Le registre R.ACCESS tient compte de l'ensemble des exigences de l'arrêté du 8 décembre 2014 relatif à l'accessibilité aux personnes handicapées dans les établissements recevant du public (ERP) et les installations ouvertes au public (IOP) : c'est un outil indispensable pour réaliser un autodiagnostic de manière simple , efficace et sans risque d'oubli essentiel.
R.
[lire la quatrième du livre Registre d'accessibilité aux personnes [...]]
Registre de sécurité des machines à laver et essoreuses en laverie blanchisserie automatique
[lire la quatrième du livre Registre de laverie automatique]
Document d'application de l'arrêté du 12 novembre 1990 relatif à l'entretien des portes automatiques de garage des bâtiments d'habitation
Le livret d'entretien LEPA pour porte automatique contient 12 triplicatas autocopiants
[lire la quatrième du livre Livret d'entretien portes automatiques]
Registre d'application du décret n°96-1136 du 18 décembre 1996. Obligatoire pour toute aire de jeux, quelle que soit son implantation.
Le registre de sécurité pour aire de jeux doit être tenu à disposition des services de contrôle, habilités à cet effet par l'article L.221-1 du code de la consommation.
[lire la quatrième du livre Registre de sécurité pour aire de jeux]
Registre d'entrées et sorties de substances et de médicaments classés comme stupéfiants, tenu en application du Code de la Santé Publique (art. R.
[lire la quatrième du livre Registre comptable des stupéfiants en pharmacie]
Registre conforme aux exigences réglementaires
Le registre des accidents du travail R-AT permet l'enregistrement de tout accident bénin ou grave
[lire la quatrième du livre Registre des accidents du travail]
Les bêtises, ça parle bien aux enfants !Dans un style parlé et immédiat, le narrateur échange avec les deux enfants et rebondit à leur interrogations en déroulant un fil qui les conduit à comprendre ce qu’entraîne une petite bêtise, une plus grosse ou un comportement de désobéissance en général.
[lire la quatrième du livre Les bêtises]
Registre de sécurité pour équipements sportifs : buts de foot-ball, basket-ball, hand-ball, hockey, rugby, volley-ball...
Références réglementaires
Registre d'application du décret n°96-495 du 4 juin 1996 fixant les exigences de sécurité des cages de buts. Ce registre satisfait de plus aux exigences de sécurité imposées par l'article -1 du code de la consommation.
[lire la quatrième du livre Registre de sécurité équipements sportifs]
Comment revisiter son quotidien, dans une démarche de consommation sobre ?
La sobriété est une posture, une attitude morale, une façon d’être en relation au monde qui se traduit dans de multiples façons de faire et de consommer. Elle peut faire suite à une rupture ou à une prise de conscience que « quelque chose » [...]
[lire la quatrième du livre Comment consommer avec sobriété]
La Torsion Physiologique est un mouvement transmis à l'ensemble des tissus du corps par l'impulsion de la Flexion de la symphyse sphéno-basilaire : libre, l'harmonie du corps est respectée ; bloqué, des schémas dysfonctionnels se mettent en place et perturbent la santé des patients.
[lire la quatrième du livre La spirale ascendante en ostéopathie comparée]
Comment passer du gaspillage des objets à la sobriété matérielle ? Alors que les médias ne cessent de parler du gaspillage alimentaire, de l'eau ou de l'énergie, celui des objets matériels, sujet de ce livre, est largement moins médiatisé.
[lire la quatrième du livre Du gaspillage à la sobriété]
Trouvant sa source à la fois dans la Constitution de la République de Pologne du 2 avril 1997 et dans la réforme du Code civil opérée par la loi du 17 juin 2004, la responsabilité des autorités publiques est un sujet relativement récent et sensible pour les juristes polonais.
[lire la quatrième du livre La responsabilité des autorités publiques en [...]]
Le registre des précurseurs d'explosifs R.PREDEX est conforme aux exigences du décret n° 2017-1308 du 29 août 2017 (JO du 31 août 2017) relatif à la commercialisation et à l'utilisation de précurseurs d'explosifs:
Le registre R.
[lire la quatrième du livre Registre des précurseurs d'explosifs]
Le règlement européen (RGPD/GDPR . UE - 2016/679) sur la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données rend obligatoire la tenue d'un registre de traitement des données personnelles à partir du 25 mai 2018 .
[lire la quatrième du livre Registre informatique et liberté RGPD]
Registre conforme aux exigences du code de la sécurité intérieure.
Le registre de vidéoprotection R-VP est conforme aux exigences du décret n° 2006-929 du 28 juillet 2006 relatif à la vidéoprotection pris pour l'application des articles 10 et 10-1 de la loi n° 95-73 du 21 janvier 1995 d'orientation et de programmation relative à la sécurité.
[lire la quatrième du livre Registre de vidéo-protection]
CODE DU TRAVAIL (extraits)
Article L1221-13
(Modifié par la loi n°2014-788 du 10 juillet 2014 - art. 3)
Un registre unique du personnel est tenu dans tout établissement où sont employés des salariés.
Les noms et prénoms de tous les salariés sont inscrits dans l'ordre des embauches.
[lire la quatrième du livre Registre unique du personnel et stagiaires]
Registre conforme aux exigences du Code de la Santé Publique
Le registre des matières premières et articles de conditionnement R-MPAC possède 64 pages utiles: 22 pages doubles pour l'enregistrement des matières premières et 9 pages doubles pour l'enregistrement des articles de conditionnement
[lire la quatrième du livre Registre des matières premières et articles de [...]]
