L'agriculture et la sylviculture représentent 19 % des émissions de gaz à effet de serre. Heureusement, l'empreinte carbone de l'agriculture et de la sylviculture demeure à double face.
[lire la quatrième du livre LE CO2 VERT CAPTURE PAR LE DROIT |]
Le contrôle des concentrations est une police économique visant à prévenir les atteintes à la concurrence susceptibles de résulter des opérations de rapprochement entre entreprises.
[lire la quatrième du livre LE DROIT DES CONCENTRATIONS ECONOMIQUES |]
Hommes de lettres et gens de justice entretiennent depuis toujours des relations privilégiées. Les premiers juristes n'étaient-ils pas d'abord des grammairiens, rompus aux subtilités de la langue française ? A l'époque moderne, la plupart des écrivains classiques sont formés au droit et les grands juristes, baignés dans les humanités, marient dans leurs ouvrages le souci de la technique [...]
[lire la quatrième du livre LA LITTERATURE ET LE DROIT - DU ROMAN DE RENARD A [...]]
Lancé par Le Club des juristes le 21 mars 2020, au début du premier confinement, le Blog du coronavirus a mobilisé experts et personnalités pour éclairer la crise du coronavirus sous le prisme du droit.
[lire la quatrième du livre LE DROIT FACE AU CORONAVIRUS - COMMENT UNE [...]]
A jour de la codification de 2012, ce code richement annoté par un universitaire et un huissier de justice est complété de nombreuses annexes thématiques et de modèles d'actes. L'édition 2022 intègre le décret du 28 décembre 2020 portant application de la loi relative à l'aide juridictionnelle et à l'aide à l'intervention de l'avocat dans les procédures non juridictionnelles.
[lire la quatrième du livre Code des procédures civiles d'exécution 2022]
La sécurité et la santé au travail sont des domaines où s'exerce la répression pénale. Les personnes mises en cause ne peuvent espérer échapper à leur responsabilité pénale si elles ont commis une faute (et parfois même, une 'poussière de faute'), en cas de mort ou de blessures graves du salarié.
[lire la quatrième du livre Droit pénal de la sécurité et de la santé au [...]]
Les risques professionnels et la santé au travail occupent une place sans cesse croissante dans les préoccupations des responsables et des dirigeants d'entreprise.
[lire la quatrième du livre Les risques professionnels et la santé au [...]]
La collection Codes bleus : Référence : LexisNexis, un acteur majeur de l'édition juridique ; Excellence : codes annotés ou commentés par des auteurs de renom ; Actualité : à jour des évolutions législatives et jurisprudentielles.
La onzième édition du Code de l'environnement refond profondément les éditions précédentes.
[lire la quatrième du livre Code de l'environnement et autres textes relatifs [...]]
La sécurité est au centre de l'activité " transport ". Elle représente un véritable défi pour les pouvoirs publics, les organisations internationales et les acteurs du transport.
[lire la quatrième du livre Transport et sécurité]
La loi Montagne du 9 janvier 1985 et la loi Littoral du 3 janvier 1986 sont très voisines.
Les principes qui les fondent sont identiques.
Ils ont pour objet de conjuguer les deux grandes légitimités de ce siècle : celle du développement économique et celle de la protection de l'environnement.
[lire la quatrième du livre Droit du littoral et de la montagne]
