Cet ouvrage a pour objet de livrer une vision synthétique d’ensemble du droit des libertés fondamentales dans ses dimensions pédagogique et pratique comme européenne et nationale.
[lire la quatrième du livre Libertés fondamentales]
Tout sur les libertés fondamentales proclamées en Europe et dans la Constitution française
L’essentiel des connaissances nécessaires à la compréhension du droit des libertés fondamentales est exposé dans cet ouvrage, de façon claire, rigoureuse et synthétique.
Il se décompose en trois parties principales :
les sources des libertés fondamentales : elle présente les sources [...]
[lire la quatrième du livre L'essentiel du droit des libertés fondamentales]
Les droits de l’homme et les libertés fondamentales constituent l’un des fondements essentiels de toute société démocratique. Ils représentent le patrimoine juridique commun de l’humanité compte tenu de leur universalisme. Le droit des libertés fondamentales est l’un des enseignements obligatoires des facultés de droit, et souvent des instituts d’études politiques.
[lire la quatrième du livre Droits de l'homme et libertés fondamentales]
Les libertés et droits fondamentaux irriguent aujourd'hui toutes les matières. L'étudiant comme le professionnel du droit se doivent de connaître leurs sources premières.
[lire la quatrième du livre Les grands textes de libertés et droits [...]]
L’ouvrage de grands arrêts du droit des libertés fondamentales a pour objectif de fournir des clés de compréhension du droit des libertés fondamentales par le prisme des grandes décisions des juridictions suprêmes.
[lire la quatrième du livre Les grands arrêts du droit des libertés [...]]
Les droits humains et les libertés publiques sont au coeur de notre droit. Ils puisent leur source aussi bien dans le droit interne (Déclaration des droits de l'homme et du citoyen notamment), qu'en droit européen (Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales) et en droit international (entre autres la Déclaration universelle des droits de l'homme).
[lire la quatrième du livre Droit des liberté fondamentales]
En France, la liberté d'expression est notamment encadrée par la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse, qui pose les fondements de cette liberté mais aussi ses limites.
[lire la quatrième du livre Médias et liberté d'expression]
Tout sur les sources des libertés fondamentales et des moyens de leur garantie
Cet ouvrage couvre le programme de libertés publiques et des droits fondamentaux, et permet d'appréhender rapidement et précisément les principaux enjeux de la matière :
l'environnement juridique des ...
[lire la quatrième du livre Droit des libertés fondamentales 2023/2024]
Cette 'Laïcité selon GABORIAU' est l'essai qui manquait en matière laïque. Fruit d'une carrière, de réflexions et d'expériences, de rencontres et de lectures, d'influences et de confluences, de réactions et de constructions, le présent essai dépasse très largement les fonctions de l'article érudit.
[lire la quatrième du livre La Laïcité ?]
L’autodétermination de la personne humaine est une thématique dans l’air du temps. Après s’être interrogé sur les bornes de sa liberté, sur la légitimité morale de ses actions, l’être humain du xxi e siècle se veut autodéterminé, libre de choisir sa destinée.
[lire la quatrième du livre Essai d'une théorie générale de [...]]
La vulnérabilité est une notion devenue essentielle en droits fondamentaux, qui englobe par nature une diversité de vulnérabilités. Son usage traduit la montée d'une conception plus concrète et plus diversifiée de l'universalité des droits de l'homme et du principe d'égalité, qui requiert la prise en compte des situations particulières exigeant une protection spécifique.
[lire la quatrième du livre Vulnérabilités et crise pandémique]
Cet ouvrage réunit les contributions d’universitaires, en droit des contrats, droit du patrimoine, droit des sociétés, etc. sur des thèmes actuels et faisant écho à des évolutions législatives et jurisprudentielles importantes au plan théorique et pratique.
[lire la quatrième du livre Que reste-t-il du principe d'autonomie de la [...]]
