UTE C 18-540
Prescriptions pour les opérations basse tension sur les installations et les ouvrages hors travaux sous tension

Sommaire et contenu du livre "UTE C 18-540 - Prescriptions pour les opérations basse tension sur les installations et les ouvrages hors travaux sous tension"

SOMMAIRE
2
3

4

GÉNÉRALITÉS.......
.,. ..9

1.1
Domaine d·application. .9

1.2
Principes généraux de prévention . 9

1.3
Analyse du risque électrique........... . 9

1.4
Outil, matériel et équipement de travail 10

1.5
Protection collective................................................ .10

1.6
Protection individuelle.............. ... 10

1.7
Risques liés aux conditions atmosphériques........ .10

1.8
Risques liés au couplage capacitif et à l'induction magnétique. .. 11

1.8.1
Généralités.... . 11

1.8.2
Choix de la protection et information du chargé de travaux 11

1.8.3
Conditions générales d'exécution des travaux . 11

1.9
Opérations dans les zones présentant un danger d'explosion .' . . 12

1.10
Les acteurs et leur rôle.. . ... 12

1.10.1
Travailleur indépendant et employeur participant à une opération. ...12

1.10.2
Cas d'un professionnel intervenant chez un particulier 12

1.10.3
Travail en équipe . 12

1.10.4
Rôle de l'employeur...... ..13

1.10.5
Rôle du chef d'établissement..... .13

1.10.6
Rôle du chargé d'exploitation électrique... .13

DOMAINES DE TENSION ET DÉFINITIONS ..... 15

2.1
Domaines de tension. .15

2.2
Termes et Définitions.. . . .. ..... 15

FORMATION ET HABILITATION. .. 19

3.1
Démarche de formation à la prévention du risque électrique et à l'habilitation ...... 19

3.2
Formation à la prévention au risque électrique .. 21

3.3
Habilitation.. . . 21

3.3.1
Principes généraux . 21

3.3.2
Suivi de l'habilitation 21

3.3.3
Entretien des compétences -Recyclage 21

3.4
Personnes habilitées................ .22

3.4.1
Non électricien habilité (habilitation symbole BO) .22

3.4.2
Exécutant électricien (habilitation symboles Bl, B1V). .22

3.4.3
Chargé de travaux (habilitation symboles B2, B2V) 22

3.4.4
Chargé d'intervention générale (habilitation symbole BR) . . 22

3.4.5
Chargé d'intervention élémentaire (habilitation symbole BS) 23

3.4.6
Chargé d'intervention générale photovoltaïque (habilitation symbole
BR Photovoltaïque)....... ..23

3.4.7
Chargé d'intervention chaîne PV (habilitation symbole BP) .. 23

3.4.8
Chargé de consignation (habilitation symbole BC) .. 23

3.4.9
Chargé d'opération spécifique (habilitation symbole BE + Attribut) 23

3.4.10
Surveillant de sécurité électrique 24

3.5
Symboles d'habilitation. . 24

3.6
Titre d'habilitation 26

3.7
Conditions d'attribution de l'habilitation. ...28

DÉTERMINATION DE L'ENVIRONNEMENT DES OPÉRATIONS.. ..... 31

4.1
Généralités et présentation . ..31

4.2
Distances limites et zones définies autour des piéces nues sous tension en
champ libre.. . . ..31

4.2.1
Distance limite d'investigation .. .. .. 31

4.2.2
Zone d'investigation . .31

4.2.3
Distance limite de voisinage simple .. .. 32

4.2.4
Distance limite de voisinage renforcé ..... 32

4.2.5
Le voisinage .. .. ...... 32

4.2.6
Zone de voisinage renforcé.. .. 33

4.2.7
Distance minimale d'approche. ...33

4.3
Distances limites et zones définies dans les locaux et emplacements d'accès
réservé aux èlectriciens 36

4.4
Distances limites et zones définies autour des supports de lignes aériennes... ...37

4.5
Distances limites et zones définies par l'ouverture d'une armoire, d'un coffret
ou d'une enveloppe de matériel électrique.... .. 38

