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Les livres de la collection - Code

La couverture et les autres extraits de Psychiatrie
Code pratique commenté et annoté
Auteur : Nicolas CHARREL
Editeur : LE MONITEUR
Collection : Code
Année : 09/2019 (11ème édition)

Intégrant l'ensemble de la réglementation applicable aux marchés publics et aux concessions, ce code commenté et annoté de la commande publique guide et éclaire le praticien à travers 599 fiches qui regroupent les 1 759 articles législatifs et réglementaires par thèmes.
Suivant la structure du code officiel, chaque fiche permet l'étude de ses articles au moyen des textes [...] [lire la suite]

69,00 €
Sur commande , expédition à 0.01€ sous 4 à 8 jours (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de Andalousie. D'Almeria à Séville
Auteur : COLLECTIF
Editeur : EDIPRO
Collection : Code
Année : 05/2019 Edition 2019

Le Code des sociétés et des associations (CSA) a été adopté par la Chambre le 27 février 2019.
Réunissant dans un même texte les règles applicables tant aux sociétés qu'aux associations, le CSA se divise en 5 parties, comportant 18 Livres au total : Partie 1 - Dispositions générales Livre 1er : Dispositions introductives Livre 2 : Dispositions communes aux personnes morales [...] [lire la suite]

44,00 €
Epuisé , cet ouvrage n'est plus commercialisé par l'éditeur (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de Passation des marchés publics
Auteur : Pascal PLANCHET Jacky CRUCHON Yves GOUJON Stéphanie JACQ-MOREAU
Editeur : LE MONITEUR
Collection : Code
Année : 08/2018

La nécessité de préserver et réhabiliter le patrimoine culturel immobilier est à l’origine d’une réglementation foisonnante, complexe et difficile à appréhender. Pourtant, de nombreux outils facilitent les interventions sur le patrimoine et le bâti existant.
Au moyen de fiches thématiques, le  Code du patrimoine et de l’intervention sur le bâti existantrassemble toutes les [...] [lire la suite]

75,00 €
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La couverture et les autres extraits de Code de la fonction publique
Ordonnance n° 2016-65 et décret n° 2016-86 commentés
Auteur : Jacques DABRETEAU
Editeur : GROUPE MONITEUR
Collection : Code
Année : 03/2018

Publiée au JO le 30 janvier dernier, l'ordonnance n° 2016-65 du 29 janvier 2016 relative aux contrats de concession et son décret d'application (décret n° 2016-86 du 1er février 2016) viennent réformer la délégation de service public régie depuis plus de trente ans par la loi Sapin, appliquant au droit français la directive européenne 2014/23.
Cette réforme, entrée en [...] [lire la suite]

55,00 €
Epuisé , cet ouvrage n'est plus commercialisé par l'éditeur (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de
Ordonnance nº2015-899 du 23 juillet 2015 - Décret nº2016-360 du 25 mars 2016
Auteur : Nicolas CHARREL
Editeur : LE MONITEUR
Collection : Code
Année : 11/2017 (10ème édition)


La réglementation des marchés publics combine plusieurs textes complexes et difficiles à appréhender. La moindre entorse aux règles qu'elle impose peut entraîner l'annulation du marché, une perte de temps et des coûts supplémentaires. C'est pourquoi il est indispensable de maîtriser la réglementation de ces contrats. [lire la suite]

49,00 €
Epuisé , cet ouvrage n'est plus commercialisé par l'éditeur (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de Purins et autres préparations de plantes
Annotations - Commentaires - Jurisprudence
Auteur : Philippe DUPUIS Luc BAUDE
Editeur : LE MONITEUR
Collection : Code
Année : 09/2016


La voirie désigne tant l'ensemble des voies de circulation (c'est-à-dire le réseau routier : routes, chemins, rues, etc.), avec leurs dépendances, que la nature et la structure de ces voies (voie unique, 2 × 2 voies, etc.). En France, le Code de la voirie routière réglemente tous types de voirie et divers réseaux qu'elle peut
accueillir - télécommunications, distribution [...] [lire la suite]

