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Tous les livres - Droit du tourisme - Droit privé

La couverture et les autres extraits de
Auteur : Christophe LACHIèZE
Editeur : LEXIS NEXIS (EX LITEC)
Collection : Droit & Professionnels
Année : 02/2020 2e édition

Le droit du tourisme, défini comme l'ensemble des règles spéciales applicables aux opérateurs du tourisme dans leurs relations avec leurs clients, a connu ces dernières années un développement considérable couronné par la création du Code du tourisme en 2004. [lire la suite]

42,00 €
Sur commande , expédition à 0.01€ sous 4 à 8 jours (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de Méga code civil 2014. 10e édition. Avec 1 CD-ROM
Annoté & commenté
Auteur : Guy BARREYClémentine AOUST COLLECTIF
Editeur : DALLOZ
Collection : Codes Dalloz
Année : 11/2019 Edition 2020

Le vade-mecum du secteur du tourisme.
Les + de l'édition 2020 : le seul code du tourisme broché, un éclairage précis sur les règles hétérogènes qui s'appliquent au secteur du tourisme, inclus : Le Code en ligne.
Le Code du tourisme Dalloz a vocation à rassembler les règles de droit applicables au secteur du tourisme. [lire la suite]

99,00 €
Sur commande , expédition à 0.01€ sous 4 à 8 jours (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de
Annoté & commenté
Auteur : Guy BARREYMorgane GUILLOU
Editeur : DALLOZ
Collection : Codes Dalloz
Année : 11/2018 Edition 2019

L'édition 2019 du Code du tourisme Dalloz est à jour notamment : de l'ordonnance du 20 décembre 2017 et de son décret d'application du 29 décembre 2017 portant transposition de la directive (UE) 2015/2302 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2015 relative aux voyages à forfait ... [lire la suite]

99,00 €
Epuisé , cet ouvrage n'est plus commercialisé par l'éditeur (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de Les sociétés civiles immobilières. Edition 2016
Auteur : Laurence JéGOUZO
Editeur : LGDJ
Collection : Les intégrales - 5
Année : 09/2018 2e édition

Le droit du tourisme couvre l'ensemble de la réglementation liée à l'activité touristique, largement modifiée depuis la loi du 22 juillet 2009 et l'ordonnance du 20 décembre 2017 transposant la directive de 2015, qu'il s'agisse des opérateurs publics (offices de tourisme, comité ... [lire la suite]

67,00 €
Sur commande , expédition à 0.01€ sous 4 à 8 jours (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de Droit des personnes et de la famille. Edition 2017-2018
Auteur : Jean-Marie BRETON
Editeur : GUALINO
Collection : Fac Universités : Mémentos LMD
Année : 05/2018

Le Droit du tourisme se situe au carrefour du droit public (encadrement et règlementations) et du droit privé (contrats de prestations et régimes divers de responsabilité).
Il s'agit d'un droit caractérisé par des évolutions et des adaptations permanentes, que traduisent les nombreuses dispositions législatives et réglementaires, ainsi que la jurisprudence, y afférentes. [lire la suite]

26,50 €
Sur commande , expédition sous 4 à 8 jours (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de Code du tourisme. Annoté & commenté, Edition 2020
Auteur : Guy BARREYMorgane GUILLOU COLLECTIF
Editeur : DALLOZ
Collection : Codes Dalloz
Année : 11/2017 Edition 2018

Les + de l'édition 2018 : Le Code du tourisme le plus complet.
Un éclairage précis sur les règles hétérogènes qui s'appliquent au secteur du tourisme Le seul code enrichi, annoté et mis à jour en continu sur smartphone, tablette et Internet.
[lire la suite]

99,00 €
Epuisé , cet ouvrage n'est plus commercialisé par l'éditeur (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de Almanach au fil des saisons 2014 - Le Chasseur français
Auteur : Jean-Marie BRETON
Editeur : DALLOZ
Collection : Juris corpus
Année : 06/2016

Le droit du tourisme est aujourd'hui au centre d'activités, d'interventions et de problématiques multiples, dont le poids économique, au plan national comme au niveau mondial, n'a cessé de croître au cours des dernières années et affiche des perspectives de croissance impressionnante à moyen (2020) comme à long (2050) termes.
Depuis les dernières décennies du XX` siècle, il a [...] [lire la suite]