4.6
Distances limites et zones définies autour des canalisations isolées.... . ... 38

4.6.1
Canalisations isolées visibles........ ...39

4.6.2
Canalisations isolées invisibles enterrées. . . 39

4.6.3
Canalisations isolées invisibles noyées ou encastrées .. 40

4.7
Environnement autour d'un circuit de terre. ...40

5
TRAVAUX HORS TENSiON...... .. 41

5.1
Principes fondamentaux de la consignation électrique d'un ouvrage ou d'une
installation . . ...41

5.2
Procédure de consignation...... .......... .......... ....... .. 41

5.2.1
Séparation de l'ouvrage ou de l'installation des sources de tension
(opération 1).. .41

5.2.2
Condamnation en position d'ouverture (opération 2).. ..41

5.2.3
Identification de l'ouvrage ou de l'installation (opération 3).. .. .. 42

5.2.4
Vérification d'absence de tension (opération 4)... ....... 43

5.2.5
Mise à la terre et en court-circuit (opération 5) .. 43

5.2.6
Cas particuliers (voir NF C 18-510) . .. 43

5.3
Réalisation des travaux aprés consignation .. 44

5.4
Les types de consignation. ..44

5.4.1
Consignation en une étape...... .. 44

5.4.2
Consignation en deux étapes... .. 45

5.4.3
Remise de documents ..45

5.4.4
Mesures complémentaires de sécurité ... 45

5.5
Fin de travail -Déconsignalion.... .. 45

5.6
Travaux d'ordre non èlectrique après consignation 45

5.6.1
Le personnel non habilité travaille sous les ordres d'un chargé de
travaux ou d'un chargé de chantier habilité. .. 46

5.6.2
Le personnel non habilité, travaille sous les ordres d'un chargé de
chantier non habilité. ...46

5.7
Travaux d'ordre non électrique après mise hors tension .46

5.7.1
Déroulement d'une mise hors tension.... ..46

5.7.2
Les personnels non habilités, travaillent sous la responsabilité d'un
chargé de chantier habilité ou non .. .47

5.8
Rôle des acteurs .. 47

5.8.1
Rôle du chargé de consignation .. .47

5.8.2
Rôle du chargé de travaux .. .48

5.8.3
Chargé de chantier .. 49

5.8.4
Rôle de l'exécutant .. .. 50

6 TRAVAUX EFFECTUES SOUS TENSION .. 51

6.1
Le cadre réglementaire ..... ........ ..... ......... .. 51

6.2
Participation de personnel non habilité symbole T sur un chantier TST.. .51

7 OPERATIONS DANS L'ENVIRONNEMENT Y COMPRIS DANS LE VOISINAGE
ELECTRIQUE .. 53

7.1
Principe de travail..... .. 53

7.2
Mise hors de portée.... ...53

7.2.1
Modalités à respecter en début et en fin d'exécution de travaux
d'ordre électrique au voisinage de pièces nues sous tension du
domaine BT .. 54

7.3
Prescriptions pour les pièces nues en champ libre. .. 54

7.3.1
Travaux dans la zone 0... ..54

7.3.2
Travaux dans la zone 1.. ...54

7.3.3
Opérations dans la zone 4 ...55

7.3.4
Cas de présence d'un voisinage haute tension.. .. .. 55

7.4
Locaux ou emplacements d'accés réservé aux électriciens ... .. 55

7.4.1
Parois, panneaux ou grillages de protection .55

7.4.2
Fermeture de ces locaux .... .................56

7.4.3
Dépôts de matériel.... .56

7.5
Ouverture d'une enveloppe électrique en basse tension . 56

7.6
Travaux dans l'environnement de canalisations électriques isolées 58

7.6.1
Exécution de travaux dans l'environnement de canalisations isolées
visibles (aériennes ou en élévation) 58

7.6.2
Exécution de travaux dans l'environnement de canalisations
électriques invisibles (souterraines, noyées ou encastrées) 58

