Livres Droit rural

Le guide de la transmission d'une exploitation agricole
Editeur : FRANCE AGRICOLE
Année : 02/2024

L'agriculture française va manquer de bras dans les dix ans qui viennent. La profession s'en alarme et une étude du ministère de l'emploi vient de mettre des chiffres sur ce phénomène et n'est pas rassurante. Au-delà des statistiques et une fois que l'on a trouvé un remplaçant, il reste à lui transmettre cet outil professionnel.
[lire la quatrième du livre Le guide de la transmission d'une exploitation [...]]

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Guide de l'installation des jeunes agriculteurs
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Editeur : FRANCE AGRICOLE
Collection : Agri décisions
Année : 03/2019 (6ème édition)

Guide de l'installation des jeunes agriculteurs - 6ème édition
Vous souhaitez créer ou reprendre une exploitation agricole ?
Ce guide de l’installation est fait pour vous.
[lire la quatrième du livre Guide de l'installation des jeunes agriculteurs]

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La transmission de l'exploitation agricole
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Auteur : A.ACHARD
Editeur : EDUCAGRI
Collection : J'apprends
Année : 03/2008

L'agriculture aujourd'hui nécessite des connaissances variées, notamment pour pouvoir anticiper les changements. Il est essentiel de connaître le droit, et plus particulièrement le droit rural.
[lire la quatrième du livre La transmission de l'exploitation agricole]

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Code rural et de la pêche maritime 2024
Code forestier - annoté et commenté
Editeur : DALLOZ
Année : 04/2024 (44ème édition)

Les + de l'édition 2024 :
- À jour des décrets d'application de la PAC 2023-2027, 
- Inclus : le Code forestier ; les règlements PAC et PCP,
- Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.
[lire la quatrième du livre Code rural et de la pêche maritime 2024]

99,00 €
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Code rural et de la pêche maritime 2024
Code forestier
Editeur : LEXISNEXIS
Collection : Codes bleus
Année : 04/2024 (20ème édition)

Cette 20e édition du Code rural et de la pêche maritime intègre notamment :L’ordonnance du 28 février 2024 relative à la gestion du risque climatique en agriculture en outre-mer ;Le décret du 28 février 2024 portant dispositions ...
[lire la quatrième du livre Code rural et de la pêche maritime 2024]

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Code de l'animal 2024
Editeur : LEXISNEXIS
Collection : Codes bleus
Année : 06/2023

Découvrez la 3e édition du Code de l'animal LexisNexis :La création d’un Code de l’animal, outil indispensable pour tous les praticiens du droit animalier, répond au besoin impérieux de réunifi cation des principaux textes, hier encore épars, qui régissent notre rapport aux animaux.
[lire la quatrième du livre Code de l'animal 2024]

50,00 €
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Code rural et de la pêche maritime 2023
Code forestier
Editeur : LEXISNEXIS
Collection : Codes bleus
Année : 04/2023

Découvrez la 19e édition du code rural et de la pêche maritime et Code forestier LexisNexis :Cette 19e édition intègre notamment :- la loi du 13 février 2023 visant à calculer la retraite de base des non-salariés agricoles en fonction des ...
[lire la quatrième du livre Code rural et de la pêche maritime 2023]

91,00 €
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Valoriser les usages
Tome 3, La valorisation des usages pastoraux Pyrénéens
Editeur : LEXISNEXIS
Année : 01/2023

Cet ouvrage est le résultat d’un travail collectif, fruit d’un dialogue entre des juristes et des acteurs du pastoralisme, sur les enjeux de la gestion des pâturages de haute montagne.
[lire la quatrième du livre Valoriser les usages]

30,00 €
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Mémento Lefebvre - Agriculture 2023-2024
Collection : Mémento pratique
Année : 11/2022

Maîtrisez les règlementations propres au secteur de l'agriculture.

Destiné avant tout à l'exploitant et à son conseil, le Mémento Agriculture 2023-2024 s'adresse également aux organismes officiels, syndicats, coopératives et autres groupements agricoles.
[lire la quatrième du livre Mémento Lefebvre - Agriculture 2023-2024]

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La relocalisation des systèmes alimentaires : un défi pour le droit
Collection : Actes & colloques
Année : 05/2021 1e édition

Le noyau dur de la législation rurale, pensé dans la seconde moitié du XXe siècle, repose sur un modèle alimentaire de type agro-industriel : des filières longues pour abonder des marchés lointains. La proximité spatiale et organisationnelle entre agriculture et alimentation est largement ignorée.
[lire la quatrième du livre La relocalisation des systèmes alimentaires : un [...]]

20,00 €
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Tous les contrats en agriculture
Analyser, rédiger, pratiquer
Editeur : FRANCE AGRICOLE
Collection : Agridécisions
Année : 05/2021 3e édition

Si le contrat en agriculture est une réalité économique, il constitue aussi une dimension juridique créant des droits et des obligations pour les signataires. Le but de cet ouvrage est de mettre à la portée du plus grand nombre la connaissance de ces règles juridiques et d’en fournir une certaine compréhension afin de bien se garantir et d’éviter les malentendus.
[lire la quatrième du livre Tous les contrats en agriculture]

45,00 €
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Guide de l'agriculture et de la forêt
2018-2019
Auteur : Collectif
Editeur : LEXISNEXIS
Année : 05/2018

Retrouvez dans ce nouveau guide, l’ensemble des règles applicables aux entreprises agricoles et forestières, à l’espace rural et aux marchés agricoles et sylvicoles.L’agriculture, comme la forêt, constituent les colonnes vertébrales de cette identité singulière de la France, chère à Fernand Braudel.
[lire la quatrième du livre Guide de l'agriculture et de la forêt]

79,00 €
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Guide juridique de la propriété forestière privée
Régime juridique de la forêt privée Droit et obligation des propriétaires
Editeur : PUITS FLEURI
Année : 10/2013

Avec cet ouvrage riche d'informations, le lecteur comprendra les raisons et les contours des règles applicables aux forêts appartenant aux particuliers, au nombre de 3,5 millions.
[lire la quatrième du livre Guide juridique de la propriété forestière [...]]

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SAFER Société d'Aménagement foncier et d'Établissement rural
Définition, missions, moyens d'action.
Editeur : FRANCE AGRICOLE
Collection : Agri décisions
Année : 04/2012 (3ème édition)

Comment fonctionnent les Safer ?

Quelles sont leurs missions ? Quels sont leurs moyens d'action ? Comment les tribunaux contrôlent leurs actions ?
De nombreux exemples puisés dans une abondante jurisprudence illustrent les explications juridiques et techniques de l'auteur.
[lire la quatrième du livre SAFER Société d'Aménagement foncier et [...]]

29,00 €
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