Responsabilité civile extracontractuelle
Découvrez la 6e édition de la Résponsabilité civile extracontractuelleMême à s‘en tenir à ses aspects extracontractuels, la responsabilité civile apparaît aujourd‘hui comme une vaste nébuleuse, dont l‘ubiquité n‘a d‘égale que la diversité : à [...]
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Auteur : Philippe BRUN
Editeur : Lexisnexis
Collection : Manuel
Date parution : 02/2023 (6ème édition)sous 4 à 8 jours
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Quel est le sujet du livre "Responsabilité civile extracontractuelle"
Découvrez la 6e édition de la Résponsabilité civile extracontractuelleMême à s‘en tenir à ses aspects extracontractuels, la responsabilité civile apparaît aujourd‘hui comme une vaste nébuleuse, dont l‘ubiquité n‘a d‘égale que la diversité : à côté des règles de droit commun, que la jurisprudence a pour la plupart bâties à partir de quelques dispositions du Code civil, il faut compter avec les régimes spéciaux, de plus en plus nombreux et disparates, institués par le législateur le plus souvent au gré des circonstances.
De cet ensemble foisonnant, le présent ouvrage propose une analyse qui se veut à la fois synthétique et critique. La dimension pratique de la matière est mise en avant : des développements sont ainsi consacrés à la procédure et à l‘assurance de responsabilité.
Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur :
> Le domaine et le fondement de la responsabilité civile
> Le droit commun de la responsabilité civile
Les conditions • La mise en oeuvre
> Les régimes spéciaux
Les régimes spéciaux de responsabilité • Les régimes spéciaux d’indemnisation
Philippe Brun, agrégé des facultés de droit, est avocat général à la Cour de cassation et professeur associé à l’université Sorbonne Paris Nord.
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