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La redécouverte, après leur restauration, de fresques du XVe siècle exécutées dans de petites chapelles romanes, constitue la révélation d'un renouveau pastoral. Dans ces lieux reculés, il s'avère que ces premières représentations s'inscrivaient dans un dessein et une perspective liturgique, éducative, mémo. nielle et spirituelle que ce livre cherche a décrire. [lire la suite]
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La loi Spinetta du 4 janvier 1978 réglemente la responsabilité des constructeurs, le contrôle technique et l’assurance construction pour laquelle elle a instauré une double obligation d’assurance : – une assurance dommages-ouvrage, qui oblige le maître d’ouvrage, en cas de sinistre, ... [lire la suite]
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La réforme du droit des contrats, applicable depuis le 1er octobre 2016, influe sur le droit de la responsabilité des constructeurs. La Cour de cassation, quant à elle, a bouleversé, en 2017, le régime juridique des éléments d’équipement posés sur ouvrage existant. [lire la suite]
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Dans des lieux de vie d'un passé oublié, les chapelles romanes corses dissimulent des fresques médiévales d'une richesse artistique exceptionnelle. Semblables dans leur programme iconographique, elles émerveillent par leurs styles, tous différents. Élever l'âme, souligner la grandeur de la vie éternelle, instruire sur la parole du Christ, faciliter l'intercession, telles sont les [...] [lire la suite]
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La nouvelle collection des Guides Pratiques "Droit et Construction" propose des réponses concrètes aux problèmes juridiques et contractuels qui se posent quotidiennement aux professionnels de la construction et de l'immobilier. [lire la suite]
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La réforme des prescriptions, apportée 2008-561 du 17 juin 2008, a bouleversé le régime de la responsabilité des constructeurs notamment pour ce qui concerne les délais et leur interruption.
Ces questions sont rendues encore plus sensibles, compte tenu de l'importance des enjeux financiers de tout litige de construction. [lire la suite]
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La collection des Guide Pratique « Droit 6 Construction » propose des réponses concrètes aux problèmes juridiques et contractuels qui se posent quotidiennement aux professionnels de la construction et de l'immobilier. [lire la suite]
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Issu de la loi n° 78-12 du 4 janvier 1978 relative à la responsabilité et à l'assurance dans le domaine de la construction, le régime de l'obligation d'assurance a pour finalité essentielle de protéger l'usager contre les dommages affectant son bien immobilier. [lire la suite]
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