Si Montaigne continue de nous exhorter, lui qui voulait une "mort molle et douce" mais, plus que tout, une "mort toute mienne" (Essais, III, 9), notre rapport à la mort reste aujourd'hui toujours difficile et apparaît souvent comme paradoxal : le (devenu) consensuel ... [lire la suite]
Pour son 11e colloque biennal, organisé à Barcelone les 22 et 23 septembre 2017, l'Association internationale de droit de l'urbanisme s'est intéressée à l'important thème du patrimoine architectural, des sites et des paysages saisis par le droit de l'urbanisme. Le présent ouvrage est le fruit des travaux du colloque. [lire la suite]
A quoi sert le droit de l'environnement ?
est la prolongation de l'ouvrage A quoi sert le droit ?
Usages, fonctions, finalités, publié par François Ost, en 2016, aux éditions Bruylant. [lire la suite]
La protection de l'environnement est un des enjeux majeurs du XXIe siècle.
Chacun perçoit déjà la gêne occasionnée par la pollution atmosphérique et le réchauffement climatique.
Plus grave, la multiplication, depuis quelques décennies, des catastrophes naturelles dues aux dérèglements du climat témoigne de l'urgence à intervenir pour assurer à terme la survie des populations. [lire la suite]
Ce manuel « Droit hospitalier » présente le régime juridique applicable à tous les établissements de santé : hôpitaux publics, cliniques privées, établissements privés à but non lucratif…
Dans un contexte de changements législatifs et réglementaires fréquents, on y analyse ... [lire la suite]
Le droit climatique a été officialisé au Sommet de la Terre en 1992 duquel est issu la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques. [lire la suite]
Héritière des mouvements de territorialisation et de régionalisation de la gouvernance des espaces et des activités maritimes, l'Union européenne s'est érigée, malgré le silence des traités constitutionnels, en nouvel échelon d'élaboration du droit de la sécurité maritime. [lire la suite]
L’analyse présentée dans cet ouvrage est inédite, complète et à jour. Cet ouvrage est d’autant plus pertinent que le SEQE est devenu d’une complexité inouïe, si bien que la plupart des auteurs de doctrine ont arrêté de le commenter. En réponse, l’ouvrage se veut extrêmement pédagogique mais aussi d’une grande rigueur scientifique et littéraire.
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Il s'agit du tout pemier Casebook transversal du droit de la famille portant à la fois sur les rapports juridiques internes et internationaux (droit international privé), ainsi que sur les principales sources de la matière (droit interne français, droit de l’Union européenne, droit européen des droits de l’Homme et droit international). [lire la suite]
Cet ouvrage est un recueil exhaustif, systématique et circonstancié des données les plus récentes de la psychiatrie légale. [lire la suite]
Ce deuxième volume du Droit criminel, intégrant des données scientifiques nouvelles et les indispensables réflexions juridiques qu'elles entraînent, s'inscrit dans le cadre de la recherche d'un Droit pénal nécessaire et réaliste, imprégné aussi bien des préoccupations vives de l'opinion que des conceptions modernes de politique criminelle. [lire la suite]
Depuis l'évolution du droit pénal français avec le Code pénal de 1994, vingt-et-une années d'application et de réflexions ont fait apparaître les nouveautés et les limites de cette transformation. [lire la suite]
Ce Manuel, qui propose une initiation au droit de l'environnement de l'Union européenne aux étudiants et aux techniciens de l'environnement, est adossé au Traité de droit européen de l'environnement, également publié dans la collection Droit de l'Union européenne, série Traités, aux Éditions Bruylant (3e éd. [lire la suite]
Fruit des débats organisés à Paris lors du colloque international du 8 juin 2025, l'objet de cet ouvrage vise à mettre en lumière la complexité des liens entre "sécurité et environnement", au regard de l'évolution de la notion de sécurité environnementale sous l'angle des sciences juridiques, politiques et de l'anthropologie. [lire la suite]
Des revendications s'élèvent de par le monde pour dénoncer les conséquences des changements climatiques supportées de manière inégale par les populations sur les plans économique, social et environnemental.
