Code rural et de la pêche maritime
Code forestier
Code rural et de la pêche maritime 2024
A paraitre | Année : 04/2024 (44ème édition)
Les + de l'édition 2023 :- À jour des règlements de la nouvelle PAC 2023-2027, - Inclus : le Code forestier ;- Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.Le Code rural et de la pêche maritime Dalloz comprend le Code rural proprement dit, ainsi que le Code forestier [...]
[lire le résumé du livre]
Auteur : Isabelle COUTURIER , Edith DEJEAN
Editeur : Dalloz
Date parution : 04/2023 Edition 2023CB Google/Apple Pay, Chèque, Virement
Quel est le sujet du livre "Code rural et de la pêche maritime"
Les + de l'édition 2023 :
- À jour des règlements de la nouvelle PAC 2023-2027,
- Inclus : le Code forestier ;
- Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.
Le Code rural et de la pêche maritime Dalloz comprend le Code rural proprement dit, ainsi que le Code forestier et un Appendice de textes complémentaires indispensables à la compréhension de la codification.
La 43e édition est à jour de :
- l’ordonnance du 29 juillet 2022 relative au développement des outils degestion des risques climatiques en agriculture,
- du décret et de l’arrêté du 5 août 2022 sur le soutien en faveur des exploitations agricoles en difficulté,
- du décret du 21 octobre 2022 relatif aux interventions dans les secteurs des fruits et légumes, des produits de l'apiculture, du vin, de l'huile d'olive et des olives de table,
- du décret du 24 octobre 2022 sur la protection des animaux de compagnie,
- etc.
Auteurs :
Isabelle Couturier : Magistrat Edith Dejean :
En suivant ce lien, retrouvez tous les livres dans la spécialité Droit rural.Sommaire et contenu du livre "Code rural et de la pêche maritime - Code forestier"
Code rural (Parties législative et réglementaire) :
Livre préliminaire : Objectifs de la politique en faveur de l'agriculture, de l'alimentation et de la pêche maritime
Livre I : L'aménagement et l'équipement de l'espace rural,
Livre II : L'alimentation, la santé publique vétérinaire et la protection des végétaux,
Livre III : L'exploitation agricole,
Livre IV : Baux ruraux,
Livre V : Organismes professionnels agricoles,
Livre VI : Production et marchés,
Livre VII : Dispositions sociales,
Livre VIII : Enseignement, formation professionnelle et développement agricoles - Recherche agronomique,
Livre IX : Pêche maritime et aquaculture marine.
Code forestier (Parties législative et réglementaire) :
Livre I : Dispositions communes à tous les bois et forêts,
Livre II : Bois et forêts relevant du régime forestier,
Livre III : Bois et forêts des particuliers.
Appendice :
Aménagement foncier et équipement rural,
Baux ruraux,
Concurrence,
Développement rural,
Environnement,
Montagne,
Pêche maritime et aquaculture marine,
Production et marchés,
Qualité des produits agricoles.
