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Tous les livres - Droit rural - Droit privé

Pas de visuel pour
Auteur : Hubert BOSSE-PLATIèRE
Editeur : LEXIS NEXIS (EX LITEC)
Collection : Codes bleus
Année : 06/2020 Edition 2020

Commenté par une équipe d'universitaires et de praticiens, ce code présente de nombreuses décisions de jurisprudence, des conseils pratiques, de nombreux renvois bibliographiques et des textes complémentaires.
Ce code inclut le Code forestier.
[lire la suite]

80,00 €
A paraître , expédition à 0.01€ dès parution (en savoir plus)
Alerte disponibilité

La couverture et les autres extraits de
Annoté et commenté
Auteur : COLLECTIF
Editeur : DALLOZ
Collection : Codes Dalloz Professionnels
Année : 05/2019 (39ème édition)


 Les + de l’édition 2019 du Code rural et de la pêche maritime code forestier 
• Commentaire explicatif qui présente les grandes notions, les mécanismes et les institutions du droit rural et souligne les principales innovations issues des lois
• Avenir pour l'agriculture, ... [lire la suite]

83,00 €
Epuisé , cet ouvrage n'est plus commercialisé par l'éditeur (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de
Code forestier
Auteur : Hubert BOSSE-PLATIèRE COLLECTIF
Editeur : LEXIS NEXIS/LITEC
Collection : Codes bleus
Année : 04/2019

La collection Codes bleus : Référence : LexisNexis, un acteur majeur de l'édition juridique ; Excellence : codes annotés ou commentés par des auteurs de renom ; Actualité : à jour des évolutions législatives et jurisprudentielles. [lire la suite]

79,00 €
En stock , expédition à 0.01€ lundi prochain (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de
Entre ruralité et sécurité, un acteur au service des territoires
Auteur : Bertrand PAUVERTMuriel RAMBOUR COLLECTIF
Editeur : FONDATION VARENNE
Collection : Colloques & Essais - 73
Année : 01/2019

Lointain héritier de la féodalité puis de l'ordonnance sur les eaux et forêts de Colbert en 1669, le garde particulier fut consacré par le décret du 20 messidor an III et le Code des délits et des peines de 1795, poursuivant son activité jusqu'à nos jours dans le cadre des dispositions de l'article 29 du Code de procédure pénale.
Pourtant, les gardes particuliers restent méconnus, [...] [lire la suite]

29,00 €
Sur commande , expédition sous 4 à 8 jours (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de
Auteur : Florence JEAN
Editeur : L'HARMATTAN
Collection : Droit et espace rural
Année : 12/2018

Le terme "arboraire" ne figure ni dans le dictionnaire de l'Académie, ni dans les autres mais l'expression "propriété arboraire" est cependant utilisée depuis plus d'un demi-siècle par les juristes et les historiens pour désigner la propriété d'un arbre distincte de celle du sol sur lequel il est enraciné. [lire la suite]

31,00 €
Sur commande , expédition sous 4 à 8 jours (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de
Auteur : Collectif
Editeur : FRANCIS LEFEBVRE
Collection : Mémento pratique
Année : 11/2018

Le Mémento Agriculture analyse l'ensemble des règles juridiques, fiscales, sociales et comptables qui concernent le monde agricole.
Destiné avant tout à l'exploitant et à son conseil, il s'adresse également aux organismes officiels, syndicats, coopératives et autres groupements agricoles. [lire la suite]

139,00 €
Sur commande , expédition à 0.01€ sous 4 à 8 jours (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de Italie du Sud. Rome, excursions en Sicile, Edition 2017
Auteur : Benoît GRIMONPREZ COLLECTIF
Editeur : LEXIS NEXIS (EX LITEC)
Année : 09/2018

La gestion et l'occupation de la terre font l'objet de débats permanents et passionnés.
La concurrence entre les différents usages de l'espace rural n'a jamais été aussi forte, tandis que se pose dorénavant la question des qualités des sols qui seront légués aux générations futures.
Au regard d'un droit ancien et dépassé par ces nouveaux enjeux, la nécessité apparaît d'une [...] [lire la suite]

34,00 €
Sur commande , expédition sous 4 à 8 jours (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de La vie illustrée de la forêt
2018-2019
Auteur : Collectif
Editeur : LEXIS NEXIS (EX LITEC)
Année : 05/2018

