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Les livres de l'auteur olivier cizel

Compétence GEMAPI. Maîtriser les enjeux et les risques liés aux milieux aquatiques et aux inondations
Maîtriser les enjeux et les risques liés aux milieux aquatiques et aux inondations
Editeur : LEGISLATIVES
Année : 01/2019

La loi de 2014 sur les métropoles (MAPTAM), entrée en vigueur au 1er janvier 2018, attribue aux communes et aux EPCI une compétence exclusive et obligatoire relative à la gestion des milieux aquatiques et à la prévention des inondations (GEMAPI).
Une période de transition est fixée jusqu'au 1er janvier 2020. [lire la suite]

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Loi biodiversité. Ce qui change en pratique
Ce qui change en pratique
Editeur : LEGISLATIVES
Année : 05/2017

40 ans après la loi sur la protection de la nature, la loi "biodiversité" du 8 août 2016 marque une nouvelle étape dans la construction du droit de l'environnement et en particulier du droit de la protection de la nature.
Riche de 174 articles, le texte ne se laisse toutefois pas approcher facilement : le caractère hétéroclite des dispositions y est sans doute pour beaucoup. [lire la suite]

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