Les livres de l'auteur hubert bosse platiere

Cette 20e édition du Code rural et de la pêche maritime intègre notamment :L’ordonnance du 28 février 2024 relative à la gestion du risque climatique en agriculture en outre-mer ;Le décret du 28 février 2024 portant dispositions ...
[lire la quatrième du livre Code rural et de la pêche maritime 2024]

Découvrez la 19e édition du code rural et de la pêche maritime et Code forestier LexisNexis :Cette 19e édition intègre notamment :- la loi du 13 février 2023 visant à calculer la retraite de base des non-salariés agricoles en fonction des ...
[lire la quatrième du livre Code rural et de la pêche maritime 2023]

Pendant la colonisation romaine, les agrimensores ont élaboré un droit des 'conditions' et des 'controverses agraires' qui forme un corpus juridique et cadastral original, parallèle au droit civil communautaire des Romains et au droit latin. Ce droit 'agraire' croise les statuts personnels et territoriaux, et des catégories propres - les 'conditions agraires' - pour organiser la conquête.
[lire la quatrième du livre Code de droit agraire romain]