90,00 €
Sur commande , expédition à 0.01€ sous 4 à 8 jours (en savoir plus)

Pas de visuel pour Code du tourisme. Annoté & commenté, Edition 2019
Auteur : Guy BARREYJean-Luc MICHAUDMorgane GUILLOU
Editeur : DALLOZ
Collection : Codes Dalloz
Année : 11/2015 Edition 2016

Le code du tourisme a vocation à rassembler les règles de droit applicables au secteur du tourisme.
Ce code, enrichi des commentaires et annotations d'un spécialiste de la matière, apporte un éclairage précis sur les règles hétérogènes qui s'appliquent à ce secteur : urbanisme, commerce, construction, impôts, droit civil, droit rural. [lire la suite]

99,00 €
Epuisé , cet ouvrage n'est plus commercialisé par l'éditeur (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de Honoraires et nomenclatures
Colloque annuel de l'Institut Fédératif de Recherche en Droit "Mutation des normes juridiques" 19 et 20 juin 2014
Auteur : Lycette CONDéJean-Christophe GAVEN COLLECTIF
Editeur : INSTITUT FEDERATIF DE RECHERCHE
Collection : Actes de colloques - 21
Année : 05/2015

Le thème retenu par l'IFR droit «Mutation des normes juridiques» pourrait surprendre car assurément le voyage n'est pas une notion juridique.
Mais tout aussi assurément il n'est guère de branches du droit qui ne contiennent de dispositions l'appréhendant.
Il serait par ailleurs vraisemblablement vain de chercher une définition universelle et intemporelle du voyage.
Pourtant il [...] [lire la suite]

35,00 €
Sur commande , expédition sous 4 à 8 jours (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de L'indispensable guide du cueilleur de champignons
Entre politiques de développement et internet
Auteur : Clara MARICONDAGabriella DE CHIARA
Editeur : L'HARMATTAN
Année : 04/2015

Secteur économique de la civilisation du bien-être au poids considérable, le tourisme - au sein de l'Union européenne - génère un business énorme, qui se base en grande partie sur une circulation des informations au niveau global.
Par une étude comparée et attentive des politiques, comme des législations touristiques, de l'Italie, de la France et de l'Espagne (pays qui, avec la [...] [lire la suite]

22,50 €
Sur commande , expédition sous 4 à 8 jours (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de
Auteur : JOURNAUX OFFICIELS
Editeur : LA DOCUMENTATION FRANCAISE
Collection : cd infocodes - 20057
Année : 01/2015

Ordonnance n° 2014-1335 du 6 novembre 2014 relative à l'adaptation et à l'entrée en vigueur de certaines dispositions du code général des collectivités territoriales, du code général des impôts et d'autres dispositions législatives applicables à la métropole de Lyon, art 9 et 43. [lire la suite]

11,00 €
Epuisé , cet ouvrage n'est plus commercialisé par l'éditeur (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de Code du tourisme
Auteur : Morgane GUILLOUGuy BARREYJean-Luc MICHAUD
Editeur : DALLOZ
Année : 11/2014 9e édition

Enrichi de commentaires et de notes de jurisprudence, le Code du tourisme Dalloz rassemble l'ensemble du droit applicable à l'organisation générale du tourisme, aux activités et professions, aux équipements et aménagements touristiques, et enfin au financement de l'accès aux vacances et à la fiscalité du tourisme. [lire la suite]

99,00 €
Epuisé , cet ouvrage n'est plus commercialisé par l'éditeur (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de Fiscalité des sociétés et des restructurations. 4e édition
Auteur : Christophe LACHIèZE
Editeur : LEXIS NEXIS (EX LITEC)
Collection : Droit & Professionnels
Année : 09/2014

Les professionnels du tourisme, agents de voyages, transporteurs ou prestataires locaux sont soumis à des réglementations de plus en plus nombreuses et denses qui concernent tant l'accès à la profession que l'exercice de la profession. [lire la suite]

