Livres Droit privé

L'agriculture aujourd'hui nécessite des connaissances variées, notamment pour pouvoir anticiper les changements. Il est essentiel de connaître le droit, et plus particulièrement le droit rural.
[lire la quatrième du livre La transmission de l'exploitation agricole]

Chapitre 1. L'activité bancaire et financière, les véhicules régulés (OPCI) et non régulés
[lire la quatrième du livre Financement et pratique du crédit]

Cycle de conférrences sur le Droit de la terre, le Droit rural et les transtions agricoles L'agriculture est entrée dans une phase de transition accélérée en faveur de nouveaux modèles agricoles viables, durables et socialement responsables.
[lire la quatrième du livre Droit de la terre]

Pour résoudre toutes les problématiques liées au handicap, à tout âge de la vie.
[lire la quatrième du livre Handicap 2024]

Un livre pour les sportifs curieux

Le droit du sport est un livre pour curieux. Pour ceux peu familiers du droit qui veulent mieux connaître le monde du sport et les rapports qu'il entretient avec le droit. Pour ceux, aussi, pour qui le droit est leur quotidien et qui le découvrent avec méfiance ou intérêt.
[lire la quatrième du livre Le droit du sport 2024]

Les + de l'édition 2024 du Code du Sport :L’édition 2024 du Code du sport est une édition spéciale à plus d'un titre. Elle est, bien évidemment, marquée par la tenue des jeux olympiques et paralympiques de 2024 à Paris. L'appendice s'enrichie de deux nouveaux thèmes: les droits de l'homme et l'e-sport.
[lire la quatrième du livre Code du sport 2024]

Toute personne physique ou morale, particulier ou entreprise, est confrontée au risque de voir sa responsabilité civile recherchée à la suite du dommage subi par une personne qui entend obtenir la réparation de son préjudice.
[lire la quatrième du livre Risques et assurances de responsabilité civile]

Un des seuls ouvrages sur le marché à faire le point sur toutes les formalités à effectuer lors d'un décès. - Des informations fiables et complètes pour gérer au mieux le décès d'un proche dans une période difficile ou des décisions doivent être prises souvent dans l'urgence.
[lire la quatrième du livre Faire face au décès d'un proche 2024]

Dans quel cas une association doit-elle payer des impôts (ventes de biens ou de services, manifestations occasionnelles, activités commerciales…) ? À quelles exonérations a-t-elle droit ? Doit-elle sectoriser ses activités en interne, ou les ...
[lire la quatrième du livre Fiscalité des associations 2024]

Les + de l'édition 2024 :
- À jour des décrets d'application de la PAC 2023-2027, 
- Inclus : le Code forestier ; les règlements PAC et PCP,
- Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.
[lire la quatrième du livre Code rural et de la pêche maritime 2024]

La réhabilitation en matière pénale interroge le sens que le législateur français ambitionne de donner à la peine. Cette procédure est à elle seule une philosophie du droit pénal. Si son objectif théorique est louable (resocialisation des condamnés, lutte contre la récidive, pardon sociétal), la pratique n’a pour autant jamais été au rendez-vous.
[lire la quatrième du livre La réhabilitation en matière pénale]

Cette 20e édition du Code rural et de la pêche maritime intègre notamment : L’ordonnance du 28 février 2024 relative à la gestion du risque climatique en agriculture en outre-mer ; Le décret du 28 février 2024 portant dispositions ...
[lire la quatrième du livre Code rural et de la pêche maritime 2024]

L’indemnisation chômage constitue un monde juridique en soi. Sa complexité de façade s’explique par l’histoire de sa construction et la stratification des évolutions réglementaires. Il est possible de se repérer dans ce monde juridique après avoir exploré ses différents continents (par ex.
[lire la quatrième du livre L'indemnisation chômage]

Cet ouvrage se propose d'apporter des éclairages sur les modèles d'identification existants, ainsi que sur les enjeux entourant la mise en place d'une identité numérique fiable et permettant d'assurer un niveau élevé de confiance dans les échanges en ligne.
[lire la quatrième du livre L'identité numérique en construction]

L’homologation en droit privé Largement observée ces dernières années, la volonté des pouvoirs publics de « recentrer le juge sur son office » a généré une pluralité d’interrogations liées à la fonction homologatrice du juge judiciaire.
[lire la quatrième du livre L'homologation en droit privé]