"En développant l'histoire des services des Eaux et Forêts dans la France d'outre-mer, dans leur organisation et leurs diverses activités, spécialement en Afrique tropicale, cet ouvrage offre un large panorama de l'évolution des forêts coloniales.
[lire la quatrième du livre Au service des forêts tropicales]
Renseignements réglementaires
Le règlement CE n° 1107/2009 du Parlement Européen et du Conseil du 21 octobre 2009 précise , au chapitre VII, article 67 relatif à la tenue des registres :
"...
[lire la quatrième du livre Registre d'utilisation de produits [...]]
Droit d'alerte en matière de santé publique et d'environnement
Art. D. 4133-1. - L'alerte du travailleur, prévue à l'article L. 4133-1, est consignée sur un registre spécial dont les pages sont numérotées.
Cette alerte est datée et signée.
[lire la quatrième du livre Registre Droit d'Alerte Santé Publique et [...]]
MPORTANT
Le registre RDA-UNIQ permet d'enregistrer en un seul document, chronologiquement , toutes les alertes portées à la connaissance du CHS-CT tant en matière de dangers graves et imminents ( dangers "à très court terme") qu'en matière de dangers pour la santé publique et l'environnement (dangers "à court, moyen ou long terme" ).
[lire la quatrième du livre Registre santé publique et environnement - [...]]
300 QCM portant sur les points essentiels du cours. Corrigés commentés.Idéal pour faire le point sur ses connaissances et un dernier tour de révision juste avant les examens...
Cet ouvrage couvre tous les thèmes de la Chimie organique abordés en PACES dans les universités françaises.
[lire la quatrième du livre Chimie organique]
Registre des conventions de stages pour satisfaire aux exigences de la loi n° 2011-893 du 28 juillet 2011 pour le développement de l'alternance et la sécurisation des parcours professionnels.
[lire la quatrième du livre Registre des conventions de stages]
Conformités réglementaires
Conforme aux exigences du règlement de sécurité des ERP, le RJ+U est spécifique aux établissements ERP de type J ( Structures d'accueil pour personnes âgées et personnes handicapées) et aux établissements ERP type U ( Etablissements de soins ).
[lire la quatrième du livre Registre de sécurité incendie spécifique ERP [...]]
Les FICHES D'INTERVENTION ( sur circuit de froid, climatisation, pompe à chaleur contenant des CFC, HCFC ou HFC) sont présentées sous forme de carnet contenant 20 triplicatas,
Chaque triplicata est composé de 3 feuilles de couleurs différentes ( les deux premières feuilles sont ...
[lire la quatrième du livre Fiches d'intervention sur équipements contenant [...]]
Le registre de SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL avec triplicatas autocopiants (référence R-SST-20TRI) permet de satisfaire aux exigences du Code de la Fonction Publique ( art 3-1 du décret n° 85-603 du 10 juin 1985 modifié par le décret N° 2012-170 du 3 février 2012 ) et de la circulaire du 12 octobre 2012 ( INTB 12.098.00C).
[lire la quatrième du livre Registre des observations et suggestions - avec [...]]
Quel élan permit à la France entre le XIIe et le XVe siècle d'élever à partir de L'Ile-de-France une centaine de cathédrales à travers tout le pays?
C'est leur extraordinaire épopée que vous découvrirez dans cet ouvrage depuis l'édification de Saint-Denis, célèbre nécropole royale qui donna naissance à l'art gothique montrant au monde chrétien l'exemple éblouissant de [...]
[lire la quatrième du livre Dans le secret des cathédrales]
Registre conforme aux exigences du code de la sécurité intérieure.
Le registre de vidéoprotection R-VP est conforme aux exigences du décret n° 2006-929 du 28 juillet 2006 relatif à la vidéoprotection pris pour l'application des articles 10 et 10-1 de la loi n° 95-73 du 21 janvier 1995 d'orientation et de programmation relative à la sécurité.
[lire la quatrième du livre Registre de vidéo-protection]
Le registre R-CFC+ d'intervention sur équipement contenant des CFC, HCFC ou HFC est conforme aux exigences du code de l'environnement ( article R 543-82 et R 543-83 )
CFC : chlorofluorocarbure R11 R12 R502 R504 ...
HCFC: hydrochlorofluorocarbure R22 R123 R142b R401A R402A R408A R409A R409B ...
[lire la quatrième du livre Registre d'intervention sur équipement contenant [...]]
Réduire une scoliose ou harmoniser la longueur des jambes chez un humain, changer l'aplomb chez un cheval, ce sont quelques-uns des résultats inespérés obtenus dès la première séance en harmonisant la Torsion Physiologique.
[lire la quatrième du livre La torsion physiologique en osteopathie comparée]
Document d'application du Code de la santé publique pour le suivi des médicaments dérivés du sang
[lire la quatrième du livre Registre des médicaments dérivés du sang]
Document d'application du décret du 07 avril 1981 fixant les normes d'hygiène et de sécurité applicables aux piscines et aux baignades aménagées et des dispositions techniques applicables aux piscines modifiés par l'arrêté du 18 janvier 2002
Le carnet sanitaire CSP est imprimé sur papier spécial résistant à l'eau.
[lire la quatrième du livre Carnet sanitaire des eaux de piscine]
Registre conforme aux exigences de l'arrêté du 29 février 2012 modifié par l'arrêté du 27 juillet 2012 fixant le contenu des registres chronologiques de la production, de l'expédition, de la réception et du traitement de déchets
[lire la quatrième du livre Registre des déchets sortants]