40,00 €
Epuisé , cet ouvrage n'est plus commercialisé par l'éditeur (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de
Auteur : CSC
Editeur : JOURNAUX OFFICIELS
Année : 02/2013

Les dispositions législatives et réglementaires relatives à l'organisation générale, aux activités et aux professions du tourisme, aux visites dans les musées et monuments historiques, aux équipements et aux aménagements ainsi qu'au financement de l'accès aux vacances et à la fiscalité du tourisme. [lire la suite]

7,00 €
Epuisé , cet ouvrage n'est plus commercialisé par l'éditeur (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de Biologie fondamentale UE 2.1 - Semestre 1
Concevoir - créer - gérer
Auteur : François MOINET
Editeur : FRANCE AGRICOLE
Collection : Agri Décisions
Année : 11/2012 (5ème édition)

Le tourisme rural, outre le plaisir de se ressourcer à la campagne qu'il offre aux citadins, répond à deux nécessités et à deux enjeu

 entretenir le patrimoine collectif qu'est le milieu rural, permettre une reconversion ou une diversification de certains ruraux vers des activités nouvelles.Mais se lancer dans le développement d'une activité de tourisme rural n'est pas simple. [...] [lire la suite]

45,00 €
Sur commande , expédition à 0.01€ sous 4 à 8 jours (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de Les sociétés civiles immobilières. Edition 2019
Auteur : Laurence JEGOUZO
Editeur : LEXTENSO
Collection : Les intégrales - 5
Année : 02/2012

Le droit du tourisme couvre l'ensemble de la réglementation liée à l'activité touristique, largement modifiée depuis la loi du 22 juillet 2009, qu'il s'agisse des opérateurs publics (offices de tourisme, comité départemental ou régional du tourisme, Atout France, DGCIS) ou privés (agences de voyage, Tour-opérateurs, émetteurs de coffrets cadeaux...). [lire la suite]

67,95 €
Epuisé , cet ouvrage n'est plus commercialisé par l'éditeur (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de Versailles. 1/10 000
Auteur : Mélanie PAINCHAUX
Editeur : LEXTENSO EDITIONS, GAZETTE DU PALAIS
Collection : Les intégrales
Année : 12/2011 Edition 2012

L'immobilier de loisirs est constitué par l'ensemble des immeubles, bâtis ou non, qui permettent soit un hébergement, soit la satisfaction d'un besoin de loisirs et de détente.
On trouvera donc dans cet ouvrage le droit applicable notamment aux campings, aux hôtels, aux gîtes et aux chambres d'hôtes mais aussi toutes les règles régissant les pratiques du ski, de l'accrobranche, [...] [lire la suite]

67,95 €
Sur commande , expédition à 0.01€ sous 4 à 8 jours (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de
Auteur : COLLECTIF
Editeur : DALLOZ
Année : 11/2011 (6ème édition)

Enrichi de commentaires et de notes de jurisprudence, le Code du tourisme Dalloz rassemble l'ensemble du droit applicable à l'organisation générale du tourisme, aux activités et professions, aux équipements et aménagements touristiques, et enfin au financement de l'accès aux vacances et à la fiscalité du tourisme. [lire la suite]

99,30 €
Sous réserve de l'éditeur (en savoir plus)
Alerte disponibilité

La couverture et les autres extraits de Code du tourisme. Edition 2016
Auteur : Collectif
Editeur : LA DOCUMENTATION FRANCAISE
Collection : Législation et réglementation
Année : 04/2011

Édition au 29 janvier 2011

Sont rassemblées dans ce code les dispositions législatives et réglementaires relatives :
- à l'organisation générale du tourisme ;
- aux activités et professions du tourisme (agents de voyage et autres opérateurs de la vente de voyages et de ... [lire la suite]

7,00 €
Epuisé , cet ouvrage n'est plus commercialisé par l'éditeur (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de Code du tourisme 2013
Auteur : Guy BARREYJean-Luc MICHAUDZéhina AIT-EL-KADI
Editeur : DALLOZ
Année : 11/2010 5e édition

Le Code du tourisme commenté a vocation à rassembler les règles de droit applicables au secteur du tourisme.
Ce Code, enrichi des commentaires et annotations d'un spécialiste de la matière, apporte un éclairage précis sur les règles hétérogènes qui s'appliquent à ce secteur : urbanisme, commerce, construction, impôts, droit civil, droit rural.
.
. [lire la suite]

