Ouvrage de référence, synthèse des enquêtes, études et travaux menés par Lionel Prouteau (LEMNA, Université de Nantes) et Viviane Tchernonog (Centre d’économie de la Sorbonne). Cette quatrième édition, entièrement refondue dresse l'unique état statistique et économique du monde associatif en France.
[lire la quatrième du livre Le paysage associatif français]
Découvrez la 3e édition du Code de l'animal LexisNexis :La création d’un Code de l’animal, outil indispensable pour tous les praticiens du droit animalier, répond au besoin impérieux de réunifi cation des principaux textes, hier encore épars, qui régissent notre rapport aux animaux.
[lire la quatrième du livre Code de l'animal 2024]
Gérez efficacement une association
Concerne toutes les associations, fondations, congrégations et fonds de dotation quels que soient leur taille, leur activité ou leurs statuts.
Etudie le régime juridique, fiscal, social et comptable des associations pour vous donner toutes les clés d'une gestion efficace.
[lire la quatrième du livre Mémento Lefebvre - Associations 2023]
Ce code n'est pas un code au sens officiel en ce qu'il serait le fruit, comme le code de la route par exemple, d'une décision politique centralisatrice du droit mais il procède de la même logique, plus ancienne et caractéristique des cultures dite « de droit écrit », de la compilation.
[lire la quatrième du livre Le code du cycliste]
Découvrez la 19e édition du code rural et de la pêche maritime et Code forestier LexisNexis :Cette 19e édition intègre notamment :- la loi du 13 février 2023 visant à calculer la retraite de base des non-salariés agricoles en fonction des ...
[lire la quatrième du livre Code rural et de la pêche maritime 2023]
Les + de l'édition 2023 :
- À jour des règlements de la nouvelle PAC 2023-2027,
- Inclus : le Code forestier ;
- Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.
[lire la quatrième du livre Code rural et de la pêche maritime]
Ce guide de référence consacré au monde associatif offre un fonds documentaire complet permettant la création d'une association.
[lire la quatrième du livre Guide des associations]
Maîtrisez les règlementations propres au secteur de l'agriculture.
Destiné avant tout à l'exploitant et à son conseil, le Mémento Agriculture 2023-2024 s'adresse également aux organismes officiels, syndicats, coopératives et autres groupements agricoles.
[lire la quatrième du livre Mémento Lefebvre - Agriculture 2023-2024]
L’édition 2019 du Code du sport présente la codification officielle complètede la matière incluant les évolutions très nombreuses de l’année écoulée.
[lire la quatrième du livre Code du sport. Annoté & commenté, Edition 2020]
Guide de l'installation des jeunes agriculteurs - 6ème édition
Vous souhaitez créer ou reprendre une exploitation agricole ?
Ce guide de l’installation est fait pour vous.
[lire la quatrième du livre Guide de l'installation des jeunes agriculteurs]
L'agriculture aujourd'hui nécessite des connaissances variées, notamment pour pouvoir anticiper les changements. Il est essentiel de connaître le droit, et plus particulièrement le droit rural.
[lire la quatrième du livre La transmission de l'exploitation agricole]
La déontologie est consubstantielle de l’exercice de la profession d’avocat, profession libérale et indépendante. L’ouvrage en propose une définition à partir du droit positif, un éclairage historique, un exposé des sources et de son champ d’application (statut, activités professionnelles, structures, vie privée).
[lire la quatrième du livre Déontologie de l'avocat]
Au cours de la scolarité, la collecte de données administratives et pédagogiques fournit une somme d’informations importantes sur chaque enfant.
[lire la quatrième du livre Que fait l'école des données de nos enfants ?]
La déontologie des avocats fait-elle obstacle à l'extension de leur statut aux juristes en entreprise ? Nullement, pour peu qu'on prenne la peine d'en analyser les fondements. C'est à cet exercice que l'avocat Loïc Dusseau s'est livré. Il nous restitue ses conclusions dans un essai brillant de déontologie croisée.
[lire la quatrième du livre L'avocat souverain]
Un guide pratique pour faire aboutir toutes vos démarches et obtenir les aides et les allocations auxquelles vous avez le droit. Une mine d'informations pour obtenir gain de cause auprès des administrations et régler les multiples tracasseries de la vie quotidienne dans tous les domaines : scolarité, sécurité sociale, logement, impôts, emploi, vie quotidienne, transports, justice.
[lire la quatrième du livre Le guide de toutes les formalités 2024]
'Droit(s) du Basket-ball' ? Cet ouvrage est le fruit d'une réflexion collective et interdisciplinaire menée à Pau le 24 mars 2022 dans le cadre du colloque de la troisième édition du Marathon du Droit.
