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Les livres de l'auteur bernard dubuisson

La couverture et les autres extraits de
Auteur : Bernard DUBUISSON
Editeur : BRUYLANT
Année : 06/2020

Le présent ouvrage est issu d'un séminaire du Groupe Européen de Recherche en Droit de la Responsabilité et des Assurances (GRERCA), organisé par le Centre de droit privé de l'UCLouvain avec l'appui de l'Université Saint-Louis-Bruxelles, à l'occasion du dixième anniversaire de la fondation de ce réseau international de recherche. [lire la suite]

95,00 €
Sur commande , expédition à 0.01€ sous 4 à 8 jours (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de 500 lettres pour tous les jours
Auteur : Vincent CALLEWAERTBernard DUBUISSONCaroline MANESSE
Editeur : EDITIONS LARCIER
Collection : Codes essentiels
Année : 03/2020 Edition 2020

Le présent ouvrage rassemble l'ensemble des textes légaux et réglementaires en vigueur en Belgique en matière d'assurances.
Destiné tant aux étudiants qu'aux praticiens (avocats, magistrats, juristes de compagnies d'assurances, courtiers, agents, .
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), il répertorie successivement la loi du 4 avril 2014 relative aux assurances et tous les textes législatifs et [...] [lire la suite]

90,00 €
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Pas de visuel pour Le grand livre des tortues terrestres et aquatiques
Questions choisies
Auteur : Bernard DUBUISSON
Editeur : ANTHEMIS
Année : 06/2019

La victime d'un accident avec dommage corporel a le droit d'être indemnisée de l'intégralité de son préjudice.
Si ce principe est acquis, il n'est toutefois pas toujours aisé d'en appréhender toutes les facettes.
Que les conséquences découlant de l'accident soient le décès de la victime ou une incapacité permanente, l'avocat devra se poser des questions essentielles au moment [...] [lire la suite]

84,00 €
Sur commande , expédition à 0.01€ sous 4 à 8 jours (en savoir plus)

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La couverture et les autres extraits de Code de droit familial. Edition 2018
Auteur : Bernard DUBUISSONVincent CALLEWAERTCaroline MANESSE
Editeur : EDITIONS LARCIER
Collection : Codes essentiels
Année : 03/2019 Edition 2019

Le présent ouvrage rassemble l'ensemble des textes légaux et réglementaires en vigueur en Belgique en matière d'assurances.
Destiné tant aux étudiants qu'aux praticiens (avocats, magistrats, juristes de compagnies d'assurances, courtiers, agents, .
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. [lire la suite]

90,00 €
Epuisé , cet ouvrage n'est plus commercialisé par l'éditeur (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de
Auteur : Bernard DUBUISSONVincent CALLEWAERT
Editeur : EDITIONS LARCIER
Collection : Codes en poche
Année : 03/2018 Edition 2018

Le présent ouvrage rassemble l'ensemble des textes légaux et réglementaires en vigueur en Belgique applicables en matière d'assurance.
Destiné tant aux étudiants qu'aux praticiens (avocats, magistrats, juristes de compagnies d'assurances, courtiers, agents, .
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. [lire la suite]

70,00 €
Epuisé , cet ouvrage n'est plus commercialisé par l'éditeur (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de Droit des assurances. Edition 2019
Auteur : Vincent CALLEWAERTBernard DUBUISSONAnnette EVRARD
Editeur : BRUYLANT
Collection : Codes en poche
Année : 03/2016 Edition 2016

Le présent ouvrage rassemble l'ensemble des textes légaux et réglementaires en vigueur en Belgique et applicables en matière d'assurance.
Destiné tant aux étudiants qu'aux praticiens (avocats, magistrats, juristes de compagnies d'assurances, courtiers, agents,.
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. [lire la suite]

66,00 €
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La couverture et les autres extraits de Fonds de commerce. Ce qu'il faut savoir, Edition 2020
Etudes de droit comparé
Auteur : Bernard DUBUISSONPatrice JOURDAIN COLLECTIF
Editeur : BRUYLANT
Collection : Bibliothèque de la faculté de droit de l'université catholique de Louvain - 54
Année : 06/2015