Retrouvez dans ce nouveau guide, l’ensemble des règles applicables aux entreprises agricoles et forestières, à l’espace rural et aux marchés agricoles et sylvicoles.L’agriculture, comme la forêt, constituent les colonnes vertébrales de cette identité singulière de la France, chère à Fernand Braudel. [lire la suite]

79,00 €
Sur commande , expédition à 0.01€ sous 4 à 8 jours (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de Code rural et de la pêche maritime | Code forestier
Auteur : Hubert BOSSE PLATIERE
Editeur : LEXIS NEXIS (EX LITEC)
Année : 04/2018

Code à parution annuelle comprenant le Code rural commenté augmenté du Code forestier et d'une partie annexe spécialement consacrée au droit européen agricole et à la protection sociale dans ce domaine. Inclut les règlements relatifs à la réforme de la politique agricole commune. [lire la suite]

77,00 €
Epuisé , cet ouvrage n'est plus commercialisé par l'éditeur (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de Droits de régimes matrimoniaux et du PACS. 4e édition
Auteur : VISSE-CAUSSE
Editeur : GUALINO
Année : 09/2017

Le droit du vin et de la vigne est un droit en pleine mutation caractérisé notamment par la mondialisation du marché qui implique que le juriste soit un véritable spécialiste de ce droit tant au niveau national qu'au niveau européen mais aussi international.
Le spécialiste du droit du vin intervient sur l'exploitation productrice mais aussi au moment de la mise sur le marché du [...] [lire la suite]

21,00 €
Sur commande , expédition sous 4 à 8 jours (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de Agriculture 2017-2018
Droit rural
Auteur : Marie-Odile GAIN
Editeur : LEXIS NEXIS (EX LITEC)
Collection : Droit et professionnels
Année : 08/2017 (4ème édition)

Loin des représentations d'un monde rural traditionnel à présent révolu, l'exploitant agricole mène aujourd'hui la vie d'un chef d'entreprise, partageant son temps entre une activité exigeante liée aux saisons, et une vie juridique rythmée par les prescriptions du droit rural. [lire la suite]

39,00 €
Sur commande , expédition à 0.01€ sous 4 à 8 jours (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de Code rural et de la pêche maritime. Edition 2020
Auteur : Hubert BOSSE-PLATIERE
Editeur : LEXIS NEXIS (EX LITEC)
Année : 04/2017

La collection Codes bleus : Référence : LexisNexis, un acteur majeur de l'édition juridique.
Excellence : codes annotés ou commentés par des auteurs de renom.
Actualité : à jour des évolutions législatives et jurisprudentielles.
Mobilité : disponibles en version ebook. [lire la suite]

75,00 €
Epuisé , cet ouvrage n'est plus commercialisé par l'éditeur (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de Pays Basque. Edition 2014
Auteur : Benoît GRIMONPREZ
Editeur : LEXIS NEXIS (EX LITEC)
Collection : Droit & Professionnels
Année : 12/2016

Le droit de préemption de la SAFER est un mécanisme fondamental du droit de l'espace rural.
Il plane au-dessus des mutations relatives à des biens ruraux, des terres, des exploitations agricoles ou forestières.
Redoutable autant que redouté, l'instrument n'a cessé d'étendre son empire et de se sophistiquer au fil des lois.
Le présent ouvrage explore, de manière inédite, tous [...] [lire la suite]

39,00 €
Sur commande , expédition à 0.01€ sous 4 à 8 jours (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de
Auteur : Charles LAGIER
Editeur : MONDADORI
Année : 12/2016 (3ème édition)

Nouvelle édition 2017, à jour au 14 octobre 2016, augmentée de nombreux textes et comprenant notamment la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages d'août 2016 et les arrêtés concernant le loup (plus de 100 pages de plus que la première édition). [lire la suite]

56,90 €
En réapprovisionnement , expédition à 0.01€ sous 3 à 5 jours (en savoir plus)
Alerte disponibilité

La couverture et les autres extraits de
Auteur : Collectif
Editeur : FRANCIS LEFEBVRE
Collection : Mémento pratique
Année : 10/2016

