Les cahiers des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés publics, forment un ensemble de documents de référence déterminant les modalités d’exécution de la plupart des marchés.
[lire la quatrième du livre CCAG Prestations intellectuelles commenté]
Les cahiers des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés publics, forment un ensemble de documents de référence déterminant les modalités d’exécution de la plupart des marchés.
[lire la quatrième du livre CCAG Marchés industriels commenté]
Les cahiers des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés publics, forment un ensemble de documents de référence déterminant les modalités d’exécution de la plupart des marchés.
[lire la quatrième du livre CCAG Techniques de l'information et de la [...]]
administrative, référence en matière de procédure administrative contentieuse, intègre, en plus des dernières évolutions jurisprudentielles (office du juge, exception des travaux publics...
[lire la quatrième du livre Code de justice]
3e édition 2022Intégrant l'ensemble de la réglementation applicable aux marchés publics et aux concessions, ce code commenté et annoté de la commande publique guide et éclaire le praticien à travers plus de 600 fiches qui regroupent la totalité des articles législatifs et réglementaires par thème.
[lire la quatrième du livre Code commenté de la commande publique]
Le CCAG-MOE est la nouveauté de la réforme des CCAG de 2021. Jusqu'ici les acheteurs publics n'avaient d'autre choix que de se référer au CCAG-PI, lequel, plus généraliste, n'était pas suffisamment adapté aux spécificités des marchés de maîtrise d'oeuvre.
[lire la quatrième du livre CCAG maîtrise d'oeuvre commenté]
DROIT LUXEMBOURGEOIS Le Code des assurances reprend les principales dispositions de droit luxembourgeois et de l'Union européenne, applicables au secteur de l'assurance. Il inclut également les textes émanant du Commissariat aux assurances, ainsi que des associations professionnelles. Les textes sont coordonnés et mis à jour au 3 mai 2021.
[lire la quatrième du livre Code des assurances]
DROIT LUXEMBOURGEOIS Le 'Code des Sociétés et Sociétés Cotées Luxembourgeois' édité par Legitech offre un accès unique aux textes applicables, au 1er mai 2021, aux sociétés établies au Grand-Duché. L'ensemble du droit des sociétés y est visé, des normes précisant la constitution et le fonctionnement des différentes formes sociales, aux règles organisant leur fin.
[lire la quatrième du livre Code des sociétés et sociétés cotées [...]]
La nécessité de préserver et réhabiliter le patrimoine culturel immobilier est à l’origine d’une réglementation foisonnante, complexe et difficile à appréhender. Pourtant, de nombreux outils facilitent les interventions sur le patrimoine et le bâti existant.
[lire la quatrième du livre Code pratique du patrimoine et de l'intervention [...]]
