Les activités professionnelles se déroulant dans l’environnement singulier de la Hauteur sont beaucoup plus nombreuses qu’on ne l’imagine : les secteurs ainsi concernés sont extrêmement variés, allant du BTP à l’industrie en passant par l’énergie et les réseaux ou encore le ...
[lire la quatrième du livre Guide du travail en hauteur]
CODE DU TRAVAIL (extraits)
Article L1221-13
(Modifié par la loi n°2014-788 du 10 juillet 2014 - art. 3)
Un registre unique du personnel est tenu dans tout établissement où sont employés des salariés.
Les noms et prénoms de tous les salariés sont inscrits dans l'ordre des embauches.
[lire la quatrième du livre Registre unique du personnel et stagiaires]
Document d'application du code du travail - Santé et sécurité au travail- Obligations de l'employeur, art. R.4121-1
La conception du document unique "modèle août 2012" permet à un "non-professionnel" de la sécurité du travail de réaliser l'évaluation des risques d'une manière simple , rapide et efficace.
[lire la quatrième du livre Document unique d'évaluation des risques pour la [...]]
Registre d'application du Code du Travail (art. L. 1221-13)
Le registre du personnel R-PERS permet 105 enregistrements.
[lire la quatrième du livre Registre du personnel]
Un guide indispensable et pédagogique à l’usage des entreprises pour appréhender toutes leurs obligations en matière de santé et de sécurité mais aussi à l’usage des autres acteurs en la matière, le CSE, la médecine du travail ainsi que les travailleurs.
[lire la quatrième du livre Santé et sécurité au travail 2023]
Dans le domaine de la santé au travail, le comité social et économique (CSE) suscite encore de nombreuses interrogations quant à son organisation. Ce livre apporte des arguments pour négocier au mieux les accords qui délimiteront les contours de cette instance.
[lire la quatrième du livre CSE et CHSCT : les bonnes pratiques en santé, [...]]
Recueil des textes de référence pour les exploitants de lieux de spectacles aménagés pour les représentations publiques.
[lire la quatrième du livre La sécurité et la sûreté des lieux de [...]]
Recueil des textes de référence pour les exploitants de lieux de spectacles aménagés pour les représentations publiques. Ce document s'adresse en particulier aux responsables des établissements de type N de 5e catégorie (cafés, hôtels, restaurants) et des petits lieux organisant des spectacles, à qui la législation en vigueur demande de déclarer cette activité en tant que (futurs) [...]
[lire la quatrième du livre La sécurité et la sûreté des petits lieux de [...]]
L'ouvrage "La prévention des risques professionnels à l'épreuve de la responsabilité de l'employeur" est riche en normes internationales, européennes et nationales, singulièrement de la loi n°2021-1018 du 2 août 2021 dont les dispositions sont entrées en vigueur le 1er mars 2022.
[lire la quatrième du livre La prévention des risques professionnels à [...]]
Cet ouvrage a été préparé par quatre professionnels expérimentés, autant du domaine de l'hygiène du travail que de l'enseignement universitaire. L'objectif de ce livre est d'offrir aux étudiants, de même qu'au personnel enseignant, un ouvrage didactique permettant de faciliter l'apprentissage des notions relatives à l'hygiène du travail.
[lire la quatrième du livre Introduction à l'hygiène du travail]
Se voulant un outil d'information, de formation et de sensibilisation, ce document fait le choix d'un style proche du lecteur.
[lire la quatrième du livre La sécurité au travail 'un non-événement [...]]
Registre de sécurité pour équipements sportifs : buts de foot-ball, basket-ball, hand-ball, hockey, rugby, volley-ball...
Références réglementaires
Registre d'application du décret n°96-495 du 4 juin 1996 fixant les exigences de sécurité des cages de buts. Ce registre satisfait de plus aux exigences de sécurité imposées par l'article -1 du code de la consommation.
[lire la quatrième du livre Registre de sécurité équipements sportifs]
Ce guide identifie les principales opérations de contrôle et de maintenance à effectuer sur une structure artificielle d'escalade, qu'elle soit avec ou sans points d'assurage. L'ensemble de ces opérations permet de maintenir l'équipement a un niveau de sécurité satisfaisant. Il prend en compte l'expérience acquise sur le terrain par les professionnels ainsi que les dernières évolutions [...]