Gérer une exploitation devient tout naturel Analyse toutes les règles juridiques, fiscales, sociales et comptables. Pratique et concret pour répondre aux problèmes que rencontrent les exploitants dans leur vie professionnelle. Des aides pratiques : tableaux, exemples chiffrés, listes d'adresse. [lire la suite]

128,99 €
Epuisé , cet ouvrage n'est plus commercialisé par l'éditeur (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de Venise
Auteur : Didier KRAJESKI
Editeur : DEFRENOIS
Année : 10/2016

Le droit rural est le droit d'un espace mais aussi le droit d'activités spécifiques : les activités agricoles. Selon la perception que l'on en a, ce sont des activités en perpétuelle crise ou en perpétuelle mutation. Elles s'exercent à l'intérieur d'une réglementation dense, aux origines multiples et aux fréquentes réformes. Cela n'en facilite ni la connaissance ni la compréhension. [...] [lire la suite]

60,00 €
Sur commande , expédition à 0.01€ sous 4 à 8 jours (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de
Auteur : Rosanne ARIES
Editeur : FRANCE AGRICOLE
Collection : Agri décisions
Année : 06/2016 (5ème édition)

Vous souhaitez créer ou reprendre une exploitation agricole ?
Ce guide de l'installation est fait pour vous.
Modalités administratives, outils juridiques et financiers, critères de sélection, abattements, contacts, réseaux, méthode de gestion des risques, choix du statut social et fiscal.
.
. [lire la suite]

29,00 €
Epuisé , cet ouvrage n'est plus commercialisé par l'éditeur (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de La Réunion
Auteur : Muriel TRéMEUR
Editeur : EDITIONS DU PAPYRUS
Collection : Pratiques rurales
Année : 04/2016 2e édition

Seuls les chemins qualifiés de "ruraux" par la loi appartiennent aux communes.
Les autres chemins appartiennent bien souvent aux particuliers qui doivent les entretenir.
De plus, le Code rural et de la pêche maritime définit des régimes juridiques bien différents pour le chemin rural et le chemin dit "d'exploitation".
Comment distinguer tous les chemins et sentiers de la commune, [...] [lire la suite]

36,00 €
Epuisé , cet ouvrage n'est plus commercialisé par l'éditeur (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de
Édition 2016
Auteur : Sous la direction de Hubert BOSSE-PLATIERE
Editeur : LEXIS NEXIS (EX LITEC)
Collection : Codes bleus
Année : 04/2016 (12ème édition)

Code rural et de la pêche maritime 201612e édition intègrant notamment :l'ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations (en addendum) ;le décret du 24 décembre 2015 relatif à la reconnaissance des qualifications ... [lire la suite]

74,00 €
Epuisé , cet ouvrage n'est plus commercialisé par l'éditeur (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de Voyage au coeur d'une bulle de champagne
Auteur : Bernard MéRAUD
Editeur : EDITIONS AMALTHEE
Année : 04/2015

De la déesse Diane au braconnier Raboliot, en passant par le burlesque Tartarin, la chasse, née avec l'homme, a vu naître et se développer un droit spécifique, évoluant depuis la plus haute Antiquité au fil des mutations humaines, pour devenir un droit fondamentalement moderne, dont la plupart des dispositions sont de fraîche date.
Après les bouleversements de la Grande Révolution, [...] [lire la suite]

30,10 €
Epuisé , cet ouvrage n'est plus commercialisé par l'éditeur (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de Code rural et de la pêche maritime | Code forestier
Édition 2015
Auteur : Sous la direction de Hubert BOSSE-PLATIÈRE
Editeur : LEXIS NEXIS (EX LITEC)
Collection : Codes bleus
Année : 04/2015 (10ème édition)

11e édition à jour au 1er mars 2015 Cette nouvelle édition est marquée par : l'adoption de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014. [lire la suite]

72,00 €
Epuisé , cet ouvrage n'est plus commercialisé par l'éditeur (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de Maladies des chevaux
Analyser, rédiger, pratiquer
Auteur : Lionel MANTEAU
Editeur : FRANCE AGRICOLE
Collection : Agri décisions
Année : 04/2015 (2ème édition)

Si les contrats en agriculture sont une réalité économique, ils possèdent également une dimension juridique créant des droits et des obligations pour les signataires.

