CCAG Travaux commenté
Le CCAG-Travaux organise les conditions de mise en oeuvre du marché et les relations entre les intervenants. Cependant, si sa modification récente a simplifié le texte (réduction des délais de paiement, piquetage, DGD tacite, révision du solde a posteriori), sa structure reste complexe. La 3e édition de cet ouvrage, à jour, de l'arrêté du 3 mars 2014, présente et analyse de manière [...]
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Auteur : Nicolas CHARREL
Editeur : Le Moniteur
Date parution : 06/2017 (4ème édition)sous 4 à 8 jours
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Quel est le sujet du livre "CCAG Travaux commenté"
Le CCAG-Travaux organise les conditions de mise en oeuvre du marché et les relations entre les intervenants. Cependant, si sa modification récente a simplifié le texte (réduction des délais de paiement, piquetage, DGD tacite, révision du solde a posteriori), sa structure reste complexe. La 3e édition de cet ouvrage, à jour, de l'arrêté du 3 mars 2014, présente et analyse de manière précise et concise l'intégralité du CCAG-Travaux. Chacun des 51 articles fait l'objet d'un commentaire synthétique qui permet une compréhension immédiate de sa portée et facilite sa mise en oeuvre. Des précisions sur les sujets connexes les plus récents dans les commentaires (guichet unique, délais de paiement, garanties, régime de responsabilités, loi MOP, etc.) offrent un éclairage pour permettre de répondre efficacement à tout incident pouvant survenir durant l'exécution des travaux. En outre, chaque article est enrichi des références, des extraits de textes officiels utiles à sa compréhension, ainsi que du résumé de la jurisprudence judiciaire et administrative. Enfin, les tableaux et les schémas facilitent la compréhension des procédures de transmission et de notification des éléments du marché pour éviter les erreurs de procédure. Cet ouvrage permet à tout maître d'ouvrage, responsable de marché, juriste et maître d'oeuvre de résoudre tout problème juridique dans l'application du CCAG-Travaux.Les plus de l'ouvrage :
- Un éclairage pratique du CCAG-Travaux, article par article
- Les tableaux et schémas facilitent la compréhension des procédures de transmission et de notification des éléments du marché
Pour qui ? : Cet ouvrage s'adresse aux maîtres d'ouvrage, aux responsables de marché, aux juristes et aux maîtres d'oeuvre.
Auteurs :
Auteur Nicolas Charrel est avocat à la cour et coauteur du Code pratique des marchés publics ; il est par ailleurs l'auteur de l'Ordonnance n°2005-649 et décrets d'application commentés et de CCAG MI, PI, TIC commentés, publiés aux éditions du Moniteur. Il collabore régulièrement à la revue Contrats publics - Actualités Moniteurjuris.
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