[lire la quatrième du livre Droit(s) du Basket-ball]
Loin d’être exclusivement d’ordre hiérarchique, la relation unissant le contrat et les droits fondamentaux apparaît également de nature dialectique. Au phénomène de fondamentalisation du contrat, conduisant à limiter la liberté contractuelle, répond un phénomène inverse de contractualisation des droits fondamentaux, tendant au contraire à la promouvoir. [lire la suite]
Le plaidoyer c'est toutes les actions qui visent à influencer les décideurs publics et à faire évoluer les règles en vigueur, pour défendre une cause. Pour faire avancer leurs causes, les militants et les associations cherchent à influencer l'agenda politique et médiatique, et à faire évoluer les lois et les normes. [lire la suite]
Petite sœur du référé probatoire, au caractère d’ordinaire discret et effacé, la requête probatoire in futurum de l’article 145 du Code de procédure civile connait un essor remarquable.
[lire la quatrième du livre La requête préventive probatoire de l'article [...]]
Les présents mélanges ont pour objet de célébrer la richesse de la carrière universitaire de Bernard Gallinato-Contino, professeur émérite d’histoire du droit à l’université de Bordeaux.
[lire la quatrième du livre Mélanges en l'honneur de Bernard Gallinato]
DROIT BELGE L'ouvrage est le premier consacré, en droit belge, aux principes généraux du droit privé. La contribution introductive a pour ambition de faire le point sur la notion même de principe général du droit. [lire la suite]
Mêlant regards historiques, politiques et juridiques, ce recueil couvre des sujets chers au professeur Bruno Colson à l'occasion de son éméritat. Mêlant regards historiques, politiques et juridiques, ce recueil couvre des sujets chers au professeur Colson comme les guerres de l'Ancien Régime ou la participation belge aux armées napoléoniennes et aborde des thématiques sur les conflits [...] [lire la suite]
Un guide pratique et parfaitement à jour pour répondre à toutes vos questions : Quelle scolarisation pour l'enfant ou l'adolescent ? Quelles formations professionnelles et quels statuts pour le travailleur ? Quelles structures d'hébergement ? Quelles obligations en termes d'accessibilité ? Quels droits et libertés pour la personne majeure protégée ?
[lire la quatrième du livre Handicap]
Un guide pratique et parfaitement à jour pour répondre à toutes vos questions : Comment embaucher une aide à domicile ? Comment aménager son logement et bénéficier de la téléassistance ? Comment choisir l'établissement d'accueil le mieux adapté ? Quel est le coût d'un EHPAD ? Quelles ...
[lire la quatrième du livre Dépendance]
Née dans les années 2000 pour répondre à une inquiétude éthique grandissante provoquée par les avancées neuroscientifiques, la neuroéthique s’entend comme une réflexion éthique spécifique aux neurosciences.
[lire la quatrième du livre La neuroéthique saisie par le droit]
Pour le Professeur Jean-Claude Ricci, l’étude et l’enseignement du droit public ne se sont jamais résumés à une entreprise de pure analyse technique.
[lire la quatrième du livre Mélanges en l'honneur de Jean-Claude Ricci]
Un code qui traite de la jeunesse au travers des différentes branches du droit : droit civil, pénal, familial, protection de la jeunesse. Ce Code inédit, complété d'un index, rassemble les principales dispositions relatives aux droits et à la protection de la jeunesse (adoption, mineurs en danger, mineurs délinquants) ainsi que les dispositions plus générales concernant les mineurs. [lire la suite]
La déontologie et l’éthique d’entreprise naissent de sources éparses, embrassent un large champ thématique et s’étendent à de nombreux acteurs.
Le conflit d’intérêts est au cœur des préoccupations déontologiques de l’entreprise, comme en témoignent les procédures pesant sur ses acteurs-clés, dirigeants et actionnaires de référence.
[lire la quatrième du livre Déontologie et éthique de l'entreprise]
DROIT BELGE Le secret professionnel est peut-être le buisson d'épines du droit pénal. [lire la suite]
Cette étude tend à montrer que l’appréhension globale du sujet humain d’expérimentation permet de mieux le protéger. Identifier les droits fondamentaux qui protègent certains de ces sujets permet de constater leur manque d’effectivité. Différentes catégories de sujets d’expérimentation doivent être [...]
[lire la quatrième du livre Les sujets humains d'expérimentation face aux [...]]
Travailliste reconnu par ses collègues mais également le monde professionnel, Marc Véricel a su de par ses travaux et son investissement à la Faculté de droit de Saint-Etienne contribuer à la qualité de l’enseignement et de la recherche universitaire.
[lire la quatrième du livre Mélanges en l'honneur du professeur Marc Véricel]