Le but de cet ouvrage est de mettre à la portée du plus grand nombre de praticiens et d'utilisateurs la connaissance de ces règles juridiques et d'en fournir une lecture claire afin d'éviter les malentendus. [lire la suite]

45,00 €
En stock , expédition à 0.01€ lundi prochain (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de Agent immobilier. Statut juridique, achat, vente, location, gestion, Edition 2020-2021
Auteur : Jean-Paul COMBENEGRE
Editeur : FRANCE AGRICOLE
Collection : Agri décisions
Année : 04/2015

Notre savoir-faire agricole et agroalimentaire est un patrimoine qu'il faut protéger. La qualité constitue un enjeu majeur de nos politiques agricole et alimentaire tant au niveau national que communautaire.

La loi d'orientation agricole (LOA) du 5 janvier 2006 ainsi que, dans une moindre mesure, la loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche (LMA) du 27 juillet 2010 et la loi [...] [lire la suite]

19,00 €
Sur commande , expédition sous 4 à 8 jours (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de
Auteur : Charles LAGIER
Editeur : MONDADORI FRANCE
Année : 12/2014 Edition 2015

Le droit de la chasse rassemble une multitude de textes en provenance de sources nombreuses et très variées.
Le présent code les réunit.
L'ambition de cet ouvrage est de permettre une meilleure lisibilité de la législation et de la réglementation de la chasse.
Le Code de la chasse comporte quinze parties pour donner une lecture aisée et efficace. [lire la suite]

54,90 €
Sur commande , expédition à 0.01€ sous 4 à 8 jours (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de Code rural et de la pêche maritime Code forestier
Édition 2014
Auteur : Sous la direction de Hubert BOSSE-PLATIÈRE
Editeur : LEXIS NEXIS (EX LITEC)
Collection : Codes bleus
Année : 04/2014 (10ème édition)

Cette nouvelle édition, commentée par une équipe d' universitaires et de praticiens, présente près de 6 000 décisions de jurisprudence, des conseils pratiques, de nombreux renvois bibliographiques et des textes complémentaires, accessibles par un index de plus de 4 000 entrées. [lire la suite]

69,00 €
Sous réserve de l'éditeur (en savoir plus)
Alerte disponibilité

La couverture et les autres extraits de Go New York. Guide + organizer, 3e édition
Contribution à l'étude du contrat comme instrument de l'action publique
Auteur : Raphaèle-Jeanne AUBIN-BROUTé
Editeur : PRESSES UNIVERSITAIRES JURIDIQUES DE POITIERS
Collection : Faculté de Droit et des Sciences sociales
Année : 02/2014

Les contrats conclus par l'agriculteur pour la satisfaction de ses besoins professionnels forment une famille de contrats : tous ont part à l'action publique en agriculture.
Leur identité commune est méthodologique.
Le contrat est un instrument de la politique agricole pour protéger l'agriculteur ou diriger l'agriculture. [lire la suite]

40,00 €
Sur commande , expédition à 0.01€ sous 4 à 8 jours (en savoir plus)

Pas de visuel pour
Auteur : Charles LAGIER
Editeur : MONDADORI FRANCE
Année : 02/2014 Edition 2014

Le droit de la chasse rassemble une multitude de textes en provenance de sources nombreuses et très variées.
Le présent code les réunit.
L'ambition de cet ouvrage est de permettre une meilleure lisibilité de la législation et de la réglementation de la chasse.
Le Code de la chasse, inédit à ce jour, comporte quinze parties pour donner une lecture aisée et efficace. [lire la suite]

54,90 €
Epuisé , cet ouvrage n'est plus commercialisé par l'éditeur (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de IFSI Grands problèmes sanitaires et sociaux
Auteur : Erik LE DOLLEYFrançois COLLART DUTILLEULBrice HUGOU COLLECTIF
Editeur : LGDJ
Collection : Droit et Economie
Année : 11/2013

La spéculation sur les matières premières agricoles constitue aujourd'hui un thème à la fois méconnu et d'une actualité brûlante.
Si les denrées alimentaires sont des biens essentiels à l'alimentation humaine, leur accessibilité dépend en partie du prix auquel elles sont échangées sur les marchés.
A ce titre, il est essentiel de comprendre précisément quels sont les [...] [lire la suite]

60,00 €
Sur commande , expédition à 0.01€ sous 4 à 8 jours (en savoir plus)