ences des risques chimiques professionnels 365

2.1.
Les accidents du travail d'origine chimique 365

2.1.1.
Les intoxications accidentelles 365

2.1.2.
Les incendies et les explosions 366

2.2.
Les pathologies professionnelles d'origine chimique 367

2.2.1.
Les maladies professionnelles 367

2.2.2.
Les pathologies non consid?es comme maladies professionnelles 373

3.
Pr?ntion des risques chimiques professionnels 376

3.1.
La pr?ntion administrative 376

3.1.1.
Les Codes du travail et de la S?rit?ociale 376

3.1.2.
Le contr?de l'application des dispositions l?slatives et r?ementaires ..376

3.1.3.
Les sanctions et p?lit?en cas d'infractions 377

3.2.
La pr?ntion financi? 377

3.3.
La pr?ntion technique 378

3.3.1.
Le confinement du risque 380

3.3.2.
Les techniques de ventilation 381

3.3.3.
La pr?ntion des risques d'incendie et d'explosion 383

4.
Risques chimiques professionnels et leur pr?ntion
dans quelques activit?industrielles 384

4.1.
Les industries extractives: mines, carri?s 385

4.2.
Les industries m?llurgiques et le travail des m?ux 385

4.2.1.
La m?llurgie 386

4.2.2.
Le travail des m?ux et la fabrication des mat?aux m?lliques 386

4.2.3.
Les traitements de surface 387

4.3.
Les industries chimique et para-chimique 389

4.3.1.
La grande industrie chimique organique et min?le 390

4.3.2.
L'industrie de synth? chimique 390

4.3.3.
L'industrie pharmaceutique 391

4.3.4.
L'industrie de fabrication des peintures, vernis et encres d'imprimerie 391

4.3.5.
Les autres industries para-chimiques 392

4.4.
L'industrie agro-alimentaire 392

4.5.
L'industrie textile 393

4.6.
Les activit?d'impression (imprimeries, impression sur tissus) 394

4.7.
Les op?tions de peinture et de vernissage 395

4.8.
Les activit?du b?ment et de travaux publics 396

4.8.1.
Les risques chimiques dans les chantiers 396

4.8.2.
Les risques dus ?'amiante 397

4.8.3.
Les risques dus au plomb .402

4.9.
Les activit?de laboratoire .405

4.10.
Les activit?de bureau
2.1.4.
Les autres directives europ?nes concernant la pollution
de l'environnement. .456

2.2.
Les textes nationaux .456

3.
Pr?ntion technique des pollutions .460

3.1.
La pr?ntion de la pollution atmosph?que .461

3.1.1.
La r?ction des quantit?de gaz et a?sols rejet?dans l'atmosph? .. .461

3.1.2.
La r?ction de la toxicit?t de l'?toxicit?es polluants .467

3.2.
La pr?ntion de la pollution des eaux et des sols .468

3.2.1.
La pr?ntion de la pollution par les d?ets .468

3.2.2.
Le recyclage des d?ets .468

3.2.3.
La transfonnation des d?ets et effluents liquides .469

3.2.4.
I.:?mination des d?ets .470

3.3.
Le cas des d?ets domestiques .470

Chapitre 12

La pr?ntion des risques domestiques
1.
Les principaux produits chimiques pr?nts dans la vie courante .474

1.
1. Les produits m?gers .474

1.2.
Les m?caments, produits de sant?t cosm?ques .475

1.3.
Les encres, peintures et vernis .475

2.
La pr?ntion des risques chimiques domestiques .476

2.1.
La r?ementation en mati? de risques chimiques domestiques 476

2.1.1.
Le Code de la sant?ublique .477

2.1.2.
Le Code de la consommation .478

2.2.
Les mesures de pr?ntion des risques chimiques dans la vie courante .481

Conclusion 483

Bibliographie 487

Index 493

Chapitre la
Les risques chimiques industriels en g?ral
1. Les accidents industriels majeurs 0408
2. La pr?ntion des risques industriels 0412
2.1. La l?slation europ?ne des risques industriels 0412
2.2. Le Code de l'environnement. 0413
2.2.1. I..: organisation de la pr?ntion des risques pour l'environnement 0413
2.2.2. Le Code de l'environnement et le livre V: pr?ntion des pollutions,
des risques et des nuisances 0414
2.3. Titre 1 : les installations class? 0417
2.3.1. Les installations class? soumises ?imple d?aration D 0417
2.3.2. Les installations class? soumises ?utorisation A 0418
2.3.3. Les installations class? soumises ?utorisation
avec servitudes d'utilit?ublique AS ou S 0418
2.3 A. La nomenclature des installations class? 0419
2.3.5. Les documents importants du dossier de demande d'autorisation 0424
2.3,6. Le contr?et les sanctions 0427
204. Titre Il : produits chimiques et biocides 0427
2.5. La pr?ntion technique des risques industriels 0430
2.5.1. I..:?luation des risques existants ou susceptibles d'exister
dans certaines conditions 0430
2.5.2. Le choix et la mise en place des mesures de pr?ntion 0430
2.5.3. Contr? et entretiens en cours de fonctionnement de l'installation 0431
2.504. Cas des r?tions chimiques 0431
2.5.5. Cas du stockage de produits dangereux 0432
2.5.6. Le transport des mati?s dangereuses TMD 0433
2.6. Les interventions apr?l'accident. 0438
2.6.1. I..:aspect r?ementaire 0439
2.6.2. Les plans de pr?ntion 0440
2.6.3. Les diff?nts intervenants en cas d'accidents 0441
2.604. La proc?re des interventions 0442
Chapitre 11
La pr?ntion des risques de poUution de l'environnement
1. Diff?nts polluants chimiques 0444
1.1. Les polluants atmosph?ques 0444
1.1.1. G?ralit? 0444
1.1.2. Les principaux polluants atmosph?ques d'origine industrielle 446
1.1.3. Les autres polluants atmosph?ques 0448
1.2. Les polluants du milieu aquatique 0448
1.3. Les polluants du sol: les d?ets 0449
2. R?ementation de la pollution environnementale 045 1
2.1. Les textes europ?s 0451
2. 1.1. La directive 84/360/CEE du 28 juin 1984
relative ?a pollution atmosph?que 0452
2.1.2. La directive 2000/60/CE du 23 octobre 2000
relative ?a pollution de l'eau 0452
2.1.3. La directive 2006/12/CE du 5 avril 2006 relative aux d?ets 0454