Livres de la collection - Domat droit privé

Le droit du travail connaît, depuis le début du XXIe siècle, une mutation profonde qui autorise à parler de nouveau droit du travail ou de refondation du droit du travail. La révolution numérique, avec désormais les défis de l’intelligence artificielle, modifie avec une intensité et une célérité étonnantes les métiers, les compétences, les organisations du travail. Certes, toutes [...]
[lire la quatrième du livre Droit du travail]

Le droit bancaire contemporain est en mouvement constant. Les crises (notamment de 2008), la technologie (Fintech et   ockchain...), l’essor de l’Union européenne (et de l’Union bancaire) et l’internationalisation (avec l’accès des entreprises de pays tiers au marché européen) modifient profondément les règles qui le composent, que ce soient des règles internes, européennes ou [...]
[lire la quatrième du livre Droit bancaire]

Les contrats d’affaires, entendus comme les contrats conclus entre professionnels, sont, depuis la seconde moitié du XXe siècle, les premiers moteurs de l’évolution de la théorie générale des contrats.
Mais s’ils suscitent l’intérêt, c’est aussi parce qu’ils ne sont pas seulement saisis par un droit civil qui a su reconnaître (très officiellement avec la réforme [...]
[lire la quatrième du livre Droit des contrats d'affaires]

Les changements terminologiques – on ne parle plus de droit boursier, mais désormais de droit financier – traduisent des changements fondamentaux.
[lire la quatrième du livre Droit financier - Précis Domat]

Le droit fiscal des affaires est au coeur de la vie des entreprises. Matière riche et vivante, elle constitue un passionnant objet d'étude.
[lire la quatrième du livre Droit fiscal des affaires]

Cet ouvrage est destiné aux étudiants de licence, master et doctorat ainsi qu’aux praticiens. Il est à jour des principales réformes des différents droits du procès (au 31 octobre 2022) et se penche sur des sujets sensibles tels que la procédure numérique, l’audience en visioconférence, l’open data des décisions de justice et les litiges de masse.
[lire la quatrième du livre Précis Domat de Droit processuel général]

Le droit de la consommation est une matière à la fois récente et assez ancienne. Si ses balbutiements remontent au début du XXe siècle, et notamment à la loi réprimant les tromperies, ce n’est qu’à partir des années 1970 qu’il commença véritablement à se structurer.
[lire la quatrième du livre Précis Domat de Droit de la consommation]

Les institutions juridictionnelles d'un pays constituent la trame sur laquelle la science du droit s'affine jour après jour à la lumière du contentieux qui afflue vers nos tribunaux.
Leur étude est d'actualité. [lire la suite]

Le droit des assurances est un droit omniprésent, extraordinaire mine de réflexions. Contrat spécial parmi les contrats nommés, le contrat d'assurance apporte à la théorie générale du contrat un terreau fécond. Parce qu'elle est étroitement liée à la responsabilité civile, l'assurance fournit l'explication de son développement et en canalise les effets.
[lire la quatrième du livre Droit des assurances]

L’ouvrage regroupe l’ensemble des questions juridiques qui se rapportent à la situation spécifique des sociétés évoluant dans un contexte international ou dans l’espace européen.
[lire la quatrième du livre Droit international et européen des sociétés]

Prolongement naturel de cette théorie générale des obligations profondément rénovée par la réforme de 2016-2018, l'étude des contrats spéciaux civils et commerciaux en fournit la mise en oeuvre dans les divers secteurs économiques.
[lire la quatrième du livre Droit des contrats spéciaux civils et commerciaux]

A propos de l'ouvrage Cet ouvrage présente de façon synthétique les principaux impôts de la vie des affaires : l'impôt sur le revenu, l'impôt sur les sociétés, la taxe sur la valeur ajoutée et la contribution économique territoriale. Il examine également les impôts frappant la détention ainsi que la transmission du patrimoine.
[lire la quatrième du livre Droit fiscal des affaires]

Le droit du travail connaît, depuis le début du XXIe siècle, une mutation profonde qui autorise à parler de nouveau droit du travail ou de refondation du droit du travail. La révolution numérique, avec désormais les défis de l'intelligence artificielle, modifie avec une intensité et une célérité étonnantes les métiers, les compétences, les organisations du travail.
[lire la quatrième du livre Droit du travail]

L'arbitrage est aujourd'hui le mode de règlement des conflits privilégié par les acteurs du commerce international. En France, comme dans beaucoup d'autres pays, il est également, sur le plan interne, une alternative appréciée à la justice étatique, en particulier dans certains secteurs d'activité spécialisés.
[lire la quatrième du livre Droit de l'arbitrage interne et international. 2e [...]]