L'enfant et le sexe
A la rencontre de l'enfance, du sexe et de la sexualité, quel(s) rôle(s) pour le droit ? La notion d'enfance désigne des réalités multiples, et l'on ne saurait envisager de la même manière la situation du jeune enfant et celle de l'adolescent approchant la majorité, a fortiori lorsque c'est du sexe et de la sexualité dont il est question. Le terme 'sexe' renferme lui aussi plusieurs sens [...]
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Auteur : Alice FRETIN , Blandine MALLEVAEY
Editeur : Dalloz
Collection : Thèmes et commentaires
Date parution : 01/2021sous 4 à 8 jours
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Quel est le sujet du livre "L'enfant et le sexe"
A la rencontre de l'enfance, du sexe et de la sexualité, quel(s) rôle(s) pour le droit ? La notion d'enfance désigne des réalités multiples, et l'on ne saurait envisager de la même manière la situation du jeune enfant et celle de l'adolescent approchant la majorité, a fortiori lorsque c'est du sexe et de la sexualité dont il est question. Le terme 'sexe' renferme lui aussi plusieurs sens : de l'organe sexuel stricto sensu à la sexualité, en passant par l'expression du genre ou la mention du sexe à l'état civil. Lorsque l'enfant et le sexe se côtoient, l'appréhension par le droit des questionnements qui émergent est malaisée. Les tabous liés à la sexualité juvénile, l'évolution des moeurs, les convictions culturelles et religieuses, les divergences éthiques mais aussi l'omniprésence d'internet et des réseaux sociaux renouvellent sans cesse les problématiques et les complexifient, paralysant parfois même la protection qui est due à l'enfant. Le droit a pourtant un rôle protecteur essentiel à jouer : protection face aux atteintes qui pourraient être faites au sexe de l'enfant, protection face à la sexualité (la sienne et - surtout - celle des autres). Ce cadre protecteur doit se construire à la lumière d'une notion difficile à manier : l'intérêt supérieur de l'enfant. Mais la protection, elle aussi, recouvre plusieurs aspects : il s'agit parfois de réprimer, parfois d'éduquer, et parfois... de libérer. Les problématiques liées à l'enfant et au sexe sont nombreuses et s'inscrivent dans des disciplines juridiques et extra juridiques extrêmement variées. Le principal enjeu de l'ouvrage proposé réside dans le regroupement des thématiques liées à l'enfant et au sexe afin que les différentes disciplines décloisonnées puissent mutuellement s'éclairer sur des notions complexes telles que le consentement, le discernement, la protection ou encore l'autonomie décisionnelle. Confronter l'enfant et le sexe, c'est naturellement inviter les pénalistes à faire oeuvre de proposition puisque le consentement du mineur à l'acte sexuel, la pédopornographie ou encore la prostitution des mineurs sont au coeur de l'actualité.
Auteurs :Directeur de publication Directeur de publication Contributeurs : Marie-Pascale Allard, Sandie Batista, Véronique Borde-Boullu, Laurence Calandri, Françoise Dekeuwer-Défossez, Alice Fretin, Eloïse Gennet, Anne-Claire Grandjean, Laurence Guyon, Geoffroy Hilger, Mathilde Hirsinger, Léa Jardin, Romain Job, Julie Leonhard, Christelle Leprince, Elise Lhéritier, Blandine Mallevaey, Géraldine Mathieu, Catherine Ménabé, Pierre Michel, Amélie Niemiec, Eric Péchillon, Aloïse Quesne, Anne-Catherine Rasson, Stéphanie Renard, Marion Rousseaux, François-Xavier Roux-Demare, Fabrice Toulieux, François Vialla.
Sommaire et contenu du livre "L'enfant et le sexe"
Sous la direction de Blandine Mallevaey et Alice Fretin.
Avec les contributions de Marie-Pascale Allard, Sandie Batista, Véronique Borde-Boullu, Laurence Calandri, Françoise Dekeuwer-Défossez, Alice Fretin, Éloïse Gennet, Anne-Claire Grandjean, Laurence Guyon, Geoffroy Hilger, Mathilde Hirsinger, Léa Jardin, Romain Job, Julie Leonhard, Christelle Leprince, Élise Lhéritier, Blandine Mallevaey, Géraldine Mathieu, Catherine Ménabé, Pierre Michel, Amélie Niemiec, Éric Péchillon, Aloïse Quesne, Anne-Catherine Rasson, Stéphanie Renard, Marion Rousseaux, François-Xavier Roux-Demare, Fabrice Toulieux et François Vialla.
Introduction.
I Le sexe de l’enfant.
1. Variations du développement génital : summum ius summa iniuria.
2. Vulnérabilité de genre et intersexuation.
3. La détermination du sexe biologique d’un enfant intersexe dans le meilleur intérêt de l’enfant ?
4. Intersexuation et détermination du sexe de l’enfant : approche de droit comparé.
5. L’invisibilité des enfants intersexes en droit belge : vers un changement de paradigme ?
6. S’opposer au sexe imposé : réflexion sur la place de la volonté de l’enfant trans dans la construction de son identité.
7. La prise en charge de l’enfance transidentitaire par le service public français.
8. La circoncision rituelle de l’enfant mineur : regards croisés de droit civil et de droit pénal sur les fonctions du droit.
9. La protection des mineures contre les mutilations génitales féminines par le droit de l’asile.
II La sexualité des adultes et de l’enfant.
1. L’ordre public, la police administrative, l’enfant et le sexe.
2. Mineur et sexualité en droit pénal : de la profusion des lois à la confusion du droit.
3. L’enfant prostitué.
4. Impacts des violences sexuelles subies dans l’enfance et l’adolescence.
5. Comment recueillir la parole d’enfants victimes d’infractions sexuelles ?
6. La prescription de l’action publique des infractions sexuelles commises à l’égard de victimes mineures.
7. La protection judiciaire de l’enfant face au comportement sexuel de ses parents.
8. La filiation de l’enfant né d’un couple de même sexe.
9. Les droits de succession de l’enfant à l’épreuve de sa conception.
III La sexualité de l’enfant.
1. La sexualité des mineurs au regard des réseaux sociaux.
2. Enfant, sexe et écran à l’ère du numérique : quel modèle de régulation ?
3. L’appropriation publique de l’éducation à la sexualité : liberté individuelle versus intérêt général.
4. L’appropriation publique de l’éducation à la sexualité : entre déterminisme et résistance.
5. Réflexions sur l’encadrement juridique de la grossesse adolescente.
6. La liberté sexuelle de l’enfant.
Biographies des auteurs.
