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Les livres de l'auteur benoit grimonprez

La relocalisation des systèmes alimentaires : un défi pour le droit
Collection : Actes & colloques
Année : 05/2021 1e édition

Le noyau dur de la législation rurale, pensé dans la seconde moitié du XXe siècle, repose sur un modèle alimentaire de type agro-industriel : des filières longues pour abonder des marchés lointains. La proximité spatiale et organisationnelle entre agriculture et alimentation est largement ignorée. [lire la suite]

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La terre en commun
Plaidoyer pour une justice foncière
Année : 06/2019

La concentration, la dégradation voire parfois la prédation sont des menaces qui pèsent sur les terres agricoles. A cette problématique sociale, économique et écologique, cet essai répond avec trois éclairages — la géopolitique, le droit et la réflexion politique. [lire la suite]

6,00 €
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La réforme du droit foncier rural : demander l'impossible
Année : 09/2018

La gestion et l'occupation de la terre font l'objet de débats permanents et passionnés.
La concurrence entre les différents usages de l'espace rural n'a jamais été aussi forte, tandis que se pose dorénavant la question des qualités des sols qui seront légués aux générations futures. [lire la suite]

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Le droit des biens au service de la transition écologique
Editeur : DALLOZ
Année : 06/2018

Cet ouvrage se propose d'identifier les outils juridiques, alternatifs à la réglementation classique, susceptibles de permettre la préservation et l'usage des biens au regard de leur intérêt écologique (eau, sols, habitats naturels, biodiversité.
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44,00 €
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Les droits de préemption de la SAFER
Année : 12/2016

Le droit de préemption de la SAFER est un mécanisme fondamental du droit de l'espace rural.
Il plane au-dessus des mutations relatives à des biens ruraux, des terres, des exploitations agricoles ou forestières.
Redoutable autant que redouté, l'instrument n'a cessé d'étendre son empire et de se sophistiquer au fil des lois. [lire la suite]

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Agriculture et ville : vers de nouvelles relations juridiques
Année : 02/2016

Historiquement perçues comme éloignées l'une de l'autre, l'agriculture et la ville sont en voie de constant rapprochement.
L'étalement physique des agglomérations, avec leurs zones périurbaines, conjugué à la mobilité accrue des citadins comme des ruraux, réduisent les distances entre les mondes rural et urbain. [lire la suite]

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Droit rural
Entreprise agricole, espace rural, marché agricole
Année : 07/2013

Cet ouvrage est un peu différent des autres. Il couvre l'ensemble du droit rural en vigueur, avec concision, mais sans sacrifier aucun point important.

Ce droit rural intéressera le plus grand nombre car ce droit n'est pas seulement le droit des agriculteurs et de l'activité agricole, il est aussi le droit de l'espace rural et du marché agricole. [lire la suite]

55,00 €
Epuisé
Cet ouvrage n'est plus commercialisé
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De l'exigibilité en droit des contrats
Editeur : LGDJ
Année : 08/2006

L'exigibilité représente le moment à compter duquel le créancier peut forcer le débiteur à accomplir son engagement.
Cette qualité del'obligation en exprime la temporalité et la force contraignante.
Son rôle est, plus largement, de marquer la prise d'effet du contrat.
La réalisationdes prévisions des parties passe par le respect inconditionnel de l'exigibilité. [lire la suite]

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