Si l'accueil du jeune enfant est un enjeu à la fois de santé publique (1 000 premiers jours), d'éducation, de socialisation et d‘égalité des chances, c'est aussi un élément important de conciliation des temps, d'accès et de maintien dans l'emploi ainsi que d'égalité réelle femmes/hommes.
[lire la quatrième du livre Le jeune enfant, objet de politique publique]
Le paysage urbain est un système complexe dépassant le cadre d'une succession de fonctions et d'usages, et qui n'a d'avenir que si la ville se construit sur elle-même et se développe grâce à des politiques publiques synchronisées et interdépendantes s'inscrivant dans une vision durable et intégrée.
Ce paysage a souvent répondu à des disciplines esthétiques et artistiques.
[lire la quatrième du livre Politique paysagère]
Le Code de la commande publique commenté 2024 est un instrument de travail conçu pour l'acheteur comme pour l'entreprise candidate ou soumissionnaire.
Les commentaires des articles apportent des conseils pratiques et précisent leurs modalités d'application à la lumière des décisions jurisprudentielles.
Cette 22e édition intègre notamment la loi no 2023-222 du 30 mars 2023 visant [...]
[lire la quatrième du livre Code de la commande publique commenté 2024]
Cet ouvrage traite de l'ensemble des questions liées à l'état civil, et notamment : - la naissance, la reconnaissance, l'adoption, les noms et prénoms, l'autorité parentale, la filiation ; - le mariage, le régime matrimonial, l'union libre, le PACS, le divorce, la séparation ; - le ...
[lire la quatrième du livre Guide pratique de l'état civil 2024]
Le référentiel budgétaire et comptable M57 est généralisé depuis le 1er janvier 2024 pour toutes les collectivités territoriales et leurs établissements publics administratifs. Sa maîtrise est donc devenue indispensable. Il se substitue aux instructions précédentes, notamment à la M14 applicable aux communes et aux établissements publics de coopération intercommunale (EPCI).
[lire la quatrième du livre Instruction budgétaire et comptable M57 [...]]
Et si, contre le chômage, nous n'avions pas tout essayé ? C'est à cette question que le projet « Territoires zéro chômeur de longue durée » (TZCLD) tente de répondre. Rendue possible grâce à deux lois votées à l'unanimité au Parlementent en 2016 et 2020, cette initiative vise à construire un véritable droit à l'emploi. Elle a déjà permis de créer plus de 2 000 CDI pour des [...]
[lire la quatrième du livre Expérimenter le droit à l'emploi]
L'édition 2024 du Code électoral est entièrement actualisée pour les élections européennes du 9 juin 2024.
[lire la quatrième du livre Code électoral 2024]
L'indispensable du bureau de vote est l'outil essentiel des membres du bureau de vote pour leur permettre de répondre à toute question soulevée le jour du scrutin.
Ce guide, pratique et facile à consulter, est conçu pour leur venir en aide et leur faire gagner du temps. Cette édition est entièrement refondue pour les élections européennes du mois de juin 2024.
[lire la quatrième du livre L'indispensable du bureau de vote]
En tant que premiers Jeux de l'ère post-covid-19, Paris 2024 sera scruté de près.
Cet événement sportif de portée mondiale, organisé pour la troisième fois en France, porte l'ambition de bâtir un nouveau modèle de Jeux exemplaires, durables et solidaires et de donner une nouvelle place au sport dans la société.
[lire la quatrième du livre Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024]
Les réformes se poursuivent dans la fonction publique hospitalière. Les comités sociaux d'établissement doivent être mis en place fin mars 2023. La réflexion autour de l'attractivité des métiers se poursuit, à travers notamment la question de la revalorisation des carrières, mais pas seulement. L'obligation de reclassement d'un agent ne pouvant plus occuper son emploi a fait l'objet [...]
[lire la quatrième du livre Commentaire du statut de la fonction publique [...]]
Les différents articles du Code électoral sont accompagnés de commentaires détaillés. Ils s'appuient sur l'analyse des décisions de jurisprudence récentes, des circulaires, des réponses ministérielles et des travaux parlementaires. Dans cette nouvelle édition, les dernières évolutions juridiques pour les élections européennes de 2024 sont intégrées concernant notamment les [...]
