Nous utilisons des cookies pour vous proposer des contenus et services adaptés. En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies.
Ce site respecte la loi RGPD du 25 mai 2018. Pour en savoir plus, cliquez ici
COVID19 : Contact par mail uniquement

Les livres de l'auteur michel huyghe

La couverture et les autres extraits de Zadkine
Régimes juridiques, Fiscalité, Evaluation de la redevance et des droits
Auteur : Isidro PEREZ MASMichel HUYGHEJean-Jacques LUBINRomain THOMé COLLECTIF
Editeur : GROUPE MONITEUR
Collection : Pratique du droit
Année : 02/2018

Les baux à long terme constitutifs de droits réels sont des baux consentis pour une période allant de 18 à 99 ans et donnant des droits réels au preneur, c'est-à-dire que ce dernier dispose de prérogatives beaucoup plus larges que celles dont bénéficie un locataire ordinaire.
En contrepartie, si le preneur réalise des constructions ou des améliorations, le propriétaire en profite [...] [lire la suite]

49,00 €
Sur commande , expédition à 0.01€ sous 4 à 8 jours (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de Ostéopathie clinique et pratique
Auteur : Michel HUYGHEIsidro PEREZ MAS
Editeur : GROUPE MONITEUR
Année : 09/2016

Le code de l'expropriation pour cause d'utilité publique, définit les conditions et les procédures à suivre lorsqu'il est nécessaire de priver une personne (physique ou morale) de sa propriété.
Il a été totalement recodifié par l'ordonnance n°2014-1345 du 6 novembre 2014 et son décret d'application n°2014-1635 du 26 décembre 2014.
L'ouvrage commente, en s'appuyant sur une [...] [lire la suite]

70,00 €
Sur commande , expédition à 0.01€ sous 4 à 8 jours (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de La préparation physique moderne
Auteur : Michel HUYGHEIsidro PEREZ MAS
Editeur : GROUPE MONITEUR
Collection : Référence juridique
Année : 08/2014 12e édition

Le code de l'expropriation a été profondément impacté successivement par les lois nº 2006-872 portant engagement national pour le logement (ENL), nº 2010-788 du 12 juillet 2010 dite "Grenelle 2" ; les décrets publiés en conséquence en 2012 et 2013 ont apporté une simplification des procédures, notamment de l'étude d'impact et l'information du public.
Enfin, la loi ALUR du 25 mars [...] [lire la suite]

89,00 €
Sur commande , expédition à 0.01€ sous 4 à 8 jours (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de Les cathédrales gothiques. Un défi médiéval
Auteur : Michel HUYGHE
Editeur : GROUPE MONITEUR
Collection : Référence juridique
Année : 09/2012 12e édition

L'ouvrage de référence sur l'appréciation de la valeur.
La valeur d'un patrimoine immobilier est indiquée dans tout acte de mutation à titre gratuit ou onéreux, de partage, de donation-partage, de constitution de société ou encore dans les déclarations pour l'assiette de l'ISF.
Ainsi, tout propriétaire d'un bien est conduit à fournir ou à procéder à une évaluation [...] [lire la suite]

97,00 €
Sur commande , expédition à 0.01€ sous 4 à 8 jours (en savoir plus)