Cet ouvrage présente le régime juridique de l'organisation du marché du vin : les institutions nationales et internationales, mais aussi les organisations professionnelles et les professionnels eux-mêmes. [lire la suite]
Le Mémento Agriculture analyse l'ensemble des règles juridiques, fiscales, sociales et comptables qui concernent le monde agricole.
Destiné avant tout à l'exploitant et à son conseil, il s'adresse également aux organismes officiels, syndicats, coopératives et autres groupements agricoles. [lire la suite]
Qu'est-ce donc que ces Communs dont tout le monde parle ? Leur origine est extérieure au monde juridique. Grâce au prix Nobel d'Elinor Ostrom, certains économistes ont, au début du XXIe siècle, remis au goût du jour la théorie des communs que le biologiste Garrett Hardie, à travers sa fameuse. [lire la suite]
Commenté par une équipe d'universitaires et de praticiens, ce code présente de nombreuses décisions de jurisprudence, des conseils pratiques, de nombreux renvois bibliographiques et des textes complémentaires.
Ce code inclut le Code forestier.
[lire la suite]
Le Code qui encadre l'aménagement et l'équipement de l'espace rural et les relations avec le secteur agricole Les + de l'édition 2020 : - à jour de l'ordonnance et du décret modernisant la coopération agricole, - inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. [lire la suite]
La création d'un Code de l'animal, outil indispensable pour tous les praticiens du droit animalier, répond au besoin impérieux de réunification des principaux textes, hier encore épars, qui régissent notre rapport aux animaux. [lire la suite]
Les + de l’édition 2019 du Code rural et de la pêche maritime code forestier
• Commentaire explicatif qui présente les grandes notions, les mécanismes et les institutions du droit rural et souligne les principales innovations issues des lois
• Avenir pour l'agriculture, ... [lire la suite]
La collection Codes bleus : Référence : LexisNexis, un acteur majeur de l'édition juridique ; Excellence : codes annotés ou commentés par des auteurs de renom ; Actualité : à jour des évolutions législatives et jurisprudentielles. [lire la suite]
Guide de l'installation des jeunes agriculteurs - 6ème édition
Vous souhaitez créer ou reprendre une exploitation agricole ?
Ce guide de l’installation est fait pour vous. [lire la suite]
Lointain héritier de la féodalité puis de l'ordonnance sur les eaux et forêts de Colbert en 1669, le garde particulier fut consacré par le décret du 20 messidor an III et le Code des délits et des peines de 1795, poursuivant son activité jusqu'à nos jours dans le cadre des dispositions de l'article 29 du Code de procédure pénale.
Pourtant, les gardes particuliers restent méconnus, [...] [lire la suite]
Le terme "arboraire" ne figure ni dans le dictionnaire de l'Académie, ni dans les autres mais l'expression "propriété arboraire" est cependant utilisée depuis plus d'un demi-siècle par les juristes et les historiens pour désigner la propriété d'un arbre distincte de celle du sol sur lequel il est enraciné. [lire la suite]
Le Mémento Agriculture analyse l'ensemble des règles juridiques, fiscales, sociales et comptables qui concernent le monde agricole.
Destiné avant tout à l'exploitant et à son conseil, il s'adresse également aux organismes officiels, syndicats, coopératives et autres groupements agricoles. [lire la suite]
La gestion et l'occupation de la terre font l'objet de débats permanents et passionnés.
La concurrence entre les différents usages de l'espace rural n'a jamais été aussi forte, tandis que se pose dorénavant la question des qualités des sols qui seront légués aux générations futures.
Au regard d'un droit ancien et dépassé par ces nouveaux enjeux, la nécessité apparaît d'une [...] [lire la suite]
Retrouvez dans ce nouveau guide, l’ensemble des règles applicables aux entreprises agricoles et forestières, à l’espace rural et aux marchés agricoles et sylvicoles.L’agriculture, comme la forêt, constituent les colonnes vertébrales de cette identité singulière de la France, chère à Fernand Braudel. [lire la suite]
Code à parution annuelle comprenant le Code rural commenté augmenté du Code forestier et d'une partie annexe spécialement consacrée au droit européen agricole et à la protection sociale dans ce domaine. Inclut les règlements relatifs à la réforme de la politique agricole commune. [lire la suite]
La création d'un Code de l'animal, outil indispensable pour tous les praticiens du droit animalier, répond au besoin impérieux de réunification des principaux textes, hier encore épars, qui régissent notre rapport aux animaux. [lire la suite]
Le droit du vin et de la vigne est un droit en pleine mutation caractérisé notamment par la mondialisation du marché qui implique que le juriste soit un véritable spécialiste de ce droit tant au niveau national qu'au niveau européen mais aussi international.
