
Editeur : TERRITORIAL
Collection : Dossier d'experts
Année : 12/2020
Les logiciels libres confèrent le droit d'exécuter, d'étudier, de redistribuer et d'améliorer le code source d'un programme informatique. De ce fait, véritables biens communs numériques, ils ouvrent la voie à un autre modèle informatique au service des citoyens. Pourtant, bien que Linux, le système d'exploitation libre emblématique, existe depuis une trentaine d'années, ils sont encore [...] [lire la suite]
Le guide de l'élu délégué à l'enfance et à la jeunesse pose le cadre d'intervention de l'élu et de la collectivité dans ce domaine. Au préalable, après une mise en perspective historique et une contextualisation, sont présentés les enjeux, les acteurs et les moyens, dans une approche holistique étayée de notions sociologiques. [lire la suite]
Le télétravail constitue un thème de réflexion majeur, au carrefour de plusieurs problématiques : d'abord outil de gestion des ressources humaines de proximité, il peut aussi impacter les questions de mobilité, de bilan carbone, de modernisation de l'environnement de travail ou des méthodes de management, de dématérialisation ou de continuité des activités en période de crise. Ce [...] [lire la suite]
Au regard de la crise écologique profonde que nous traversons, la réhabilitation des friches est devenue une nécessité. Cet objectif est désormais clairement et définitivement inscrit sur l'agenda politique national. Plusieurs lois récentes en France ont souligné d'ailleurs l'importance de cette problématique publique. Pour autant, le traitement des friches sur un territoire est [...] [lire la suite]
Le bonheur et le bonheur au travail font l'objet, depuis quelques années, d'études scientifiques dont les résultats sont traduits en démarches concrètes et applicables. Il apparaît ainsi que des facteurs qui améliorent le bonheur ou bien-être des salariés améliorent également la performance d'une organisation. [lire la suite]
La protection de l'enfance est un domaine extrêmement riche, tant parla complexité de son cadre juridique que par la multiplicité de ses acteurs. En outre, il est en évolution constante depuis plusieurs années et fait l'objet depuis peu d'une attention toute particulière des pouvoirs publics. [lire la suite]
Le suivi d'une délégation de service public (DSP) est probablement l'une des missions les plus complexes et les plus impliquantes qui soit pour un collaborateur de collectivité territoriale. Complexe, parce qu'elle mobilise des savoir-faire hétérogènes, à la fois techniques, juridiques et financiers. [lire la suite]
Voici l'histoire du sport moderne en Europe. Avec ses règles, l'Europe a modifié le sport. L'Union européenne et le Conseil de l'Europe naissent à une époque où le sport se développe, s'organise et se professionnalise progressivement. Quand l'Union européenne s'en vient à avancer à grands pas, le monde sportif n'y prête guère attention. Lorsqu'il s'agit d'affirmer le principe de la [...] [lire la suite]
Accessible et opérationnel, ce Guide pratique pour réussir son Système de management intégré n'est pas un énième livre savant sur les démarches qualité certifiées.C'est un ouvrage destiné à tous ceux qui veulent faire évoluer leur organisation, qu'il s'agisse d'une entreprise privée, d'une collectivité territoriale, d'une société d'économie mixte ou d'une association. [...] [lire la suite]
'J'appelle de mes voeux les administrations, les avocats et les professionnels du droit à s'intéresser à ce nouvel outil de résolution et de prévention des litiges administratifs et à s'en faire les utilisateurs mais aussi, les prescripteurs, les promoteurs, les défenseurs et les bâtisseurs.' Amaury Lenoir, chargé de mission médiation auprès du secrétariat général du Conseil d'Etat. [lire la suite]
Dans toutes les administrations, la place de la direction des ressources humaines dans la stratégie prend une dimension nouvelle : qu'il s'agisse de prendre en compte des restrictions budgétaires, de réaliser des fusions de structures ou des transferts de compétences, ou d'accompagner la ... [lire la suite]
Pour la première fois de son histoire, par le fait d'un virus couronné, l'humanité vient de vivre une période incroyable : les gouvernants ont fait le choix du sanitaire plutôt que de l'économique. Sonnés par ces crises, la feuille de route des dirigeants territoriaux s'est considérablement modifiée. [lire la suite]
Les outils présentés et commentés sont principalement destinés aux maires et secrétaires de mairie des communes de moins de 3 500 habitants ; ils peuvent être utilisés avec profit par les directeurs généraux de services et cadres des collectivités appartenant à des strates démographiques plus élevées. Le contenu de ce dossier d'expert se présente sous la forme de 'fiches pratiques' [...] [lire la suite]