[lire la quatrième du livre Code électoral commenté 2024]
L'Agenda-conseil des mairies (ACM) est un agenda millésimé, paraissant en novembre pour couvrir l'année qui suit avec : - des conseils pratiques proposés aux élus et aux agents pour chaque jour de l'année (relatifs à la saisonnalité de l'activité en mairie) en bas de chaque page calendaire ; - un mémento de gestion communale, panorama du droit positif qui encadre l'activité des [...]
[lire la quatrième du livre Agenda-conseil des mairies 2024]
Le Code de l'urbanisme commenté accompagne le lecteur dans son application quotidienne du droit de l'urbanisme : les références à la législation ou à la réglementation en vigueur, accompagnées d'extraits des textes correspondants, complètent les articles du code ; la jurisprudence la plus ...
[lire la quatrième du livre Code de l'urbanisme commenté 2024]
Le handicap dans la fonction publique est-il suffisamment pris en compte aujourd'hui ? Si la loi Le Pors (L. n° 83-634, 13 juill. 1983, portant droits et obligations des fonctionnaires) et celle pour l'égalité des droits et des chances (L. n° 2005-102, 11 févr. 2005) n'écartaient pas le handicap, il fallut toutefois attendre la loi de transformation de la fonction publique (L.
[lire la quatrième du livre Emploi et handicap dans la fonction publique]
Traitant de toutes les thématiques liées à l'état civil, cet ouvrage est le reflet des préoccupations concrètes des agents territoriaux, sous la forme résolument pratique de questions-réponses. Quelques exemples des nouvelles questions : - Est-il possible de mettre le décès d'un enfant majeur sur le livret de famille des parents ? - Peut-on accepter une copie d'acte de naissance de plus [...]
[lire la quatrième du livre Questions Réponses Etat civil]
A jour de l'arrêté du 9 juin 2023.
[lire la quatrième du livre Recueil de textes - Profession Ambulancier - [...]]
Le Code général des collectivités territoriales (CGCT) regroupe les dispositions législatives et réglementaires s'appliquant aux collectivités territoriales. C'est donc le code incontournable des agents des collectivités locales qui doivent appliquer la réglementation en vigueur et éviter les recours contentieux.
[lire la quatrième du livre Code général des collectivités territoriales [...]]
Réussir son budget s'adresse aux élu·es, novices ou non, désireux·ses de maîtriser le processus d'élaboration budgétaire. Acte majeur de la vie de la collectivité, le budget concentre les enjeux politiques de l'exécutif local.
[lire la quatrième du livre Réussir son budget en M57]
Transformation de Pôle emploi en France Travail, création d'un contrat d'engagement pour les demandeurs d'emploi, nouvelles obligations pour les allocataires du revenu de solidarité active (RSA), etc. Le projet de loi pour le plein emploi du Gouvernement, adopté par le Sénat en plein été 2023 et qui sera examiné à l'automne de la même année par l'Assemblée nationale, contient de [...]
[lire la quatrième du livre Les minima sociaux à l'épreuve des réformes]
Nouvelle édition pour la rentrée de septembre 2023 disponible début août 2023 - A jour de l'arrêté du 9 juin 2023.
[lire la quatrième du livre Recueil de textes - Profession Auxiliaire de [...]]
Avec l'engouement des français pour les circuits courts et les produits locaux, le nombre de marchés a fortement augmenté. Une centaine de marchés sont créés chaque année. Les marchés sont, notamment pour les élus, un instrument de dynamisation et d'attractivité de la commune. Cependant, leur gestion peut entrainer des difficultés.
[lire la quatrième du livre L'indispensable des marchés de plein air]
Nouvelle édition pour la rentrée de septembre 2023 disponible début août 2023 - A jour de l'arrêté du 9 juin 2023.
[lire la quatrième du livre Recueil de textes - Profession Aide-soignant - [...]]
Le cahier des clauses administratives générales pour les marchés de travaux est le texte indispensable à la conception des documents contractuels et au suivi d'un marché de travaux.
[lire la quatrième du livre CCAG - Travaux]
Recueil des principaux textes relatifs à la formation préparant au diplôme d'État et à l'exercice de la profession.
