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Les livres de l'auteur gael chantepie

Le renouveau du droit des obligations
Perspectives franco-japonaises
Editeur : L'HARMATTAN
Année : 09/2020

Les droits français et japonais des obligations partagent un même élan de renouvellement. En France, le droit des contrats a été réformé par l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016, déjà modifiée par la loi de ratification du 20 avril 2018. [lire la suite]

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Le contrat d'adhésion. Perspectives franco-québécoises
Perspectives franco-québécoises
Editeur : DALLOZ
Année : 09/2018

Introduite en droit français à l'occasion de l'ordonnance du 10 février 2016, plus de vingt ans après le nouveau Code civil du Québec, la notion de contrat d'adhésion en appelle à la même source doctrinale. [lire la suite]

44,00 €
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Le nouveau droit des obligations. Commentaire théorique et pratique dans l'ordre du Code civil, 2e édition
Commentaire théorique et pratique dans l'ordre du Code civil
Editeur : DALLOZ
Année : 06/2018 2e édition

L'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations a opéré une refonte majeure d'un corps de textes resté quasiment inchangé depuis 1804.
Fruit d'un travail de plus de dix ans, le texte, à peine entré en vigueur, a connu de multiples modifications à l'occasion de la loi n° 2018-287 du 20 avril 2018. [lire la suite]

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Flux et reflux de la rupture brutale d'une relation commerciale. Application de l'article L.442-6, I, 5° du Code de commerce : excès constatés et modérations possibles
Application de l'article L.442-6, I, 5° du Code de commerce : excès constatés et modérations possibles
Année : 03/2018

Actes du colloque organisé le 24 novembre 2017 par le Centre du droit de Montpellier autour de l'étude de l'application de l'article 442-6, I, 5° du Code de commerce afin de suggérer des pistes susceptibles d'en éluder ou cantonner ses effets néfastes et permettre le reflux du contentieux qu'il suscite.
[lire la suite]

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La réforme du droit des obligations. Commentaire théorique et pratique dans l'ordre du Code civil
Commentaire théorique et pratique dans l'ordre du Code civil
Editeur : DALLOZ
Année : 06/2016

L'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations opère une refonte majeure d'un corps de textes resté quasiment inchangé depuis 1804.
Fruit d'un travail de plus de dix ans, le texte adopté demeure fidèle à la construction classique du droit français des obligations. [lire la suite]

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Le droit souple. Journées nationales ; Tome 13/Boulogne-sur-Mer
Journées nationales ; Tome 13/Boulogne-sur-Mer
Editeur : DALLOZ
Année : 02/2009

Apparu récemment, le droit souple ( ou soft law ) gagne du terrain, suscitant la méfiance des uns et la fascination des autres.
Car l'hétérogénéité du droit souple déroute le juriste de tradition civiliste.
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La lésion
Editeur : LGDJ
Année : 07/2006

La place réservée à la lésion en droit positif recèle un paradoxe.
Rejetée expressément par les textes, elle inspire pourtant un contentieux abondant.
Ce décalage entre la persistance du phénomène des contrats lésionnaires et l'insuffisance de leur traitement actuel justifie que le problème de la lésion soit à nouveau posé, dans une optique prospective. [lire la suite]

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