Parmi toutes les conditions de la responsabilité civile, l'exigence d'un dommage est certainement celle qui a retenu le moins l'attention de la doctrine.
Il est vrai que le Code civil de 1804, qui forme encore la base commune du droit de la responsabilité en France et en Belgique, lui réserve une place très modeste tant en matière contractuelle qu'extracontractuelle.
Un dommage doit [...] [lire la suite]

215,00 €
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La couverture et les autres extraits de Rome insolite et secrète. 6e édition
Auteur : Bernard DUBUISSON
Editeur : LARCIER
Année : 06/2015

Le présent ouvrage rassemble les contributions présentées lors du colloque organisé le 9 octobre 2014 par le Centre de droit privé de la Faculté de droit et de criminologie de l'UCL, à l'occasion de l'adoption de la loi du 4 avril 2014 relative aux assurances.
Cette loi nouvelle procède pour l'essentiel à une codification à droit constant d'un certain nombre de textes législatifs [...] [lire la suite]

73,00 €
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La couverture et les autres extraits de Code des assurances. A jour au 1er décembre 2016, Edition 2017
Auteur : Vincent CALLEWAERTBernard DUBUISSONAnnette EVRARD
Editeur : BRUYLANT
Collection : Codes en poche
Année : 03/2014 8e édition

Le présent ouvrage rassemble l'ensemble des textes légaux et réglementaires en vigueur en Belgique et applicables en matière d'assurance.
Destiné tant aux étudiants qu'aux praticiens (avocats, magistrats, juristes de compagnies d'assurances, courtiers, agents,.
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. [lire la suite]

66,00 €
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La couverture et les autres extraits de Ski de Randonnée  Haute-Savoie Mont-Blanc
Auteur : Bernard DUBUISSON COLLECTIF
Editeur : LARCIER
Collection : Commission Université-Palais - 142
Année : 06/2013

Parmi les éléments constitutifs de la responsabilité civile, c’est probablement le dommage qui a suscité le plus de remous et de réflexions nouvelles dans la doctrine.
Il est vrai que le Code civil ne lui accorde que très peu d’attention au point que la matière ne semble balisée que par quelques principes généraux, le reste étant laissé à l’appréciation des tribunaux.
[...] [lire la suite]

98,00 €
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La couverture et les autres extraits de La PNL avec les mots de tous les jours. 9e édition
2 volumes
Auteur : Bernard DUBUISSONVincent CALLEWAERTAnnette EVRARD
Editeur : BRUYLANT
Collection : Codes en poche
Année : 04/2013 7e édition

Le présent ouvrage rassemble l'ensemble des textes légaux et réglementaires en vigueur en Belgique et applicables en matière d'assurance.
Destiné tant aux étudiants qu'aux praticiens (avocats, magistrats, juristes de compagnies d'assurances, courtiers, agents), il répertorie successivement la loi du 25 juin 1992 sur le contrat d'assurance terrestre et tous les textes législatifs et [...] [lire la suite]

65,00 €
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La couverture et les autres extraits de Le grand livre Marabout de la cuisine facile. 800 recettes
Bilan et perspectives après 20 années d'application
Auteur : Bernard DUBUISSONVincent CALLEWAERT COLLECTIF
Editeur : BRUYLANT
Année : 10/2012

La loi du 25 juin 1992 sur le contrat d'assurance terrestre vient de fêter son vingtième anniversaire.
Cet événement offre l'occasion de faire le point sur les principales évolutions que cette loi a connues au cours des dernières années et les questions qui continuent de susciter une jurisprudence abondante.
Après une identification des évolutions les plus marquantes de la loi, [...] [lire la suite]

98,00 €
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La couverture et les autres extraits de Orchidées (2018)
Auteur : Bernard DUBUISSONAnnette EVRARDVincent CALLEWAERT
Editeur : BRUYLANT
Collection : Codes en poche
Année : 04/2011 6e édition

Destiné tant aux étudiants qu'aux praticiens (avocats, magistrats, juristes de compagnies d'assurances, courtiers, agents,?
), il répertorie successivement la loi du 25 juin 1992 sur le contrat d'assurance terrestre et tous les textes législatifs et réglementaires concernant l'assurance incendie, la couverture des catastrophes naturelles et des actes de terrorisme, l'assurance automobile, [...] [lire la suite]

55,80 €
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La couverture et les autres extraits de Exercices de fiscalité immobilière
2010
Auteur : Bernard DUBUISSONVincent CALLEWAERTAnnette EVRARD
Editeur : BRUYLANT
Collection : Codes en poche
Année : 03/2010 5e édition

