Cet ouvrage fournira aux étudiants en droit toutes les clés pour comprendre le droit pénal de l'environnement .
[lire la quatrième du livre Droit pénal de l'environnement]
Livres Droit de l'environnement
Découvrez la 3e édition du Code de l'animal LexisNexis :La création d’un Code de l’animal, outil indispensable pour tous les praticiens du droit animalier, répond au besoin impérieux de réunifi cation des principaux textes, hier encore épars, qui régissent notre rapport aux animaux.
[lire la quatrième du livre Code de l'animal 2024]
Découvrez la 19e édition du code rural et de la pêche maritime et Code forestier LexisNexis :Cette 19e édition intègre notamment :- la loi du 13 février 2023 visant à calculer la retraite de base des non-salariés agricoles en fonction des ...
[lire la quatrième du livre Code rural et de la pêche maritime 2023]
Les + de l'édition 2023 :
- À jour des règlements de la nouvelle PAC 2023-2027,
- Inclus : le Code forestier ;
- Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.
[lire la quatrième du livre Code rural et de la pêche maritime]
Une présentation du Droit de l'environnement à travers ses sources, ses enjeux et les dernières évolutions législatives et jurisprudentielles. Cette nouvelle édition, qui intègre les dispositions de la loi du 24 juillet 2019 portant création notamment de l'Office français de la biodiversité et renforçant la police de l'environnement, a pour objectif de faire le point sur les grandes [...]
[lire la quatrième du livre L'essentiel du droit de l'environnement]
Droit social à vocation environnementaleLe XXIe siècle sera écologique, ou ne sera plus.Afin de ne pas juste mettre en œuvre une transition écologique, mais d’œuvrer pour une transition juste, le droit social à vocation environnementale (D.
[lire la quatrième du livre Droit social à vocation environnemental]
La loi Climat et résilience : état des lieux et perspectivesLa loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets a été annoncée comme celle devant instaurer « l'écologie dans nos vies ».
[lire la quatrième du livre La loi climat et résilience du 22 août 2021]
Le concept de « limites planétaires », issu des sciences de la Terre, connaît un succès croissant en sciences sociales, à mesure qu’il pénètre le champ politique.
[lire la quatrième du livre Le droit français aux prises avec les limites [...]]
Du droit des sociétés au droit du commerce international en passant par le droit de la commande publique ou le droit de la concurrence, toutes les disciplines du droit économique sont, d’une manière croissante, sollicitées afin d’accélérer la transition écologique.
[lire la quatrième du livre Le droit économique de l'environnement]
L’ouvrage présente les fondements du Droit de l’environnement en un cours élémentaire.
[lire la quatrième du livre Droit général de l'environnement]
À l’heure où les institutions européennes peinent à s’accorder sur la réautorisation du glyphosate, l’usage des pesticides emporte des interrogations juridiques cruciales, notamment à propos des rapports qu’entretiennent le droit et la science.
[lire la quatrième du livre Pesticides et droit public]
Les fonctions, les usages et les perceptions de la forêt changent. Les forêts font l'objet d'une attention croissante des pouvoirs publics et de la société civile. Les individus redécouvrent le plaisir de s'y promener, d'y séjourner ou d'en connaître la biodiversité.
[lire la quatrième du livre Un droit pour les forêts]
Dans un monde dominé par l'économie et la concurrence, il est indispensable que les règles du marché s'adaptent aux nécessités environnementales. Consacré formellement, mais mal connu, le principe d'intégration doit permettre une véritable intégration du droit de l'environnement dans le droit de la concurrence.
[lire la quatrième du livre L'intégration du droit de l'environnement dans [...]]
Quelles solutions pour enrayer la crise de l’eau ? Alors qu’un quart de la population mondiale n’a pas accès à l’eau potable, l’Organisation des Nations Unies organise chaque année une Conférence sur l’eau ; les négociations ...
[lire la quatrième du livre L'eau, un bien commun ?]
La transition écologique ne peut se décréter, elle doit se construire pas à pas, tant elle suppose de prendre conscience du caractère irréductible de la contradiction entre l'activité humaine et la préservation des éléments naturels comme de la complexité des rapports économiques et sociaux qui doivent permettre d'y survivre.
[lire la quatrième du livre Droit et économie de la transition écologique]
Cette 5e édition du Code de l’énergie intègre notamment :• l’ordonnance du 23 août 2023 relative au raccordement et à l’accès aux réseaux publics d’électricité• la loi du 10 mars 2023 relative ...
[lire la quatrième du livre Code de l'énergie 2024]
Les infractions liées à l'environnement, au patrimoine naturel, à l'agriculture et au bien-être animal en Région wallonne.
[lire la quatrième du livre Délinquance environnementale]
Cet ouvrage propose une analyse du phénomène d’empowerment de la société civile (particuliers, associations, fondations, ONG ou encore entreprises) face aux atteintes à l’environnement et à la santé.
[lire la quatrième du livre La place de la société civile dans la [...]]