59,00 €
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La couverture et les autres extraits de
Auteur : Nicolas CHARREL Michel GUIBAL
Editeur : LE MONITEUR
Collection : Code
Année : 01/2015 (8ème édition)

Le Code des marchés publics est un texte complexe et difficile à appréhender.
La moindre entorse aux règles qu'il impose peut entraîner l'annulation du marché.
C'est pourquoi il est indispensable de maîtriser ses dernières évolutions. [lire la suite]

59,00 €
Sur commande , expédition à 0.01€ sous 4 à 8 jours (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de Professions libérales. Edition 2017
Règlement général sur les installations éléctriques
Auteur : SGS Statutory Services Belgium
Editeur : EDIPRO
Collection : Code
Année : 05/2014

Concevoir, installer, contrôler et entretenir une installation électrique impliquent le respect de règles strictes.

Celles-ci sont dictées par le Règlement Général sur les Installations Electriques (RGIE). En outre, détenir un exemplaire du RGIE à jour constitue une obligation légale pour tout employeur ayant du personnel intervenant sur des installations électriques (art. 17, [...] [lire la suite]

44,00 €
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La couverture et les autres extraits de CCAG Travaux commenté
Auteur : Nicolas CHARREL Michel GUIBAL
Editeur : LE MONITEUR
Collection : Code
Année : 04/2014 (7ème édition)

Le Code des marchés publics est un texte L complexe et difficile à appréhender.
La moindre entorse aux règles qu'il impose peut entraîner l'annulation du marché.
C'est pourquoi il est indispensable de maîtriser ses dernières évolutions. [lire la suite]

49,00 €
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La couverture et les autres extraits de Le code des sociétés
Auteur : Michel de VILLIERSFrédéric POTIER
Editeur : LEXIS NEXIS (EX LITEC)
Collection : Code
Année : 01/2014 11e édition

11e édition à jour au 7 décembre.
Outre le Code électoral, ce code comporte de nombreuses annexes thématiques relatives, notamment, à différentes élections (président de la République, représentants au Parlement européen, exécutifs locaux) et aux procédures référendaires (nationale et locale). [lire la suite]

49,00 €
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La couverture et les autres extraits de
Auteur : Nicolas CHARRELMichel GUIBAL
Editeur : GROUPE MONITEUR
Collection : Code
Année : 12/2011 4e édition

À jour de la réforme 2011, l'outil pratique pour appliquer efficacement le Code des marchés publics.
De par leur ampleur, les décrets des 25 août et 14 septembre 2011 ont bouleversé les règles de passation et d'exécution des marchés publics. [lire la suite]

39,00 €
Sous réserve de l'éditeur (en savoir plus)
Alerte disponibilité

La couverture et les autres extraits de Repenser l'urbanisme
Auteur : Daniel CHABANOL
Editeur : GROUPE MONITEUR
Collection : Code
Année : 10/2010 4e édition

L'outil indispensable des praticiens du contentieux administratif.
Cette quatrième édition du Code de justice administrative intègre les dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles concernant la procédure contentieuse administrative.
Les nouvelles dispositions issues de l'ordonnance du 7 mai 2009 réformant le référé précontractuel et créant un [...] [lire la suite]

70,00 €
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Alerte disponibilité

La couverture et les autres extraits de Le Contrôleur général des lieux de privation de liberté. Rapport d'activité 2013
Auteur : Vincent GUINOT
Editeur : GROUPE MONITEUR
Collection : Code
Année : 07/2010 Edition 2010

L'ouvrage essentiel pour accéder simplement à toute la réglementation.
Le droit de l'urbanisme connaît, depuis quelques années, de multiples évolutions et innovations majeures.
La loi SRU en 2000, la réforme des autorisations d'urbanisme en 2007, la loi Boutin et le Grenelle l de l'environnement en 2009 sont venus bouleverser totalement l'architecture du code de l'urbanisme pour [...] [lire la suite]

49,00 €
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