Cent ans après sa consécration législative, l'intérêt collectif n'a fait l'objet que de très rares études d'ampleur. Pourtant, les enjeux contemporains qui s'attachent à lui sont essentiels, comme en témoigne la montée en force de la problématique environnementale. La présente thèse retrace la généalogie complexe de ce concept cardinal du droit du travail, et met en lumière la [...] [lire la quatrième du livre La défense de l'intérêt collectif en droit du [...]]
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À la faveur de la mondialisation économique, les échanges marchands, les investissements, l’aide au développement ont progressivement été des faits, des réalités économiques saisies dans des qualifications juridiques. Or, certaines difficultés découlent de la relation qu’entretient le droit international économique, chargé de les encadrer, avec d’autres branches du droit. [lire la quatrième du livre Les clauses sociales]
Mobiles, les rapports de travail le sont lorsqu’ils se déploient entre plusieurs systèmes juridiques : organisations productives ou États. Sont évoqués ici les mises à disposition, les détachements et les transferts. [lire la quatrième du livre Les rapports de travail mobiles]
Construit autour du contrat de travail, le droit du travail s’appuie sur une relation bilatérale entre l’employeur et le salarié. Le prêt et la fourniture de main-d’œuvre perturbent cet équilibre parce que la force de travail du salarié bénéficie à un tiers au contrat de travail. [lire la quatrième du livre Marchandage et prêt illicite de main d'oeuvre]
La promotion d’un droit du travail de plus en plus négocié conduit-elle le juge à se mettre en retrait ? Ce problème réfère à la dynamique promue par les pouvoirs publics depuis un certain nombre d’années déjà, qui confie un rôle majeur à la négociation collective – décentralisée en particulier – dans la production de la norme. [lire la quatrième du livre Le juge et l'accord collectif de travail]
Comme son nom l’indique, la constitutionnalisation du droit du travail est un mouvement qui met en scène deux branches du droit aux caractères affirmés : le droit constitutionnel, d’une part, que l’on sait être marqué par une relative stabilité et le droit du travail, d’autre part, qui n’a de cesse d’être réformé. [lire la quatrième du livre La constitutionnalisation du droit du travail]
En quoi le recours à la notion de charge de travail en droit du travail pourrait-il contribuer à améliorer la protection de la santé des travailleurs salariés ? Cette notion, méconnue du juriste, a précisément investi le Code du travail avec pour objectif de protéger la santé du salarié ... [lire la quatrième du livre La charge de travail]
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