Partie 1 : Le droit d'auteur Titre 1 : L'objet du droit d'auteur Titre 2 : Les sujets originaires du droit d'auteurs Titre 3 : Le contenu du droit d'auteur Titre 4 : La mise en oeuvre des droits Titre 5 : La défense des droits Partie 2 : Les droits voisins du droit d'auteur Titre 1 : Le droit des artistes-interprètes Titre 2 : Le droit des producteurs [lire la quatrième du livre Droit d'auteur et droits voisins]
Cet ouvrage, à la fois didactique et pratique, expose les principales règles du régime juridique et fiscal des contrats d'assurance-vie et présente les conséquences pratiques qu'il est possible d'en tirer en termes de stratégie de construction de revenus ou de transmission à titre gratuit. [lire la quatrième du livre Guide de l'assurance-vie - Edition 2023-2024]
"Le droit fiscal étudie outre le régime juridique des différents impôts, les conditions d'élaboration et d'application de la loi fiscale, les organes compétents en matière fiscale, les prérogatives de l'administration, les garanties accordées aux contribuables, les rapports entre le fisc et les contribuables et enfin le contentieux fiscal. [lire la quatrième du livre Droit fiscal général]
2.11.0.0Cet ouvrage a pour objectif de montrer la richesse des mutations du droit des sociétés qui, par là-même, reflète une évolution du capitalisme économique. Loin de demeurer un outil de performance exclusivement financière au service des actionnaires, la société tend également à devenir un outil de performance extra-financière. [lire la quatrième du livre Le nouveau droit des sociétés]
L'ouvrage de référence en droit de la propriété littéraire et artistique. Le présent traité analyse de manière exhaustive la matière, y compris dans l'ordre international, en éclairant les débats actuels et et suggérant des solutions d'équilibre. [lire la quatrième du livre Traité de la propriété littéraire et [...]]
Le Code des postes et des communications électroniques, créé en 1952, regroupe des dispositions législatives et réglementaires relatives au service postal et aux communications électroniques. 1re édition de ce code commenté par 2 praticiens, avocats en droit public.2.11.0.0 [lire la quatrième du livre Code des postes et des communications [...]]
Points clés de l'ouvrage : 1/ Un ouvrage de référence : l'auteur est un praticien chevronné et l'un des spécialistes les plus reconnus du contentieux administratif. 2/ Un ouvrage complet : il présente le procès administratif depuis le choix de l'ordre et du juge à saisir jusqu'aux règles procédurales qui l'ordonnent. [lire la quatrième du livre La pratique du contentieux administratif]
13ème édition d'un ouvrage paru pour la première fois en 1964 qui est devenu aux fils des rééditions l'outil indispensable des praticiens de la publicité, de leurs conseils, des étudiants et de tous ceux qui s'intéressent à cette activité dont l'importance économique et sociale n'a fait que croître ces dernières années. 2.11.0.02.11.0.02.11. [lire la quatrième du livre La publicité et la loi]
Partie 1 : La dévolution de la succession Partie 2 : La transmission de la succession Partie 3 : La liquidation du passif Partie 4 : La liquidation de l'actif [lire la quatrième du livre Droit des successions]
Thème 1 : La prévention des difficultés Thème 2 : Les conditions de fond du redressement judiciaire : la qualité du débiteur Thème 3 : Les conditions de fond du redressement judiciaire : la cessation des paiements Thème 4 : Le jugement d'ouverture Thème 5 : Les voies de ... [lire la quatrième du livre Droit des entreprises en difficulté]
Le seul ouvrage qui réunit tout le droit applicable des régimes d'indemnisation des victimes d'accidents corporels, sans être obligés d'aller chercher les textes dans les différents code et ouvrages !
Dans un système procédural où il est exigé du demandeur qu'il rapporte la preuve des faits qu'il allègue, le recours aux mesures d'instruction in futurum est bien souvent un préalable impératif à l'initiation d'un procès au fond, en particulier en droit des affaires. L'ouvrage porte sur les mesures d'instruction in futurum, envisagées spécifiquement en droit des affaires. [lire la quatrième du livre Les mesures d'instruction in futurum en droit des [...]]
Les relations monétaires, bancaires et financières s'effectuent aujourd'hui dans un cadre globalisé. Toute relation économique s'appuie sur l'argent, soit que l'on en cherche, soit que l'on en prête, soit que l'on investisse. Les modes de financement des entreprises et des particuliers, sont multiples. Corrélativement, les modalités d'emprunt ou d'investissement également. [lire la quatrième du livre Droit bancaire, financier et monétaire [...]]
Véritable synthèse sur la fiscalité des groupes de sociétés et des restructurations.
La fiscalité des opérations effectuées dans le cadre des groupes de sociétés nécessite d'étudier successivement les règles hors intégration fiscale puis les éventuels retraitements à effectuer si l'opération affecte une société membre d'un groupe fiscal. [lire la quatrième du livre Fiscalité approfondie des sociétés]
Annoté sous la direction du Professeur Laurent Leveneur, le Code de la consommation est l'outil indispensable à la compréhension du droit de la consommation.
Points clés de l'ouvrage : 1. Une approche concrète qui aborde les grands principes comme les problématiques d'actualité et de réforme. 2. De nombreux enrichissements pour illustrer les développements et faciliter la compréhension de la matière. [lire la quatrième du livre Droit des Services publics]
L'ouvrage incontournable pour appréhender juridiquement les cyberrisques tant structurels qu'informationnels et comprendre leurs traitements judiciaires par un avocat spécialiste.
Une introduction fort utile pour cerner la matière du droit du travail.
1/ Un ouvrage indispensable pour mieux cerner la matière du droit du travail. 2/ Une présentation claire et pédagogique des notions fondamentales de la matière. 3/ Rédigé par un auteur de renom. [lire la quatrième du livre Introduction au droit du travail]
La première biographie en Français de Roy Bean, illustrée par des photos des lieux où il a officié et surtout des images tirées de l'album « Le juge » de Lucky Luke (éditions Dupuis)
Ce manuel, résolument pédagogique et pratique, propose une conception large du droit pénal des affaires en tentant de dépasser le champ traditionnel affecté à la discipline.
Vous avez peut-être déjà été confronté à la visite d'enquêteurs dans votre entreprise ou vous redoutez qu'une telle situation survienne. Mais, il est difficile de s'y retrouver parmi plus d'une vingtaine de types de visite, obéissant à des objectifs et des régimes juridiques parfois très différents. [lire la quatrième du livre Guide pratique des visites inopinées et [...]]
Partie 1 : Les infractions contre la personne Livre 1 : La protection de l'intégrité physique Livre 2 : La protection de l'intégrité morale Partie 2 : Les infractions contre les biens Livre 1 : Les infractions commises à l'encontre du propriétaire : la protection de la propriété Livre 2 : Les infractions commises par le propriétaire : la protection du créancier [lire la quatrième du livre Droit pénal spécial]
Cette nouvelle édition du Précis de Fiscalité immobilière conserve l’esprit et développe ce qui a toujours fait son originalité et sa particularité, à savoir une étude systématique et comparative de l’ensemble de la fiscalité liée à la vie de l’immeuble, depuis sa construction ou son [...] [lire la quatrième du livre Fiscalité immobilière]
Cette 6e édition du Code de la sécurité intérieure intègre notamment :- La loi visant à prévenir les ingérences étrangères en France du 25 juillet 2024- Le décret portant diverses mesures dans le domaine des armes du ... [lire la quatrième du livre Code de la sécurité intérieure 2025]
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