Un ouvrage clair et didactique pour acquérir les bases du droit de la consommationGénéré par la société contemporaine, le droit de la consommation en constitue aujourd'hui l'un des rouages essentiels.
À l'image de cette société, il est complexe et mouvant.
[lire la quatrième du livre Droit de la consommation]
Cet ouvrage constitue tout à la fois un manuel classique consacré aux institutions de la Ve République et leur histoire et un commentaire détaillé des articles de la Constitution et de son Préambule qui en sont le support juridique.
[lire la quatrième du livre Droit constitutionnel contemporain Tome 2]
Tout en conservant la présentation conceptuelle, très pédagogique, de l’ouvrage de François Gaudu – qui avait fait son succès auprès des étudiants et des praticiens –, cette nouvelle édition s’attache principalement ...
[lire la quatrième du livre Droit du travail 2024]
Le droit administratif des biens est la branche du droit administratif relative aux moyens matériels qui permettent à l’administration de satisfaire l’intérêt général. Ce Cours l’appréhende à travers la trilogie classique « Domaines / Travaux et ouvrages publics / Expropriation ».
[lire la quatrième du livre Droit des biens publics]
Ce manuel comporte l'étude du droit institutionnel de l'Union européenne. L'ensemble des dispositions relatives à l'Union, à ses institutions, au processus décisionnel, à l'ordre juridique ainsi qu'au contrôle politique et juridictionnel sont traitées de manière complète.
[lire la quatrième du livre Droit institutionnel de l'Union européenne]
Cet ouvrage propose l'étude du droit pénal général à travers trois grands principes fondateurs : le principe de la légalité criminelle, le principe de la culpabilité et le principe de la personnalité.
[lire la quatrième du livre Droit pénal général 2024]
La première partie de cet ouvrage, consacrée à l’action administrative, traite du principe de légalité (limites), des missions de l’administration (service public et police administrative) et des procédés d’action exorbitants du droit commun (acte administratif unilatéral et contrat administratif).
[lire la quatrième du livre Droit administratif général]
Le présent ouvrage, à jour des plus récents documents et études en histoire des idées politiques est consacré à la présentation des principaux auteurs et courants de pensée politiques depuis l'Antiquité grecque jusqu'à nos jours.
[lire la quatrième du livre Histoire des idées politiques]
Un cours qui présente les procédures collectives et, plus généralement, le droit des entreprises en difficulté avec clarté et concision. Les procédures collectives sont conçues par le droit français contemporain pour organiser, sous la direction de l'autorité judiciaire, la sauvegarde, le redressement ou la liquidation des entreprises en difficulté.
[lire la quatrième du livre Procédures collectives]
Un ouvrage incluant à part égale la source législative et la source jurisprudentielle en la matière.
[lire la quatrième du livre Droit pénal des affaires]
Un Cours complet et synthétique qui présente les contrats ayant un régime dérogatoire au droit commun Vendre, acheter, louer, prêter, construire, etc. : tels sont les contrats spéciaux classiques auxquels il convient d'ajouter tous les autres contrats issus des lois ou de la pratique (les contrats de distribution, de production, de santé, de transport, de mandat, de construction, etc.).
[lire la quatrième du livre Contrats spéciaux]
Un Cours dans une matière en pleine évolution Le droit de la protection sociale accompagne, dans ses diverses expressions, toutes les étapes de la vie d'une personne, avant même sa naissance jusqu'après son décès. Il est également l'objet de nombreux débats politiques et parfois de rudes controverses idéologiques.
[lire la quatrième du livre Droit de la protection sociale]
Comprendre les ressorts essentiels du système administratif français Cet ouvrage s'efforce de faire comprendre les ressorts essentiels du système administratif français à travers les principes généraux de son organisation, puis de faire saisir dans le détail le régime juridique applicable à l'Administration d'Etat et à celles des collectivités territoriales.
[lire la quatrième du livre Institutions administratives]
Une présentation synthétique des instruments de paiement et de crédit. Cet ouvrage propose une première approche, aussi complète que possible, des notions d'instruments de crédit et de paiement. Toutes les formes de l'activité commerciale sont concernées par ces deux notions.
[lire la quatrième du livre Instruments de paiement et de crédit]
Un cours pour appréhender pleinement les relations entre l'Etat et ses contribuables ! Les procédures fiscales codifient les relations entre l'Etat et ses contribuables pour définir les droits et les obligations de ces deux partenaires tout au long du processus d'imposition, depuis l'évaluation de la matière imposable jusqu'au recouvrement de l'impôt et sa contestation.
[lire la quatrième du livre Procédures fiscales]
Ce manuel présente, avec clarté et simplicité, l'ensemble des finances publiques (État, collectivités locales, sécurité sociale, Union européenne, organisations internationales), qu'il s'agisse des institutions, du droit, des politiques, des techniques financières et des notions essentielles de fiscalité (nécessaires, [...]
[lire la quatrième du livre Finances publiques]
TOUT SAVOIR SUR LE DROIT HOSPITALIER Ce manuel intègre la loi relative à la bioéthique du 2 août 2021 et analyse l'impact sur les organisations hospitalières de la crise sanitaire internationale liée à la Covid-19.
[lire la quatrième du livre Droit hospitalier]
La sixième édition de ce Cours de Droit pénal spécial est à jour des réformes sur les infractions sexuelles en accord avec la loi du 3 août 2018. Cette édition est également à jour de la loi sur la Justice et la loi 'anticasseurs' de 2019. Ce cours fera enfin mention des dégradations de biens, pour tenir compte du mouvement des gilets jaunes. Les questions de la consommation de [...]
[lire la quatrième du livre Droit pénal spécial]
Conçu pour les étudiants et tous ceux qui souhaitent prendre connaissance de la matière ou se familiariser avec les différentes procédures, l'ouvrage se veut avant tout pédagogique. Il présente, dans une première partie, les règles communes aux différentes procédures civiles d'exécution et celles qui sont spécifiques à chacune et, dans une seconde partie, les procédures de [...]
[lire la quatrième du livre Procédures civiles d'exécution]
La matière des libertés est particulièrement mouvante : - multiplication des textes législatifs, - approfondissement croissant du contrôle juridictionnel, - complexité de contraintes européennes dont le poids croissant de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne n'est qu'une illustration supplémentaire. La complexité des dispositifs législatifs, tels qu'interprétés par [...]
[lire la quatrième du livre Libertés publiques]
