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Les livres de l'auteur chantal cans

Code de l'environnement
Annoté & commenté
Editeur : DALLOZ
Collection : Codes Dalloz
Année : 03/2021 Edition 2021

Les + de l'édition 2021 : - à jour de la loi ASAP et des décrets d'application de la loi Economie circulaire, - une jurisprudence constamment mise à jour des arrêts les plus récents relatifs, notamment, à l'autorisation environnementale, - l'intégralité des listes d'espèces protégées sur le territoire, - inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. [lire la suite]

102,00 €
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Code de l'environnement. Annoté & commenté, Edition 2019
Annoté & commenté
Editeur : DALLOZ
Collection : Codes Dalloz
Année : 04/2019 Edition 2019

Les + de l'édition 2019 : une jurisprudence constamment mise à jour, intégrant les premiers arrêts relatifs au principe de non-régression et à l'autorisation environnementale, - l'intégralité des listes d'espèces protégées sur le territoire, - un code annoté et commenté mis à jour en continu sur smartphone, tablette et internet. [lire la suite]

99,00 €
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Code de l'environnement. Annoté & commenté, Edition 2018
Annoté & commenté
Editeur : DALLOZ
Collection : Codes Dalloz
Année : 03/2018 Edition 2018

Les + de l'édition 2018 : La nouvelle autorisation environnementale unique, commentée par 2 spécialistes du droit de l'environnement ; Les décrets d'application de la loi Biodiversité, notamment sur les sites naturels de compensation, l'interdiction des produits cosmétiques comportant du ... [lire la suite]

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Loi biodiversité. Ce qui change en pratique
Ce qui change en pratique
Editeur : LEGISLATIVES
Année : 05/2017

40 ans après la loi sur la protection de la nature, la loi "biodiversité" du 8 août 2016 marque une nouvelle étape dans la construction du droit de l'environnement et en particulier du droit de la protection de la nature.
Riche de 174 articles, le texte ne se laisse toutefois pas approcher facilement : le caractère hétéroclite des dispositions y est sans doute pour beaucoup. [lire la suite]

55,00 €
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Code de l'environnement. Annoté et commenté, Edition 2017
Annoté et commenté
Editeur : DALLOZ
Collection : Codes Dalloz
Année : 03/2017 Edition 2017

Les plus de l'édition 2017 : Un code au coeur de l'actualité environnementale, à jour de la loi Biodiversité entièrement commentée par 2 auteurs spécialistes de l'environnement.
; Jurisprudence refondue tous les ans ; Un appendice complet qui propose l'intégralité des listes d'espèces protégées sur le territoire. [lire la suite]

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Code de l'environnement. Annoté et commenté, Edition 2016
Annoté et commenté
Editeur : DALLOZ
Collection : Codes Dalloz
Année : 03/2016 Edition 2016

Les + de l'édition 2016 : un code au coeur de l'actualité environnementale, à jour de la loi Transition énergétique entièrement commentée par 2 auteurs spécialistes de l'environnement ; intégralité des directives Habitat et Oiseaux et leurs annexes ; jurisprudence refondue tous les ans ; ... [lire la suite]

99,00 €
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Code de l'environnement 2015. 18e édition
Editeur : DALLOZ
Année : 05/2015 18e édition

La 18e édition du Code de l'environnement Dalloz est à jour notamment des textes relatifs à la transaction pénale, au commissionnement et à l'assermentation des agents chargés de fonctions de police judiciaire, aux déchets d'équipements électriques et électroniques, et surtout aux procédures d'approbation et de mise sur le marché des produits et substances biocides. [lire la suite]

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Traité de droit des risques naturels
Editeur : GROUPE MONITEUR
Année : 11/2014

Le droit des risques naturels trouve sa source principale dans le code de l'environnement, mais il est aussi dispersé au sein de sources constitutionnelles, européennes et dans d'autres codes en droit interne (code des assurances, code de l'urbanisme, code général des collectivités territoriales, etc.
). [lire la suite]

