La circulation des automobilistes en Europe
Généralement étudiée de manière classique au regard des droits d'entrée, de séjour et d'intégration sur le territoire des Etats membres de l'Union européenne, la libre circulation des personnes doit également être examinée en tenant compte des principaux moyens de déplacement des personnes en Europe et tout particulièrement, le premier d'entre eux, l'automobile. L'intégration [...]
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Auteur : FRANCESCO MARTUCCI , Francesco MARTUCCI , Fabrice PICOD
Editeur : Bruylant
Collection : Collection droit de l'Union européenne - Colloques
Date parution : 02/2019 (1ère édition)sous 4 à 8 jours
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Quel est le sujet du livre "La circulation des automobilistes en Europe"
Généralement étudiée de manière classique au regard des droits d'entrée, de séjour et d'intégration sur le territoire des Etats membres de l'Union européenne, la libre circulation des personnes doit également être examinée en tenant compte des principaux moyens de déplacement des personnes en Europe et tout particulièrement, le premier d'entre eux, l'automobile.
L'intégration d'un ressortissant d'un Etat tiers ou de l'Union européenne sur le territoire d'un Etat membre nécessite souvent de pouvoir s'y déplacer en automobile sans entrave injustifiée.
Comment est alors opérée la reconnaissance des permis de conduire et l'homologation des automobiles ?
De telles exigences sont-elles susceptibles d'entraver la libre circulation des personnes de manière adéquate ?
La fiscalité applicable à la possession et à l'usage d'une automobile et les contraintes imposées en matière d'assurance peuvent-elles constituer des entraves à l'intégration des citoyens européens sur le territoire d'Etats membres de l'Union européenne ?
Les contrôles liés à la sécurité routière et la répression des infractions peuvent porter atteinte à la libre circulation des personnes dans une mesure qu'il conviendra également d'apprécier.
Ce sont autant que de questions juridiques auxquelles répond cet ouvrage issu d'une journée d'étude organisée par le Centre de droit européen de l'Université Panthéon-Assas (Paris II).
Directeur de publication Directeur de publication Francesco Martucci : Agrégé des facultés de droit, professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris 2), enseigne le droit de l'Union européenne et le droit financier public. Fabrice Picod : Professeur à l'Université Paris II (Panthéon- Assas) Chaire Jean Monnet. L'ouvrage rassemble les contributions de : Claude BLUMANN, Céline CASTETS-RENARD, Maxence CHAMBON, Luk DE BAERE, Edouard DUBOUT, Daniel FLORE, Francesco MARTUCCI, Fabienne PERALDI-LENEUF, Fabrice PICOD, Olivier PEIFFERT, Anne-Lucie SNOY, Olivia TAMBOU, Edoardo TRAVERSA.
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