L'affacturage est, classiquement, vu comme une technique de financement à court terme des entreprises, née de la pratique, et présentant un certain nombre d'originalités.
[lire la quatrième du livre Droit de l'affacturage]
Un ouvrage pédagogique résolument prospectif qui ambitionne d'identifier les transformations profondes engendrées par l'intelligence artificielle (IA) dans le secteur de la finance et de doter le lecteur des outils lui permettant de mettre en oeuvre la technologie dans son domaine d'activité.
[lire la quatrième du livre Le 'moment' Turing]
Un ouvrage inédit présentant : – les questions juridiques soulevées par nouvelles techniques de paiement (applications mobiles, solutions Internet, paiements en unités monétaires électroniques ou virtuelles) ; – la galaxie des acteurs intervenant dans le domaine des paiements (réglementés ou non, y compris les utilisateurs de services tels que les commerçants, les marketplaces.
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[lire la quatrième du livre Droit du paiement]
Le huitième volume de la collection des Mélanges AEDBF-France propose une approche très diversifiée du droit bancaire et financier. En effet, il comprend de nombreux articles qui abordent tant des questions fondamentales que d'actualité, de manière large autant que précise, d'un point de vue à la fois réfléchi et pratique. C'est sous la direction de Bertrand Bréhier qu'a été réunie [...]
[lire la quatrième du livre Droit bancaire et financier]
Dans un monde interconnecté par le numérique, les risques sont de plus en plus prégnants et sophistiqués.
C'est pourquoi la régulation financière n'est plus seulement nationale mais plutôt continentale et internationale.
[lire la quatrième du livre La RegTech décryptée]
La nouvelle édition de cet ouvrage a pour ambition d'y intégrer la réforme Solvabilité 2 qui bouleverse le droit des entreprises d'assurance en toutes ses composantes : les composantes quantitatives, qui déclinent les exigences de capital réglementaire, d'évaluation des engagements et de politique d'investissement ; les composantes qualitatives, qui prescrivent des obligations en termes de [...]
[lire la quatrième du livre Droit des entreprises d'assurance]
Les opérations d'offres au public de titres se sont développées ces dernières années grâce aux canaux digitaux de leur diffusion, souvent à l'initiative des opérations d'investissement participatif - (crowdfunding) ainsi que directement de sociétés émettrices cherchant à lever des fonds auprès du grand public, le plus souvent à l'appui d'un régime fiscal de faveur. Ces opérations [...]
[lire la quatrième du livre Les offres au public de titres des sociétés non [...]]
S'il y a bien un sujet essentiel sur les réseaux, c'est celui de l'identité numérique, véritable ' passeport ' de la confiance tant dans les relations commerciales, que sociales et avec les administrations. En effet, l'un des reproches récurrents à l'encontre de l'usage de l'Internet concerne l'anonymat certes de plus en plus relatif des auteurs d'une action, d'un acte (ex.
[lire la quatrième du livre L'identité numérique dans le droit et la [...]]
Avec le Règlement général sur la protection des données (RGPD), les institutions européennes se sont attachées à renforcer les sanctions, les droits des personnes et ont créé la fonction de Délégué à la protection des données (DPO).
[lire la quatrième du livre Le délégué à la protection des données en [...]]
Le Maroc a l'ambition de devenir une place financière régionale pour le Maghreb et l'Afrique de l'Ouest. Il dispose du ' Statut Avancé ' (création d'un espace de libre-échange entre le Maroc et l'UE).
[lire la quatrième du livre Droit bancaire et financier marocain]
L'expression Fin Tech - contraction de financial technology -, qui s'est imposée dans les médias, résonne comme un glas pour le monde bancaire et financier traditionnel : les fintech, qui bouleversent les modèles économiques, remettent-elles en cause les modèles de régulation ?
Génèrent-elles des risques nouveaux ?
Seraient-elles un danger pour la finance mondiale ?
Ces [...]
[lire la quatrième du livre Fintech et droit. Quelle régulation pour les [...]]
Chaque année, les 100 000 deals de fusions-acquisitions représentent environ 6 % du PIB mondial.
Les M&A sont devenues une pratique structurelle dans la vie des firmes visant à accélérer leur croissance au service de leur pérennité et la maximisation de leur valeur.
Recouvrant une diversité de cas de figure et de transactions - qui aboutissent à la transmission d'une entreprise [...]
[lire la quatrième du livre Fusions-acquisitions. 2e édition]
L'activité bancaire est naturellement internationale.
Ses multiples instruments juridiques sont laissés dans une large mesure à l'autonomie de la volonté des parties.
Lorsqu'elle utilise les concepts et les instruments du droit interne, l'empreinte du droit international et des pratiques étrangères est profonde.
[lire la quatrième du livre Droit bancaire international. 4e édition]
