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Les livres de l'auteur helene boucard

Responsabilité contractuelle. Droit civil
Droit civil
Editeur : DALLOZ
Collection : Dalloz corpus
Année : 06/2019

L'ouvrage est consacré la responsabilité contractuelle en droit civil.
Entendue largement comme la sanction de l'engagement, elle signifie ni plus ni moins que le débiteur répond des obligations qu'il a contractées.
La responsabilité contractuelle désigne alors l'effet de l'obligation, y compris en cas d'inexécution l'ensemble de ses sanctions. [lire la suite]

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La recodification du droit des obligations en France et en Espagne
Année : 06/2016

La "recodification du droit des obligations en France et en Espagne" confronte deux projets récents de réforme du droit des contrats : la proposition espagnole de modernisation du droit des obligations et des contrats élaborée par la Commission générale de codification et publiée en 2009 et ... [lire la suite]

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Droit européen du contrat et droits du contrat en Europe. Quelles perspectives pour quel équilibre
Quelles perspectives pour quel équilibre ?
Année : 09/2008

L'idée d'un droit européen du contrat est une idée encore récente.
Certes, depuis longtemps, par l'effet des diverses directives communautaires, les droits nationaux du contrat étaient enjoints de procéder à des évolutions ponctuelles, au prix parfois d'un gauchissement de leur modèle. [lire la suite]

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L'agréation de la livraison dans la vente. Essai de théorie générale
Essai de théorie générale
Editeur : LGDJ
Année : 03/2005

L'agréation de la livraison dans la vente est la reconnaissance, par l'acheteur, du caractère satisfaisant de la prestation du vendeur.
Cet essai d'une théorie s'inscrit, au-delà du Code civil français et de la Convention de Vienne du 11 avril 1980, dans une perspective européenne. [lire la suite]

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