Ce rapport regroupe les actions du Contrôleur général des lieux de privation de libertés.
[lire la quatrième du livre Rapport d'activité du contrôleur général des [...]]
Le droit à l'accès au juge bénéficie de longue date de solides fondements textuels. Le Pacte international relatif aux droits civils et politiques et la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales consacrent ce droit et en font un principe directeur du procès équitable. Il en est de même à l'échelle nationale.
[lire la quatrième du livre Vulnérabilités et accès au juge]
Le big-bang provoqué par la rencontre de la vie humaine et du droit a entraîné la création d’une multitude de prescriptions juridiques ayant la vie humaine pour objet.
[lire la quatrième du livre Le droit de la vie humaine]
Plus que jamais, les libertés sont en questions. À l’état d’urgence appliqué entre 2015 et 2017 afin de lutter contre le terrorisme a succédé, de 2020 à 2022, l’état d’urgence sanitaire pour faire face à l’épidémie de Covid-19.
[lire la quatrième du livre Les libertés en questions]
Le présent ouvrage traite de la question de savoir si la responsabilité administrative peut être utile pour la protection des droits fondamentaux. Ce recours vise en principe à indemniser les victimes d’un préjudice causé par une collectivité publique.
[lire la quatrième du livre La protection des droits fondamentaux par le [...]]
La loi sur l'abolition de la peine de mort du 9 octobre 1981 met un terme à de nombreux débats durant plus de deux siècles sur l'efficacité, la nécessité, la moralité ou la légitimité de la peine capitale. Cet ouvrage collectif rappelle que les termes du débat sur la peine de mort ont évolué au gré des enjeux politiques, des transformations, des sensibilités et des changements de [...]
[lire la quatrième du livre Les chemins de l'abolition de la peine de mort]
Dix-sept contributions inédites d'une vingtaine de spécialistes, juristes et politologues, originaires de différentes universités européennes. Le présent ouvrage regroupe dix-sept contributions inédites, dont huit en anglais, élaborées par une vingtaine de spécialistes, juristes et politologues, originaires de différentes universités européennes réparties en quatre parties.
[lire la quatrième du livre Les droits humains en temps de pandémie]
Quel regard portent les instances internationales et régionales sur la situation des Droits de l'homme en France ? Cette cinquième édition du rapport sur Les Droits de l'homme en France, constitue un ' tableau de bord ' unique, objectif et panoramique de l'effectivité des droits humains en France, de la mise en oeuvre du droit international humanitaire et du droit international pénal.
[lire la quatrième du livre Les Droits de l'homme en France : 2017-2021]
Ces Mélanges en l'honneur du Bâtonnier Thomas Lwango sont l'expression de la reconnaissance de la Faculté de Droit de l'Université Catholique de Bukavu à l'égard de l'un de ses pionniers. Les auteurs rendent hommage à la conception du droit dans la société à laquelle le dédicataire est resté fidèle.
[lire la quatrième du livre Normativité et pratiques juridictionnelles : la [...]]
Ces Mélanges en l'honneur du Bâtonnier Thomas Lwango sont l'expression de la reconnaissance de la Faculté de Droit de l'Université Catholique de Bukavu à l'égard de l'un de ses pionniers dont les enseignements, la pensée, la pratique et la didactique du droit ainsi que les méthodes de travail ont profondément marqué plusieurs générations de juristes.
[lire la quatrième du livre Normativité et pratiques juridictionnelles : la [...]]
Les Droits de l'homme sont aujourd'hui partout sans que nous sachions réellement de quels 'droits' ou de quel 'homme' nous parlons. Pourtant, la poursuite de cet idéal philosophicopolitico-juridique façonne notre quotidien et notre environnement, au point de devenir par lui-même un concept ayant élaboré notre cosmos.