7.6.3
Déplacement de canalisations électriques isolées maintenues sous
tension.... .. 59

7.6.4
Travail sur une canalisation électrique isolée .59

8 INTERVENTIONS DU DOMAINE ST .61

8.1
Critères généraux d'une intervention ST .... .... 61

8.1.1
Critères spécifiques aux interventions BT générales ....................61

8.1.2
Critères spécifiques aux interventions ST élémentaires . 61

8.2
Règles s'appliquant à toutes les interventions ST.............. . 62

8.2.1
Généralités. . 62

8.2.2
Intervention ST dans des situations particulières 62

8.3
Intervention ST générale .. .. . . 62

8.3.1
Généralités.............. .. 62

8.3.2
Procédure d'accès, de suivi et de contrôle. .. 63

8.3.3
Déroulement d'une intervention ST générale 63

8.4
Interventions ST élémentaire 65

8.4.1
Généralités.. . 65

8.4.2
Organisation . 65

8.4.3
Déroulement d'une intervention ST élémentaire 66

9 OPERATIONS SPECIFIQUES d'ESSAI, de MESURAGE, de VERIFICATION et de
MANOEUVRE.. 67

9.1
Généralités..... ..67

9.2
Essais .. 67

9.2.1
Procédure d'accès, de suivi et de contrôle .. 67

9.2.2
Essais mettant en œuvre les principes des travaux 68

9.2.3
Essais mettant en œuvre les principes des interventions .... . 68

9.2.4
Autres essais .. .. 68

9.2.5
Dispositions particulières pour les essais réalisés avec une source
autonome... . 68

9.3
Mesurages ' 69

9.3.1
Contenu des mesurages 69

9.3.2
Mise en œuvre des mesurages 69

9.4
Vérifications '' 70

9.4.1
Contenu des vérifications.......... . 70

9.4.2
Mise en œuvre des vérifications......................... .. 70

9.5
Manœuvres. .. 70

9.5.1
Les manœuvres d'exploitation. .. 71

9.5.2
Les manœuvres de consignation................... . . 71

9.5.3
Les manœuvres d'urgence. . ... 71

9.5.4
Protection de l'opérateur au cours des manœuvres 72

9.6
Tableau des compétences .. 72

10 OPERATIONS PARTICULIERES A CERTAINS OUVRAGES. .. 75

10.1
Eclairage extérieur..... . 75

10.2
Transformateur de courant .. 75

10.3
Opérations sur les transformateurs de puissance et de tension 75

10.3.1
Opération sur les circuits . . 75

10.3.2
Autres opérations 76


10.4 Opérations particuliéres de maintenance avec présence de tension 76
10.4.1 Généralités 76
10.4.2 Champ d'application .. 76
10.4.3 Exécution de ces opérations .76
10.5 Matériels alimentés en BT et TBT comportant des circuits HT ...76

10.5.1 Conditions que doivent remplir les personnels appelés à effectuer des opérations sur ces matériels 77
10.6 Opérations photovoltaïque. .. 77
10.6.1 Risques et mesures de prévention applicables aux parties en
courant continu d'installation photovoltaïque . .. 77
10.6.2 Opérations sur une installation photovoltaïque .. ...78
10.6.3 Organisation .. . .. .. 80

10.6.4 Travaux d'ordre non électrique dans l'environnement d'une installation photovoltaïque .. ...80
10.7 Opérations sur les batteries ...... 81
10.7.1 Travaux et interventions sur les accumulateurs et les batteries d'accumulateurs . .81
10.7.2 Les manutentions .. .........81

10.7.3 Les connexions et les déconnexions .. .81
10.7.4 Le nettoyage.. .. . .. 82
10.7.5 Les contrôles.... .. . ..83
10.7.6 La vérification de l'électrolyse . ...83
11 INCENDIE ET ACCIDENTS SUR OU PRES DES OUVRAGES ET INSTALLATIONS ELECTRIQUES... .85
11.1 Généralités.. ...85
11.2 Incendie sur ou prés des ouvrages ou des installations électriques 85
11.2.1 Prescriptions générales .. 85
11.2.2 Prescriptions complémentaires concernant l'utilisation d'extincteurs sur des ouvrages sous tension ou susceptibles de l'être 86
11.3 Conduite à tenir en cas d'accident d'origine électrique sur les ouvrages et sur les installations électriques ou dans leur voisinage . ... 87



11.3.1 Eviter le sur-accident électrique . .. ...87
11.3.2 Donner l'alerte... .. .. .87
11.3.3 Porter secours... .. . .. .. 87
11.3.4 Conducteur tombé à terre ou conducteur accidentellement à portée de main .. .. .... 88
11.3.5 Cas d'un véhicule ou d'un engin venant en contact accidentel avec une ligne... .. 88

11.3.6 Autre dégagement d'urgence 88
Annexe A Documents -Définitions et exemples .... 89 Annexe B Matériels de protection individuel et collectif -outillage électrique .101 Annexe C Exemples de titre d'habilitation .. 105 Annexe D Modéle de reçu d'un carnet d'instructions de sécurité électrique 109 Annexe E Liste des documents normatifs référencés dans le présent document 111
Figure 1 -Présentation des degrés de protection IP2X et IP3X .. .. 18 Figure 2 -Synoptique de la démarche .. 20 Figure 3 -Résumé des sym boles d'habilitation en fonction des zones................ .. 26 Figure 4 -Modèle indicatif de titre d'habilitation 28 Figure 5 -Zones autour d'un conducteur nu en champ libre en basse tension 34 Figure 6 -Zones en champ libre. .. 35 Figure 7 -Zones à l'intérieur d'un local et emplacement d'accès réservé aux électriciens 36 Figure 8 -Zones relatives à un poteau en basse tension .... .. .. 37 Figure 9 -Zones dans une armoire basse tension.. .. 38 Figure 10-Canalisation isolée visible ...39 Figure 11 -Canalisation isolée enterrée .. 40 Figure 12 -Armoire fermée.. . . 57 Figure 13 -Armoire ouverte avec opérateur devant 57 Figure 14 -Armoire ouverte sans personnel 58 Tableau 5 -Tableau des compètences pour les essais, les mesurages, les vérifications et les manœuvres (tableau de la NF C 18·510) .... 73
Figure 15 ­Distances à respecter entre appareils d'extinction et pièces nues pouvant
être sous tension...... . 86
Tableau 1 -Domaines de tension. ... 15
Tableau 2 -Rècapitulatif des éléments des symboles. . 25
Tableau 3 -Symboles d'habilitation BT . . 25
Tableau 4 -Distance Minimale d'Approche .. . . ... 33