L’ouvrage présente le droit de l’environnement à travers sa récente histoire, les enjeux et les défis liés à son insertion dans les ordres juridiques contemporains.
[lire la quatrième du livre Manuel de droit de l'environnement]
Face à l’accélération des menaces pour l’environnement et la santé et aux risques de régression du droit de l’environnement, ce Précis vise à éclairer les pouvoirs publics nationaux et locaux, les auteurs et les victimes des désordres écologiques sur leurs droits et sur leurs devoirs.
[lire la quatrième du livre Droit de l'environnement]
Le présent ouvrage, issu du colloque organisé le 16 septembre 2022 à l'Université de La Réunion par le Centre de Recherche Juridique, a pour objet les tensions juridiques qu'occasionnent les changements climatiques.
[lire la quatrième du livre Changements climatiques, dérèglements [...]]
Les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE), définies selon la Nomenclature ICPE, sont soumises à une législation spéciale, à la fois complexe et en constante évolution ces dernières années. Cette édition annuelle propose les actes du colloque du 15 décembre 2022 'ICPE et procédés contractuels' ainsi qu'une synthèse des évolutions du droit des ICPE [...]
[lire la quatrième du livre Droit des ICPE]
La protection de la nature - en Suisse et au-delà, car la nature ne connaît pas de frontières - est au centre d'intérêts divers et souvent contradictoires. Aujourd'hui, sa mission consiste essentiellement à préserver au quotidien les milieux naturels et à encourager la biodiversité, mais aussi, aux yeux de certains activistes, à soutenir des actions en sa faveur.
[lire la quatrième du livre La nature, l'humain : un avenir commun]
Les changements climatiques affectent désormais la globalité de la population mondiale ainsi que nos équilibres écosystémiques, l'agriculture, la pêche, la forêt, les sols, la biodiversité, mais également nos systèmes financiers, assurantiels, pouvant bouleverser nos modes de vie.
[lire la quatrième du livre La justice climatique. Vers une nouvelle [...]]
Dans un contexte d'extinction de masse de la biodiversité, on assiste paradoxalement à un « retour » des grands carnivores (ours brun, loup gris, lynx) en Europe. L'on peut alors s'interroger sur la part de contribution des instruments juridiques à la réalisation de l'objectif de conservation de ces espèces.
[lire la quatrième du livre La contribution du droit à la réalisation d'un [...]]
Face à l’aggravation des risques naturels, le recours au concept de résilience permet de s’intéresser plus particulièrement à la manière dont un territoire et sa population peuvent être préparés à la survenance ...
[lire la quatrième du livre La résilience des territoires exposés aux [...]]
La France métropolitaine a le privilège de posséder quatre façades maritimes qui lui offrent un littoral fait de sites, de paysages et d'une biodiversité exceptionnels.
[lire la quatrième du livre La vie du littoral]
Les + de l'édition 2023 :
- à jour des décrets d'application des lois Economie circulaire, ASAP et Climat et résilience,
- une jurisprudence constamment mise à jour des arrêts les plus récents relatifs, notamment, au contentieux ...
[lire la quatrième du livre Code de l'environnement]
Le 20 juillet 2021, l’Assemblée nationale adoptait en dernière lecture la loi « portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets ». Ce texte est présenté comme la plus importante loi écologique du quinquennat.
[lire la quatrième du livre La loi Climat et résilience, perspectives en [...]]
A l'heure où les préoccupations écologiques se font plus prégnantes et alors que l'indépendance énergétique figure désormais en bonne place dans le discours politique, le développement des énergies renouvelables et particulièrement l'énergie solaire photovoltaïque est plus que jamais promu par les pouvoirs publics.
[lire la quatrième du livre Le développement de l'énergie photovoltaïque]
Les bases pour comprendre la mise en place d'un droit de l'environnement en France et à l'international au travers d'institutions dédiées et de politiques spécifiques.
Cet ouvrage apporte un regard neuf visant à la protection et l'instauration d'une meilleure gestion de l'environnement.
[lire la quatrième du livre Institutions et droit de l'environnement]
Ecologie et Paysage : deux mots qui occupent une place centrale dans le débat environnemental et questionnent les enjeux de société qui leur sont liés. Paysage décrit, paysage analysé, paysage formalisé, voire numérisé, vieux et beau thème d'une écologie qui n'a de cesse d'évoluer.
[lire la quatrième du livre Ecologie et paysage]
Ce qui caractérise ce traité de droit maritime, c’est d’abord l’ampleur des perspectives qui l’encadrent, les auteurs ayant accordé une large place tant au droit international (droit de la mer) qu’au droit européen. C’est aussi son caractère concret.
[lire la quatrième du livre Droit maritime]
Sans paysans, pas de pays.
C’est dire l’importance du droit rural.
Sa technicité en rebute plus d’un. Ses enjeux en font pourtant une matière dont la richesse ne saurait être totalement abandonnée aux spécialistes. Le droit rural touche à l’essence de nos rapports aux êtres et aux choses.
[lire la quatrième du livre Précis Domat de Droit rural]