[lire la quatrième du livre Droits de l'homme et des minorités]
Découvrir les libertés fondamentales à travers l'histoire de celles et ceux qui les ont faites ! Une approche inédite pour comprendre comment se sont construites et installées, au fil du temps, nos principales libertés, socle de notre démocratie : du droit à la justice et à la dignité ...
[lire la quatrième du livre Des hommes, des femmes, des libertés]
Les instruments juridiques les plus importants régissant le droit des migrations Elaboré par une équipe complémentaire de spécialistes, ce Code compile en un outil pratique les instruments juridiques les plus importants régissant le droit des migrations qui est une matière en constante évolution.
[lire la quatrième du livre Droit des migrations]
Déclarés ' universels ' depuis 1948, les droits de l'homme n'ont jamais fait complète unanimité. Ils sont aujourd'hui confrontés à de nouvelles acceptions au nom du relativisme ou du communautarisme et leur universalité présumée ne recouvre pas nécessairement celle que revendique également d'autres dogmes et croyances.
[lire la quatrième du livre Droits de l’homme]
L'Annuaire de Justice transitionnelle entend contribuer à susciter et à diffuser une pensée francophone sur la justice transitionnelle, comprise comme incluant divers thèmes allant de la justice pénale (nationale ou internationale) aux commissions vérité et réconciliation, en passant par ...
[lire la quatrième du livre Annuaire de Justice transitionnelle]
Les points clés juridique, historique, politique et idéologique de chaque liberté et droit
10 fiches pour tout savoir sur les régimes des libertés et droits fondamentaux
Les principes relatifs aux libertés et droits fondamentaux
Les droits de la personne physique
Les droits du ...
[lire la quatrième du livre Régimes des libertés et droits fondamentaux en [...]]
Tout sur les sources et la mise en œuvre de la protection des Libertés et Droits fondamentaux
11 fiches sur les sources et la protection des libertés et droits fondamentaux
Origines, définitions
Sources internes et sources externes
La protection des libertés par le juge judiciaire, par le ...
[lire la quatrième du livre Libertés et droits fondamentaux en poche]
Le Code des droits de l’homme et des libertés fondamentales est autorisé à l’examen d’entrée au CRFPA.Directement opérationnel, il comporte un index alphabétique, une table des matières structurée et une table des textes cités (codifiés et non codifiés).
[lire la quatrième du livre Code des droits de l'homme et des libertés [...]]
Ce manuel synthétique permet d’appréhender efficacement le programme de droits fondamentaux et libertés publiques enseigné dans les facultés de droit et les IEP. Il expose de façon simple et accessible l’évolution historique, les sources et la réglementation des droits et libertés, puis traite spécifiquement des grandes catégories de libertés.
[lire la quatrième du livre Droits fondamentaux et libertés publiques]
Les grands textes nationaux et internationaux des libertés et droits fondamentaux classés par thèmes. Objectif CRFPA ! Les libertés et droits fondamentaux irriguent aujourd'hui toutes les matières. L'étudiant comme le professionnel du droit se doivent de connaître leurs sources premières.
[lire la quatrième du livre Les grands textes de libertés et droits [...]]
Des fiches de synthèse accessibles et axées sur les problématiques actuelles des libertés publiques et des droits fondamentaux. Une édition mise à jour régulière.
[lire la quatrième du livre Libertés publiques et droits fondamentaux]
Tout le programme des libertés publiques et des droits fondamentaux pour mieux appréhender les principaux enjeux de la matière
Tout pour mieux comprendre les droits fondamentaux dont dispose tout citoyen : respect de la vie privée, égalité des droits, liberté d'expression, liberté de ...
[lire la quatrième du livre Cours de droit des libertés fondamentales]
Des libertés sont anciennes, comme la liberté individuelle ou la liberté d’expression. Des droits sont nouveaux, comme le droit à des moyens convenables d’existence, le droit à une fin de vie digne et apaisée ou le droit à l’oubli.
[lire la quatrième du livre 50 libertés et droits fondamentaux]
