Une présentation du Droit de l'environnement à travers ses sources, ses enjeux et les dernières évolutions législatives et jurisprudentielles. Cette nouvelle édition, qui intègre les dispositions de la loi du 24 juillet 2019 portant création notamment de l'Office français de la biodiversité et renforçant la police de l'environnement, a pour objectif de faire le point sur les grandes [...] [lire la quatrième du livre L'essentiel du droit de l'environnement 2019-2020]
Les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE), définies selon la Nomenclature ICPE, sont soumises à une législation spéciale, à la fois complexe et en constante évolution ces dernières années. [lire la quatrième du livre Droit des ICPE 2024]
Les déchets, qu’ils résultent d’activités économiques ou du quotidien des ménages, sont au cœur de tout un pan de l’économie et de la réglementation. Cependant, à l’inverse de la réglementation sur les déchets des ménages, la gestion des déchets industriels n’a été que tardivement encadrée compte tenu de leur hétérogénéité. [lire la quatrième du livre Le droit des déchets industriels]
Un ouvrage unique sur de grands arrêts internationaux et européens, mais aussi de grands arrêts belges Commentaire d'une trentaine de grands arrêts rendus par des cours suprêmes en Belgique et à l'étranger, ainsi qu'au niveau européen et international depuis le début du XXIème siècle. [lire la quatrième du livre Les grands arrêts inspirants du droit de [...]]
Très documenté, cet ouvrage se présente à la fois comme une ressource pédagogique et doctrinale. Reposant sur une analyse diachronique du droit de l'environnement, il met en relief les évolutions qui le traversent et souligne la densité des liens qu'il entretient avec les autres branches du droit. [lire la quatrième du livre Droit de l'environnement]
L'objet de la présente thèse est d'étudier les rapports entre le droit et le climat à travers le prisme de l'entreprise. Elle apporte un éclairage substantiel sur le cadre normatif applicable à l'entreprise en matière de climat, soulignant ses potentialités et ses limites, avant d'engager une réflexion sur la consécration d'une responsabilité spécifique en matière de climat, dont [...] [lire la quatrième du livre L'entreprise et la lutte contre le changement [...]]
Cet ouvrage novateur analyse la façon dont le paysage est pris en compte dans l'implantation d'éoliennes. Proposant une étude comparée des droits français et allemand, il étudie la question des atteintes au paysage et de leur compensation en justice. En France comme en Allemagne, l'implantation d'éoliennes interroge : quelle place occupe le paysage et comment est-il pris en compte dans [...] [lire la quatrième du livre Paysages et énergies renouvelables]
Le droit ne manque pas de principes et d'instruments pour régir les activités susceptibles d'avoir des incidences sur l'environnement.
Pourtant, la migration du concept de nature ordinaire en droit n'est pas encore réalisée. L'intérêt pour les espèces communes et les espaces ne présentant pas de particularités scientifique, esthétique ou historique est surtout abordé par des [...] [lire la quatrième du livre L'appréhension juridique de la nature ordinaire]
Les + de l'édition 2024 : - À jour des décrets d'application de la PAC 2023-2027, - Inclus : le Code forestier ; les règlements PAC et PCP, - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. [lire la quatrième du livre Code rural et de la pêche maritime 2024]
Cette 20e édition du Code rural et de la pêche maritime intègre notamment :L’ordonnance du 28 février 2024 relative à la gestion du risque climatique en agriculture en outre-mer ;Le décret du 28 février 2024 portant dispositions ... [lire la quatrième du livre Code rural et de la pêche maritime 2024]
Des Maldives à l’Antarctique en passant par l’Irak, les catastrophes naturelles dévastatrices se multiplient, exacerbées par le changement climatique, et nous affectenttous. La notion de déplacé climatique émerge. [lire la quatrième du livre Le(s) risque(s) climatique(s)]
Le traitement juridique de l’animal est rarement pensé en termes relationnels, alors même que les rapports entre humains et animaux sont divers et bien réels. [lire la quatrième du livre Droit et animal]
