Fiscalité des associations

Quel est le sujet du livre "Fiscalité des associations"

A jour des textes les plus récents et particulièrement des actualisations du BOFIP (rescrits fiscaux) ainsi que des jurisprudences novatrices, ce guide reprend l'ensemble des règles spécifiques applicables aux organismes sans but lucratif, accompagnées d'exemples concrets et de cas pratiques. Avocats spécialisés en droit fiscal et accompagnant les organismes sans but lucratif depuis plus de 30 ans, Xavier... Dans quel cas une association doit-elle payer des impôts (ventes de biens ou de services, manifestations occasionnelles, activités commerciales...) ? A quelles exonérations a-t-elle droit ? Doit-elle sectoriser ses activités en interne, ou les filialiser ? Quels sont les régimes spécifiques ? Depuis 15 ans et la parution de l'instruction fiscale du 18 décembre 2006, la fiscalité des organismes sans but lucratif a considérablement évolué, tant en ce qui concerne les spécificités propres à ce secteur que certaines règles plus générales (en matière de TVA notamment) mais qui s'appliquent aussi aux activités associatives. A jour des textes les plus récents, et particulièrement des actualisations du BOFIP (rescrits fiscaux...) ainsi que des jurisprudences novatrices, ce guide reprend l'ensemble des règles spécifiques applicables aux organismes sans but lucratif, accompagnées d'exemples concrets et cas pratiques.

Auteur Auteur ALEXIS BECQUART et XAVIER DELSOL, avocats associés au Cabinet Delsol Avocats (Paris et Lyon) et spécialisés en droit fiscal, coaniment au sein de ce cabinet le département 'Economie sociale et solidaire'. Grands spécialistes des associations et des fondations et de la fiscalité qui leur est applicable, ALEXIS BECQUART et XAVIER DELSOL sont, par ailleurs, des auteurs réguliers de la revue Juris associations, fondée par XAVIER DELSOL il y a près de quarante ans.