Peut-on encore définir la collectivité territoriale ?
La lecture des manuels et des études consacrées au droit des collectivités territoriales en témoigne : il est désormais difficile de s'accorder sur le sens de la décentralisation, mais aussi sur le périmètre de son objet, la collectivité territoriale. L'essor des établissements publics de coopération intercommunale, dont certains ? la métropole ? partagent leur nom avec des [...]
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Auteur : Arnaud DURANTHON
Editeur : L'Harmattan
Collection : Droit des collectivités territoriales. Série Travaux de l'Association française de droit des collectivités locales
Date parution : 06/2023sous 4 à 8 jours
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Quel est le sujet du livre "Peut-on encore définir la collectivité territoriale ?"
La lecture des manuels et des études consacrées au droit des collectivités territoriales en témoigne : il est désormais difficile de s'accorder sur le sens de la décentralisation, mais aussi sur le périmètre de son objet, la collectivité territoriale. L'essor des établissements publics de coopération intercommunale, dont certains ? la métropole ? partagent leur nom avec des collectivités territoriales à statut particulier, l'érosion de la clause de compétence générale, les recompositions territoriales menées par l'État sans préoccupation de l'avis des collectivités concernées, la multiplication des ajustements locaux des compétences, la programmation d'un droit à la différenciation territoriale... : toutes ces données alimentent l'insaisissabilité de la notion de collectivité territoriale. Ce mouvement témoigne à l'évidence de l'urgence de repenser collectivement la définition de leur objet.
Auteurs :
Ma?tre de conf?rences ? l'Universit? de Strasbourg, Arnaud Duranthon dirige le Master ? Action publique des collectivit?s territoriales ? de Sciences Po Strasbourg.
Contributeurs : Maxime Boul, Jean-Fran?ois Brisson, Nicolas Chifflot, Pascal Combeau, Mathieu Doat, Maylis Douence, Arnaud Duranthon, Gabriel Eckert, Bertrand Faure, Jacques Ferstenbert, Olivier Gohin, Laetitia Janicot, Nicolas Kada, Tiphaine Le Yoncourt, Julien Martin, Etienne Muller, C?cile Regourd, Cl?ment Rouillier, Michel Verpeaux, Reine Wakote.
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