Un guide pratique et parfaitement à jour pour répondre à toutes vos questions : Comment embaucher une aide à domicile ? Comment aménager son logement et bénéficier de la téléassistance ? Comment choisir l'établissement d'accueil le mieux adapté ? Quel est le coût d'un EHPAD ? Quelles ...
[lire la quatrième du livre Dépendance 2024]

 Un livre qui donne toutes les clés pour comprendre les enjeux de la fin de vie et l'accompagnement des personnes en souffrance

Alors que la grande majorité de nos concitoyens est favorable à une évolution de la législation, la France rencontre des difficultés à statuer sur la question de la fin de vie assistée.
[lire la quatrième du livre Mourir dans la dignité]

La filière vitivinicole est aujourd’hui devenue un secteur d’activité qui nécessite un encadrement juridique de plus en plus conséquent.
[lire la quatrième du livre La protection du vin]

Le présent ouvrage s’inscrit dans une dynamique de mise en perspective des nouvelles interactions et hybridations entre l’homme, l’animal et le robot.
[lire la quatrième du livre L'homme, l'animal et le robot]

Cet ouvrage a pour objectif de réfléchir aux changements opérés dans toutes les branches du droit privé ces vingt dernières années.
Deux mouvements peuvent être décelés.
[lire la quatrième du livre 20 ans de droit privé : évolution ou [...]]

L'agriculture française va manquer de bras dans les dix ans qui viennent. La profession s'en alarme et une étude du ministère de l'emploi vient de mettre des chiffres sur ce phénomène et n'est pas rassurante. 
Au-delà des statistiques et une fois que l'on a trouvé un remplaçant, il reste à lui transmettre cet outil professionnel.
[lire la quatrième du livre Le guide de la transmission d'une exploitation [...]]

A l'échelle nationale et internationale, le sport est un fait social complet touchant notamment à l'intégration, l'éducation, la santé ou l'aménagement du territoire. Ce postulat suppose une réelle réflexion sur la capacité du droit à se saisir d'un phénomène, historiquement, pluridisciplinaire.
[lire la quatrième du livre Sport et droit public]

Un guide pratique et parfaitement à jour pour répondre à toutes vos questions : comment créer une association ? Comment obtenir des subventions ? Quelle est la responsabilité du dirigeant ? Quels sont les droits des bénévoles ? Comment embaucher un salarié ? Quelles sont les règles de gestion ? Comment maîtriser la fiscalité ? L'association peut-elle agir en justice ?
[lire la quatrième du livre Associations 2024]

Les opérations grâce auxquelles plusieurs personnes se répartissent un actif ou une dette sont fréquentes en droit privé. Ainsi la loi prévoit-elle, sans prétendre à l’exhaustivité, le partage des indivisions, la division des obligations, la distribution du bénéfice social, du bénéfice d’une saisie ou du produit de la réalisation des actifs du débiteur en faillite.
[lire la quatrième du livre Les distributions en droit privé]

Analyse du pouvoir normatif du Code mondial antidopage. L'ouvrage, novateur, analyse le phénomène d'opposabilité des normes privées internationales, en l'occurrence du Code mondial antidopage, à l'égard des Etats.
[lire la quatrième du livre La mise en œuvre du Code mondial antidopage par [...]]

S’appuyant sur des témoignages de professionnels de santé, cet ouvrage permet de mettre en exergue le glissement de la médecine du thérapeutique vers l’amélioration de l’Homme.
[lire la quatrième du livre Le transhumanisme à l'ère de la médecine [...]]

Etre président d'une association, c'est accepter de prendre des responsabilités et de travailler, le plus souvent bénévolement, pour faire avancer ses idées. Et si certains éprouvent parfois des difficultés à passer le relais faute de candidats, c'est que cette tâche n'est pas facile.
[lire la quatrième du livre Le guide du président d'association]

La Déontologie est et demeure l’ADN des avocats, quelles que soient les évolutions à venir de la profession. Elle est le socle sur lequel est fondée la confiance qu’accordent aux avocats leurs clients, les magistrats, et les autorités.
[lire la quatrième du livre Code de déontologie de l'Ordre des avocats de [...]]

Devenu omniprésent dans notre société, le sport ne peut que susciter l’intérêt du droit et des juristes.
[lire la quatrième du livre Droit du sport]

Aborder l'analyse et l'étude du droit du travail européen par le biais de questions spéciales. Cet ouvrage fournit une grille de lecture et d'analyse dynamique de cette branche du droit et de son impact quotidien sur le droit individuel et collectif du travail belge.
[lire la quatrième du livre Le droit judiciaire et le droit social]