Nouvelle édition pour la rentrée de septembre 2023 disponible début août 2023 - A jour de l'arrêté du 9 juin 2023.
[lire la quatrième du livre Recueil de textes - Profession Infirmier - [...]]
Le CCAG – Fournitures courantes et services est le document de référence déterminant les règles contractuelles propres à cette catégorie de marchés publics.
[lire la quatrième du livre CCAG - Fournitures courantes et services]
Recueil des principaux textes relatifs à la formation préparant au 2 diplômes - Diplôme d'Etat et Diplôme de technicien supérieur de manipulateur d'électroradiologie médicale.
Nouvelle édition pour la rentrée de septembre 2022 à jour des derniers textes réglementaires aux 2 formations de la profession (DE et DTS)
Intègre un index pour un accès rapide aux notions clés.
[lire la quatrième du livre Recueil de textes - Profession Manipulateur [...]]
Actrice souvent ignorée, parfois fantasmée ou caricaturée, la philanthropie privée joue un rôle singulier dans le soutien aux transitions écologique, sociale ou citoyenne dans les territoires français.
[lire la quatrième du livre Transitions territoriales : quel rôle pour la [...]]
Inhumation, exhumation, dispersion de cendres, création et gestion de concessions, etc.
[lire la quatrième du livre Cimetières, sites cinéraires et opérations [...]]
Confrontés à une crise d'attractivité majeure, dans un contexte de guerre des talents, de nouvelle donne post-covid-19 sur le marché du travail et d'évolution des compétences face aux enjeux de transitions : les métiers du secteur public sont en souffrance. Susciter des vocations publiques est pourtant un impératif sociétal et une nécessité morale. Impératif sociétal, car le service [...]
[lire la quatrième du livre Vocations publiques, sursaut ou crise durable ?]
Ces dernières années ont été marquées par de nouvelles interrogations publiques quant à la politique de protection de l'enfance. Des reportages accablants aux faits divers dramatiques, des rapports critiques aux ouvrages émouvants, tout aura – enfin – été dit. Est-ce à dire que rien ne va sous ce soleil ? Certes non.
[lire la quatrième du livre La protection de l'enfance]
Le temps de travail médical à l'hôpital est un sujet complexe du fait des différents statuts qui composent ce personnel et surtout de l'organisation de la permanence des soins (dispositif de prise en charge des demandes de soins quand les cabinets médicaux sont fermés).
[lire la quatrième du livre L'indispensable du temps de travail médical]
Sujet phare des sciences politiques, la fabrique de la décision publique est en pleine mutation, confrontée aux urgences sociales, écologiques et économiques. Elle a été au coeur de l'édition 2022 des Entretiens territoriaux de Strasbourg (ETS), le rendez-vous des managers territoriaux, sous la forme d'un 'voyage au coeur de la décision publique' .
[lire la quatrième du livre Voyage au coeur de la décision publique]
En matière de politiques publiques, le domaine de la petite enfance a connu de nombreuses évolutions ces dernières années. Si le secteur a été longtemps dominé par une intervention où coexistait une offre associative (crèches parentales) et publique (crèches municipales), la libéralisation de ce secteur et l'arrivée d'acteurs issus du secteur privé lucratif ont changé la donne.
[lire la quatrième du livre Le service public de la petite enfance]
En quelques années, le cadre législatif de l'organisation des mobilités dans les territoires s'est profondément modifié, avec pour volonté de mieux prendre en compte l'accélération des transitions, des modes de vie et de déplacements des habitant·es.
[lire la quatrième du livre Territoires, décarbonation et mobilités : le [...]]
Dans la numérisation de la société, l'intelligence artificielle est un outil essentiel pour la transformation des organisations et des politiques publiques. Ce n'est pas une innovation parmi d'autres. Ce n'est pas un autre monde ou un monde lointain, c'est désormais le monde d'aujourd'hui. Cette irruption technologique impacte fortement tous les secteurs.
[lire la quatrième du livre Maîtriser l'IA au service de l'action publique]
L'actualité de ce sujet réside dans l'intérêt croissant porté par les collectivités locales (mairies, départements et région) à développer une politique éducative locale, notamment avec la mise en place des temps d'activités périscolaires (TAP).
[lire la quatrième du livre La politique éducative locale]
