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Contrats du monde de l'art rassemble les contrats et accords les plus utilisés par un artiste dans la pratique de son activité, à titre professionnel ou amateur : contrat de commande, convention de production d'oeuvre artistique, contrat d'exposition (galerie d'art, associations, salons), accord ... [lire la suite]
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Nouvelle édition actualisée et augmentée, intégrant la récente réforme du droit des obligations, 27 modèles de contrats utilisés par un artiste, professionnel ou amateur, expliqués et adaptés aux exigences actuelles des arts plastiques, avec des conseils pour savoir les négocier, les ... [lire la suite]
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A jour des dernières réformes (loi de finances pour 2016, doctrine et jurisprudence), la 9e édition de cet ouvrage de référence sur le droit fiscal de l'art, mis à jour annuellement, réunit, présente et analyse l'ensemble de la réglementation fiscale française applicable aux opérations ... [lire la suite]
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Epuisé, cet ouvrage n'est plus commercialisé par l'éditeur (en savoir plus)
A jour des dernières réformes (loi de finances pour 2015, doctrine et jurisprudence), cette 8e édition propose une présentation complète du droit fiscal de l'art. [lire la suite]
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Art et investissement propose une analyse systémique complète de la formation de valeur de l'art, montre à quelles conditions l'art devient une valeur patrimoniale incomparable et apporte toutes les informations nécessaires pour acheter de l'art avec profit : il explique l'évolution profonde du marché de l'art qui s'est globalisé, élargi et a acquis la maturité indispensable à la [...] [lire la suite]
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A jour des dernières réformes (loi de finances pour 2014 et commentaires administratifs des dispositions fiscales en vigueur), cette 7e édition propose une présentation complète et accessible du droit fiscal de l'art. [lire la suite]
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Epuisé, cet ouvrage n'est plus commercialisé par l'éditeur (en savoir plus)
Contrats du monde de l'art rassemble les contrats et accords dont un artiste a besoin tout au long de sa carrière : contrat de commande, contrat d'exposition, accord avec un modèle, contrat de projet artistique, accord de dépôt-vente, mandat d'agent d'art, bail d'atelier, contrat de location d'une œuvre d'art, accord de cession de droits de reproduction, etc. [lire la suite]
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La 4e édition de cet ouvrage, entièrement mise à jour, réunit et présente l’ensemble de la réglementation fiscale française applicable à l’art, l’œuvre d’art et l’artiste et fournit les éléments et documents essentiels pour connaître et utiliser le droit fiscal de l'art : il définit la notion d'œuvre d'art en droit fiscal, le statut fiscal de l'artiste. [lire la suite]
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