Pourtant, l'approche éthique des enjeux climatiques n'apparaît guère dans les débats scientifiques et politiques internationaux. [lire la suite]
Les enjeux environnementaux viennent perturber les notions fondamentales de droit privé.
L'ouvrage étudie l'incidence des questions environnementales sur les catégories juridiques et celle des questions environnementales sur les techniques juridiques.
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La simplification ou modernisation du droit de l'environnement est un thème d'actualité.
Les positions sont souvent radicales entre le désir de lever les freins de la croissance économique et la crainte d'une régression du droit.
Aborder ce débat en des termes scientifiques est le pari relevé par la Société Française pour le Droit de l'Environnement (SFDE). [lire la suite]
Elaboré essentiellement dans le cadre des Nations Unies et ayant fait l'objet, depuis sa consécration au Sommet de Rio en 1992, d'une large dissémination tant en droit conventionnel qu'en droit international général, le développement durable se pose en objectif général de la communauté ... [lire la suite]
Le livre de la cellule et celui de la règle sont en constant dialogue pour l'élaboration d'une bioéthique indispensable aux progrès de la science. [lire la suite]
Le présent ouvrage est la 3e édition du Traité de droit de l'environnement de l'Union européenne qui explicite et approfondit, pour les besoins des professionnels et des chercheurs, la synthèse publiée en 2014 dans le Manuel du même nom, également au sein de la collection Droit de l'Union européenne. [lire la suite]
Depuis quarante ans, Francis Haumont se passionne pour les villes, villages et paysages dans lesquels nous évoluons. Juriste mais aussi urbaniste, il a vécu et souvent accompagné toutes les grandes réformes du droit de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme en Belgique, et tout particulièrement en Région wallonne. [lire la suite]
Depuis le droit romain, le corps humain n'est pas traité comme une chose.
C'est l'artifice d'une fiction juridique qui englobe le corps dans la personne. Aussi est-ce par un effet de miroir que le corps représente la matérialité de la personne. De nos jours, cette belle harmonie entre la personne et son corps se voit lézardée par les progrès biotechnologiques. [lire la suite]
La dégradation de l'environnement constitue un enjeu incontournable pour le droit.
Pour y faire face, tous les instruments juridiques sont mobilisés.
Parmi eux, jouant un rôle essentiel comme outil de gestion des risques environnementaux et de protection de l'environnement, le contrat occupe une place essentielle en droit français et dans un grand nombre de droits étrangers. [lire la suite]
Introduction, combinant des aspects techniques et interdisciplinaires, au droit international de l'environnement contemporain, et tenant compte des développements récents dans la discipline.
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La politique agricole commune européenne a été modifiée et réformée à de nombreuses reprises. La reconnaissance de la protection de l'environnement comme politique transversale contraint les Etats membres à l'adapter et, de politique productiviste, elle devient attentive aux considérations environnementales. [lire la suite]
Personne ne peut contester les progrès fulgurants accomplis par la médecine en quelques dizaines d'années. Il n'est pas moins contestable que les responsabilités des prestataires de soins tendent à s'aggraver au fur et à mesure que s'accroît le pouvoir d'intervention de la médecine sur le cours naturel de la vie. [lire la suite]
L'UE et le Conseil de l'Europe se positionnent sur les enjeux de santé ; le droit européen est abondant en la matière. L'ouvrage propose une analyse d'ensemble actualisée et l'étude de ses influences de ce droit sur plusieurs droits nationaux de la santé. [lire la suite]
Les politiques de la protection de l'environnement des Etats membres de l'Union européenne donnent généralement lieu à des aides publiques. Elles tombent sous le coup des règles des traités constitutifs de l'Union interdisant par principe les aides d'Etat et organisant leur contrôle. [lire la suite]
La criminalité environnementale se classe au 4e rang mondial des activités illicites internationales après le trafic de stupéfiants, la contrefaçon et le trafic des êtres humains.
Et pourtant, les études montrent que cette criminalité est rarement poursuivie par les autorités nationales. [lire la suite]
Les rapports entre les formes pathologiques et les types de délinquance sont souvent pensés en termes de causalité. Or, la pratique clinique auprès de personnes délinquantes nous apprend que les situations sont toujours complexes et ne peuvent se limiter à de tels rapports de cause à effet. [lire la suite]
