Code de la Défence
Le Code de la Défense rassemble un peu plus de cent textes qui appréhendent le cadre juridique propre à la Défense de manière transversale. Les textes sont organisés en quatorze parties, respectivement consacrées à l'organisation de la Défense, aux missions de la Défense, au renseignement militaire, à l'Ecole royale militaire, aux droits fondamentaux et statuts des militaires, à la [...]
[lire le résumé du livre]
Auteur : Nicolas B. BERNARD , Valéry DE SAEDELEER
Editeur : Larcier
Collection : Codes essentiels
Date parution : 08/2021 Edition 2021CB Google/Apple Pay, Chèque, Virement
Quel est le sujet du livre "Code de la Défence"
Le Code de la Défense rassemble un peu plus de cent textes qui appréhendent le cadre juridique propre à la Défense de manière transversale. Les textes sont organisés en quatorze parties, respectivement consacrées à l'organisation de la Défense, aux missions de la Défense, au renseignement militaire, à l'Ecole royale militaire, aux droits fondamentaux et statuts des militaires, à la santé du militaire, aux relations sociales du militaire, à la rémunération et à la pension des militaires, à l'emploi des langues à l'armée, au droit pénal militaire et à la discipline, aux marchés publics de la Défense et aux réquisitions militaires, au domaine militaire, à l'uniforme et aux ordres militaires, et enfin à quelques parastataux de la Défense. Le Code de la Défense est destiné à celles et ceux désireux de disposer en un seul volume de l'essentiel des textes normatifs concernant la Défense. Cette édition bénéficie de l'app Larcier Code qui permet d'accéder partout et à tout moment aux dispositions mises à jour. L'app Larcier Code est accessible online et offline et munie d'un moteur de recherche simple et pratique.
Auteurs :Auteur Auteur Nicolas B. Bernard : Référendaire à la Cour constitutionnelle, collaborateur scientifique au CRECO (UCLouvain), chercheur associé au CIRC (Université Saint-Louis - Bruxelles). Valéry De Saedeleer : Lieutenant-colonel administrateur militaire, conseiller juridique au Ministère de la Défense, assistant au centre interdisciplinaire de recherches constitutionnelles de l'Université Saint-Louis Bruxelles.
En suivant ce lien, retrouvez tous les livres dans la spécialité Histoire du droit.