Le présent ouvrage rassemble l'ensemble des textes légaux et réglementaires applicables en matière d'assurance.
Destiné tant aux étudiants qu'aux praticiens (avocats, magistrats, gestionnaires de sinistres, courtiers, agents,.
.
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), il répertorie successivement la loi du 25 juin 1992 sur le contrat d'assurance terrestre et tous les textes législatifs et réglementaires [...] [lire la suite]

55,00 €
Epuisé , cet ouvrage n'est plus commercialisé par l'éditeur (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de Code Rousseau Test eaux intérieures 2019
Auteur : Jacques VAN COMPERNOLLEBenoît DEJEMEPPEBernard DUBUISSONEdouard JAKHIAN COLLECTIF
Editeur : BRUYLANT
Collection : Les Cahiers de l'Institut d'études sur la Justice - 10
Année : 04/2008

La déontologie ne peut se limiter à sa formulation disciplinaire, donc négative.
Elle doit être, positivement, ce qui ordonne la structure mentale du juge.
Cette nécessité est d'autant plus actuelle que le juge est loin d'être aujourd'hui cette machine à syllogismes dans laquelle l'avait confiné la pensée positiviste.
Il arbitre, il pondère, il proportionne, non parce qu'il [...] [lire la suite]

99,00 €
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La couverture et les autres extraits de Droit médical et biomédical
Auteur : Bernard DUBUISSONPierre JADOULHélène CASMANClaude DEVOET COLLECTIF
Editeur : BRUYLANT
Collection : droit des assurances - 15
Année : 04/2007

Le présent ouvrage aborde les principaux problèmes juridiques suscités par l'assurance sur la vie et les pensions complémentaires en lien avec le droit patrimonial de la famille.
Par un arrêt rendu le 26 mai 1999 sur question préjudicielle, la Cour d'arbitrage a déclaré que les articles 127 et 128 de la loi du 25 juin 1992 réglant le statut patrimonial des prestations d'assurance-vie [...] [lire la suite]

67,00 €
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La couverture et les autres extraits de L'intelligence artificielle
Point de vue franco-belge
Auteur : Geneviève VINEYBernard DUBUISSONPhilippe BRUNXavier THUNIS COLLECTIF
Editeur : BRUYLANT
Collection : Bibliothèque de la faculté de droit de l'université catholique de Louvain - 45
Année : 06/2006

Le présent ouvrage est issu de la collaboration fructueuse qui s'est établie depuis de nombreuses années entre le Centre de droit des obligations de l'Université Catholique de Louvain et le centre de recherche en droit privé de l'Université Paris 1.
C'est le quatrième ouvrage qui paraît dans ce contexte, après ceux consacrés aux effets des contrats à l'égard des tiers, à la [...] [lire la suite]

180,00 €
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La couverture et les autres extraits de Faire son potager et son verger avec la Lune - 2014
Auteur : Bernard DUBUISSONPierre JADOUL COLLECTIF
Editeur : BRUYLANT
Collection : droit des assurances - 14
Année : 01/2005

Le paysage de l'assurance R.
C.
automobile s'est considérablement modifié à la suite tantôt d'initiatives récentes prises par le législateur belge ou européen, tantôt de décisions rendues par les plus hautes juridictions du pays.
Le présent ouvrage vise à analyser les nouvelles dispositions ou orientations qui résultent des unes et des autres.
Les sujets abordés sont [...] [lire la suite]

52,00 €
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La couverture et les autres extraits de Aiguilles de Bavella Solenzara, Parc naturel régional de Corse. 1/25 000, 5e édition
Auteur : COLLECTIFBernard DUBUISSONMarcel FONTAINE
Editeur : ACADEMIA BRUYLANT
Collection : droit des assurances - 12
Année : 04/2003

Les travaux de construction impliquent la participation de plusieurs acteurs : architectes, entrepreneurs, ingénieurs-conseils et sous-traitants, sans oublier maîtres des ouvrages et promoteurs.
Lorsqu'un problème surgit, la détermination des responsabilités s'avère souvent très complexe.
Les textes du Code civil et de lois particulières (comme la loi Breyne) sont interprétés [...] [lire la suite]

34,00 €
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