Tantôt lieu de vie ou de récréation, la forêt est également une source importante de services écosystémiques, de ressources économiques et constitue à l’évidence un espace aussi fragile qu’essentiel à la protection et à l’amélioration de l’environnement. [lire la quatrième du livre La protection juridique des forêts]
Les + de l'édition 2024 : - à jour de la loi Industrie verte, - une jurisprudence constamment mise à jour des arrêts les plus récents relatifs, notamment, au contentieux climatique, - l'intégralité des listes d'espèces ... [lire la quatrième du livre Code de l'environnement 2024]
Droit social à vocation environnementaleLe XXIe siècle sera écologique, ou ne sera plus.Afin de ne pas juste mettre en œuvre une transition écologique, mais d’œuvrer pour une transition juste, le droit social à vocation environnementale (D. [lire la quatrième du livre Droit social à vocation environnemental]
La loi Climat et résilience : état des lieux et perspectivesLa loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets a été annoncée comme celle devant instaurer « l'écologie dans nos vies ». [lire la quatrième du livre La loi climat et résilience du 22 août 2021]
Du droit des sociétés au droit du commerce international en passant par le droit de la commande publique ou le droit de la concurrence, toutes les disciplines du droit économique sont, d’une manière croissante, sollicitées afin d’accélérer la transition écologique. [lire la quatrième du livre Le droit économique de l'environnement]
À l’heure où les institutions européennes peinent à s’accorder sur la réautorisation du glyphosate, l’usage des pesticides emporte des interrogations juridiques cruciales, notamment à propos des rapports qu’entretiennent le droit et la science. [lire la quatrième du livre Pesticides et droit public]
Les fonctions, les usages et les perceptions de la forêt changent. Les forêts font l'objet d'une attention croissante des pouvoirs publics et de la société civile. Les individus redécouvrent le plaisir de s'y promener, d'y séjourner ou d'en connaître la biodiversité. [lire la quatrième du livre Un droit pour les forêts]
Cette nouvelle édition du Code de l'environnement, à jour des dernières évolutions législatives et réglementaires, est une édition refondue et enrichie.2.11.0.0 [lire la quatrième du livre Code de l'environnement]
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Quelles solutions pour enrayer la crise de l’eau ? Alors qu’un quart de la population mondiale n’a pas accès à l’eau potable, l’Organisation des Nations Unies organise chaque année une Conférence sur l’eau ; les négociations ... [lire la quatrième du livre L'eau, un bien commun ?]
La transition écologique ne peut se décréter, elle doit se construire pas à pas, tant elle suppose de prendre conscience du caractère irréductible de la contradiction entre l'activité humaine et la préservation des éléments naturels comme de la complexité des rapports économiques et sociaux qui doivent permettre d'y survivre. [lire la quatrième du livre Droit et économie de la transition écologique]
Cette 5e édition du Code de l’énergie intègre notamment :• l’ordonnance du 23 août 2023 relative au raccordement et à l’accès aux réseaux publics d’électricité• la loi du 10 mars 2023 relative ... [lire la quatrième du livre Code de l'énergie 2024]
Face à l’accélération des menaces pour l’environnement et la santé et aux risques de régression du droit de l’environnement, ce Précis vise à éclairer les pouvoirs publics nationaux et locaux, les auteurs et les victimes des désordres écologiques sur leurs droits et sur leurs devoirs. [lire la quatrième du livre Droit de l'environnement]
Découvrez la 3e édition du Code de l'animal LexisNexis :La création d’un Code de l’animal, outil indispensable pour tous les praticiens du droit animalier, répond au besoin impérieux de réunifi cation des principaux textes, hier encore épars, qui régissent notre rapport aux animaux. [lire la quatrième du livre Code de l'animal 2024]
Les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE), définies selon la Nomenclature ICPE, sont soumises à une législation spéciale, à la fois complexe et en constante évolution ces dernières années. Cette édition annuelle propose les actes du colloque du 15 décembre 2022 'ICPE et procédés contractuels' ainsi qu'une synthèse des évolutions du droit des ICPE [...] [lire la quatrième du livre Droit des ICPE]
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