Le spécialiste du droit du vin intervient sur l'exploitation productrice mais aussi au moment de la mise sur le marché du [...] [lire la suite]
Loin des représentations d'un monde rural traditionnel à présent révolu, l'exploitant agricole mène aujourd'hui la vie d'un chef d'entreprise, partageant son temps entre une activité exigeante liée aux saisons, et une vie juridique rythmée par les prescriptions du droit rural. [lire la suite]
La collection Codes bleus : Référence : LexisNexis, un acteur majeur de l'édition juridique.
Excellence : codes annotés ou commentés par des auteurs de renom.
Actualité : à jour des évolutions législatives et jurisprudentielles.
Mobilité : disponibles en version ebook. [lire la suite]
Le droit de préemption de la SAFER est un mécanisme fondamental du droit de l'espace rural.
Il plane au-dessus des mutations relatives à des biens ruraux, des terres, des exploitations agricoles ou forestières.
Redoutable autant que redouté, l'instrument n'a cessé d'étendre son empire et de se sophistiquer au fil des lois.
Le présent ouvrage explore, de manière inédite, tous [...] [lire la suite]
Nouvelle édition 2017, à jour au 14 octobre 2016, augmentée de nombreux textes et comprenant notamment la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages d'août 2016 et les arrêtés concernant le loup (plus de 100 pages de plus que la première édition). [lire la suite]
Gérer une exploitation devient tout naturel Analyse toutes les règles juridiques, fiscales, sociales et comptables. Pratique et concret pour répondre aux problèmes que rencontrent les exploitants dans leur vie professionnelle. Des aides pratiques : tableaux, exemples chiffrés, listes d'adresse. [lire la suite]
Le droit rural est le droit d'un espace mais aussi le droit d'activités spécifiques : les activités agricoles. Selon la perception que l'on en a, ce sont des activités en perpétuelle crise ou en perpétuelle mutation. Elles s'exercent à l'intérieur d'une réglementation dense, aux origines multiples et aux fréquentes réformes. Cela n'en facilite ni la connaissance ni la compréhension. [...] [lire la suite]
Vous souhaitez créer ou reprendre une exploitation agricole ?
Ce guide de l'installation est fait pour vous.
Modalités administratives, outils juridiques et financiers, critères de sélection, abattements, contacts, réseaux, méthode de gestion des risques, choix du statut social et fiscal.
.
. [lire la suite]
Seuls les chemins qualifiés de "ruraux" par la loi appartiennent aux communes.
Les autres chemins appartiennent bien souvent aux particuliers qui doivent les entretenir.
De plus, le Code rural et de la pêche maritime définit des régimes juridiques bien différents pour le chemin rural et le chemin dit "d'exploitation".
Comment distinguer tous les chemins et sentiers de la commune, [...] [lire la suite]
Code rural et de la pêche maritime 201612e édition intègrant notamment :l'ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations (en addendum) ;le décret du 24 décembre 2015 relatif à la reconnaissance des qualifications ... [lire la suite]
De la déesse Diane au braconnier Raboliot, en passant par le burlesque Tartarin, la chasse, née avec l'homme, a vu naître et se développer un droit spécifique, évoluant depuis la plus haute Antiquité au fil des mutations humaines, pour devenir un droit fondamentalement moderne, dont la plupart des dispositions sont de fraîche date.
Après les bouleversements de la Grande Révolution, [...] [lire la suite]
11e édition à jour au 1er mars 2015 Cette nouvelle édition est marquée par : l'adoption de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014. [lire la suite]
Si les contrats en agriculture sont une réalité économique, ils possèdent également une dimension juridique créant des droits et des obligations pour les signataires.
Le but de cet ouvrage est de mettre à la portée du plus grand nombre de praticiens et d'utilisateurs la connaissance de ces règles juridiques et d'en fournir une lecture claire afin d'éviter les malentendus. [lire la suite]
Notre savoir-faire agricole et agroalimentaire est un patrimoine qu'il faut protéger. La qualité constitue un enjeu majeur de nos politiques agricole et alimentaire tant au niveau national que communautaire. [lire la suite]
Après avoir exploré de multiples facettes du droit et de l'histoire de la vigne t du vin, le CAHD et l'IRDAP de l'université de Bordeaux récidivent en étudiant les relations du droit, du vin et de l'environnement. [lire la suite]
Le droit de la chasse rassemble une multitude de textes en provenance de sources nombreuses et très variées.
Le présent code les réunit.
L'ambition de cet ouvrage est de permettre une meilleure lisibilité de la législation et de la réglementation de la chasse.
Le Code de la chasse comporte quinze parties pour donner une lecture aisée et efficace. [lire la suite]