La rédaction d'une note de synthèse avec propositions reste un outil majeur dans la gestion des stratégies et des projets publics, en particulier dans les collectivités territoriales. Cet outil sert à apporter des informations pertinentes et argumentées pour éclairer les responsables dans leur prise de décision. Il nécessite un ensemble de compétences lui permettant de s'inscrire dans [...] [lire la suite]
Partenaires traditionnels des collectivités territoriales, les associations participent de manière très importante à la mise en oeuvre des politiques publiques locales. [lire la suite]
Le maire détient aussi un rôle crucial en matière de management : il doit conduire et coordonner son équipe politique tout en pilotant les ressources humaines de sa collectivité. Bien entendu, son statut n'a cessé de se construire au fil des années, lui apportant des outils pour conduire au mieux son mandat électoral. [lire la suite]
Dédié à l'élu novice tout autant qu'à l'élu confirmé, ce guide permet d' ; appréhender les enjeux contemporains de la délégation d'action sociale locale, notamment son lien étroit avec les réponses en matière d'offre de soins et de politique de cohésion sociale dans les territoires urbains comme ruraux. [lire la suite]
Comment un conseil municipal fonctionne-t-il ? Quel est le statut de l'élu ? Quels sont les droits des élus minoritaires ? Quels pièges juridiques éviter lors des séances du conseil ? Quelles astuces faut-il maîtriser ? Quelles sont les premières mesures à prendre après l'élection ... [lire la suite]
La pratique, dans les collectivités, s'appuie essentiellement sur les modes traditionnels de groupement de commandes prévus par le Code des marchés publics. Or, depuis quelques années, se développe la création de centrales d'achat sous différentes formes, souvent dans des domaines bien ciblés, et dont l'objectif est de grouper les commandes d'un ensemble de membres. [lire la suite]
L'avènement en avril 2019 du Code de la commande publique sonne l'âge de la maturité pour la commande publique en France. C'est particulièrement vrai pour la question des achats groupés ou mutualisés, puisque 18 ans après la mise en place des groupements de commande et des centrales d'achat, ces derniers sont désormais très répandus dans le paysage. [lire la suite]
Issue de la loi Maptam, la compétence Gemapi est une compétence obligatoire attribuée au bloc communal depuis le 1er janvier 2018. Elle pose la question de ses limites et de sa coordination avec d'autres (comme la gestion des eaux pluviales, compétence à part entière depuis la loi 3 août 2018). [lire la suite]
La crise financière et budgétaire a conduit l'Etat à réduire les concours versés aux collectivités locales, qui constituent le vecteur "historique" de la péréquation des ressources entre collectivités locales (péréquation verticale). Afin de poursuivre l'effort de réduction des inégalités territoriales, de nouveaux systèmes de redistribution directe entre collectivités (dits [...] [lire la suite]
Sur fond de contraintes financières et de nouvelles attentes des administrés, la fonction publique territoriale s'est transformée en profondeur ces dernières années. Loin des idées reçues, de nombreuses collectivités ont su se réinventer et changer leurs modèles de management. Elles ont su faire évoluer les compétences des agents pour servir le public de façon toujours plus [...] [lire la suite]
Les régies de recettes et régies de dépenses constituent le mode le plus courant et le plus réaliste de gestion des équipements publics. Pourtant, que ce soit lors de sa création ou au cours de son fonctionnement, la gestion d'une régie demeure une affaire complexe. Conçu comme un guide pratique, ce Dossier d'experts balaye en 10 leçons toutes les grandes étapes de la vie d'une régie. [lire la suite]
Les collectivités territoriales sont de plus en plus confrontées aux problématiques nées de la rencontre entre le domaine juridique et le monde numérique. La technologie et le cadre juridique qui doit lui être associé contribuent à réinventer les services publics de proximité proposés sous une forme dématérialisée, répondant aux nouvelles attentes de nos concitoyens. Qu'il s'agisse [...] [lire la suite]
La licence d'entrepreneur de spectacles n'existe plus depuis le 1er octobre 2019. Reste l'obligation de se déclarer comme entrepreneur de spectacles, afin d'obtenir un récépissé, en remplissant les mêmes conditions que précédemment. [lire la suite]
La maîtrise d'oeuvre est certainement l'achat le plus complexe et le plus stratégique des collectivités territoriales. Conclure un contrat de 100 000 euros, c'est souvent engager sa collectivité sur une opération de plus d'un million d'euros d'investissement où, par ailleurs, toute malfaçon peut avoir un coût assez similaire en entretien - maintenance - fluide sur la durée de vie de [...] [lire la suite]