79,11 €
Sous réserve de l'éditeur (en savoir plus)
Alerte disponibilité

La couverture et les autres extraits de Guide thérapeutique et clinique vétérinaire - animaux de rente
Auteur : Marie-Béatrice MAZUC
Editeur : PUITS FLEURI
Collection : Conseiller juridique pour tous - 238
Année : 09/2007 2e édition

Un projet d'installation à votre compte dans le tourisme vert ?
Gîte rural, chambre d'hôte, ferme équestre, meublé de tourisme, camping, ou simple vente de produits fermiers, de nombreuses possibilités s'offrent à vous.
Ce guide peut vous permettre de faire un tour d'horizon complet de la question : Peut-on dire qu'il y a un " boom " du tourisme vert ?
Dans quelles régions [...] [lire la suite]

24,30 €
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La couverture et les autres extraits de Les sentiers d'Emilie dans le Puy-de-Dôme
150 fiches thématiques pour comprendre le droit
Auteur : Yannick DUBOIS
Editeur : PUITS FLEURI
Collection : Conseiller juridique pour tous - 213
Année : 04/2006

Cet ouvrage s'est donné comme objectif de répondre, en 150 fiches thématiques, aux questions juridiques qui se posent lors de la mise en place d'un centre de vacances ou de loisirs (CVL), ainsi qu'aux problématiques concrètes rencontrées par les praticiens de l'animation, par exemple : gestion administrative, gestion des animateurs, risque alimentaire, maltraitance, accidents, gestion des [...] [lire la suite]

29,40 €
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La couverture et les autres extraits de Physiologie du sport et de l'exercice
Stratégies touristiques, montages de projets, financements, création
Auteur : Olivier d' AUZONJean-Philippe d' AUZON
Editeur : PUITS FLEURI
Collection : Conseiller juridique pour tous - 178
Année : 09/2004

L'impact des Parcs de loisirs sur le tourisme et l'aménagement du territoire.
Poids grandissant du secteur dans l'économie du tourisme - Les Parcs de loisirs dans la logique de développement local.
Les règles de droit et ses répercussions sur la création de sites.
Aspects réglementaires liés à la profession touristique - Aspects juridiques (l'urbanisme réglementaire) - [...] [lire la suite]

22,30 €
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La couverture et les autres extraits de Almost Human. Thomas Houseago
Auteur : Jean-Pierre VIAL
Editeur : JURIS-SERVICE
Année : 05/2003

Le contentieux de la responsabilité a pris de l'ampleur au cours des dernières décennies sous l'effet de la " judiciarisation " des rapports sociaux.
Le secteur de l'animation n'a pas été épargné par ce mouvement qui inquiète les organisateurs de centres de vacances ou de loisirs.
Le présent guide répond à leurs nombreux questionnements sur la responsabilité et fait un point [...] [lire la suite]

32,50 €
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La couverture et les autres extraits de Sortez de l'hypnose collective. La fin des grands mensonges
Auteur : Pierre PY
Editeur : DALLOZ
Collection : Dalloz Référence
Année : 06/2002

Le tourisme fait l'objet d'un encadrement juridique dense, complexe et très évolutif.
Il relève à la fois du droit public et du droit privé.
L'ouvrage analyse le droit public du tourisme qui a pour vocation d'organiser une Administration spécifique du tourisme, au niveau de l'État et des collectivités territoriales, et de déterminer son action, tant en ce qui concerne [...] [lire la suite]

60,89 €
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La couverture et les autres extraits de Petits restos des grands chefs. Edition 2011-2012
Auteur : FALCOZ
Editeur : GROUPE MONITEUR
Collection : guides
Année : 08/1999

La France est la première destination touristique mondiale.
Le tourisme, qui représente plus de 8 % du produit intérieur brut participe largement au développement économique général.
Si l'offre de loisirs et de tourisme a pu se développer dans des sites de grande qualité naturelle, patrimoniale et culturelle, son renouvellement et la réalisation de nouveaux projets requièrent [...] [lire la suite]

69,00 €
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