94,00 €
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Code de l'environnement 2014. 17e édition. Avec 1 CD-ROM
Editeur : DALLOZ
Collection : Codes Dalloz
Année : 03/2014 17e édition

La 17e édition du Code de l'environnement Dalloz est principalement marquée par la réforme des polices de l'environnement (qui a modifié plus de 200 articles) et la mise en oeuvre du principe constitutionnel de participation du public défini à l'article 7 de la Charte de l'environnement. [lire la suite]

99,00 €
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Code de l'environnement 2013 commenté. 16e édition. Avec 1 CD-ROM
Editeur : DALLOZ
Collection : Codes Dalloz
Année : 03/2013 16e édition

La 16e édition du code de l'environnement Dalloz est à jour des lois de finances, mais également des derniers textes de 2012 et de janvier 2013 relatifs à la prévention des risques et à la pollution des sols, à la mise en oeuvre du principe de participation, aux trames verte et bleue, aux ... [lire la suite]

102,00 €
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Code de l'environnement 2011. 14e édition
Editeur : DALLOZ
Année : 03/2011 14e édition

Les lois Grenelle 1et 2 bouleversent, modifient ou complètent tous les domaines du droit de l'environnement traités par la codification, des enquêtes publiques au patrimoine naturel, en passant par des installations classées, la pollution de l'air, le bruit, les déchets, les risques naturels, les nanoparticules, les éoliennes ou la publicité, etc. [lire la suite]

76,10 €
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Code de l'environnement 2010. 13e édition
Editeur : DALLOZ
Année : 05/2010 13e édition

Pour permettre une connaissance plus complète du droit de l'environnement, le Code de l'environnement Dalloz couvre un domaine qui déborde le cadre de la codification officielle, et le champ qui lui est assigné par le codificateur : il comprend donc de nombreux textes complémentaires non ... [lire la suite]

73,00 €
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La responsabilité environnementale. Prévention, imputation, réparation
Prévention, imputation, réparation
Editeur : DALLOZ
Année : 06/2009

Cet ouvrage présente une nouvelle étape dans la réflexion collective de la doctrine française sur la responsabilité environnementale.
Les évolutions récentes, telles que la transposition de la directive européenne en droit interne par la loi du 1er août 2008, ou la jurisprudence marquante et abondante intervenue récemment, y sont abordées. [lire la suite]

55,00 €
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Code de l'environnement 2009. 12e édition
Auteur : Chantal CANS
Editeur : DALLOZ
Année : 05/2009 12e édition

Le droit de l'environnement, complètement codifié depuis 2007, est analysé dans cette 12e édition par d'importants commentaires et enrichi de très nombreux textes complémentaires (extraits d'autres codes, décrets, arrêtés, circulaires) et notamment les directives et règlements ... [lire la suite]

70,00 €
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Code de l'environnement 2005. 8e édition
Editeur : DALLOZ
Collection : Codes Dalloz
Année : 09/2004 8e édition

Depuis septembre 2000, le droit de l'environnement a son code officiel.
Sont ainsi codifiés le droit de l'eau et celui de l'air, le droit des espaces naturels, celui de la faune et de la flore, de la chasse et de la pêche, celui, enfin, des nuisances et des risques (installations classées, OGM, déchets, etc.
). [lire la suite]

64,00 €
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Code de l'environnement commenté. Edition 2002
Editeur : DALLOZ
Collection : Codes Dalloz
Année : 02/2002

Depuis septembre 2000, le droit de l'environnement a son code officiel.
Sont ainsi codifies le droit de l'eau et celui de l'air, le droit des espaces naturels, celui de la faune et de la flore, de la chasse et de la pêche, celui, enfin, des nuisances et des risques (installations classées, OGM, déchets, etc.
). [lire la suite]

59,00 €
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