[lire la quatrième du livre Guide pour le contrôle et la maintenance des [...]]
Fidèle à sa mission d'ouvrage de référence consacré aux travailleurs, aux employeurs et aux spécialistes en hygiène du travail, cette 2e édition a été élaborée dans un esprit de prévention des accidents de travail et des maladies professionnelles, ici et ailleurs.
[lire la quatrième du livre Hygiène du travail]
Travailler peut tuer. Travailler peut blesser. On compte en France 14 morts suite à un accident du travail (chiffre de 2019). Les accidents du travail touchent souvent une population plutôt jeune, mais ne font l'objet d'aucune étude approfondie.
[lire la quatrième du livre Accidents du travail]
La santé et la qualité de vie au travail (SQVT) participent du développement économique et social et plus largement de la responsabilité sociétale. Elles font désormais l'objet de nombreuses actions en entreprise, au titre desquelles la norme québécoise ' Entreprise en santé ' se distingue par son approche globale et structurée de ces problématiques.
[lire la quatrième du livre Pratiques de la santé et de la qualité de vie [...]]
Tout ce qui touche à la sécurité et à la santé au travail relève du défi. Ce recueil luxembourgeois comprend des extraits législatifs, les règlements d'exécution et des extraits récents de la jurisprudence illustrant l'application pratique de ces règles.
[lire la quatrième du livre Recueil sécurité et santé au travail]
Les accidents du travail Les salariés bénéficient d'une législation protectrice lorsqu'ils sont victimes d'un accident de travail.
[lire la quatrième du livre les accidents du travail]
Si la sûreté des installations est un questionnement originel pour le secteur nucléaire, la problématique de leur sécurité est devenue sensible dans un contexte national et mondial troublé. Pour aborder ces thématiques complémentaires, l'ouvrage croise les approches d'universitaires et de praticiens du nucléaire dans une perspective pluridisciplinaire.
[lire la quatrième du livre Sûreté et sécurité des installations [...]]
Tout employeur est tenu par le Code du travail de 'prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs'.
[lire la quatrième du livre Prévention, sécurité, santé au travail de A [...]]
L'objet de ce guide est d'apporter aux professionnels du secteur du bâtiment des clés de compréhension et des conseils pour mettre en uvre une démarche de prévention des risques, efficace et durable sur les chantiers.
[lire la quatrième du livre Sécurité et prévention sur les chantiers]
Porteur d'une croissance importante, le marché des médicaments représente des enjeux considérables au niveau économique, politique et sociale. Aussi, les Etats interviennent-ils selon des degrés et des modalités diverses pour contrôler cette industrie.
[lire la quatrième du livre Médicament et droit]
Face à une réglementation complexe et changeante, les questions de santé et de sécurité au travail prennent une importance croissante pour les entreprises, notamment du fait des conséquences financières qui peuvent y être associées.
En maîtrisant les risques professionnels, les entreprises préservent la santé des travailleurs et s'assurent de la continuité de leur production.
[lire la quatrième du livre Santé et sécurité au travail en 6 volumes]
Registre conforme aux exigences du code de la sécurité intérieure.
Le registre de vidéoprotection R-VP est conforme aux exigences du décret n° 2006-929 du 28 juillet 2006 relatif à la vidéoprotection pris pour l'application des articles 10 et 10-1 de la loi n° 95-73 du 21 janvier 1995 d'orientation et de programmation relative à la sécurité.
[lire la quatrième du livre Registre de vidéo-protection]
Registre conforme au règlement de sécurité du Type R.
[lire la quatrième du livre Registre de sécurité Etablissements [...]]
Registre conforme aux exigences de l'arrêté du 29 février 2012 modifié par l'arrêté du 27 juillet 2012 fixant le contenu des registres chronologiques de la production, de l'expédition, de la réception et du traitement de déchets
[lire la quatrième du livre Registre des déchets sortants]
Registre conforme aux exigences réglementaires
Le registre des accidents du travail R-AT permet l'enregistrement de tout accident bénin ou grave
[lire la quatrième du livre Registre des accidents du travail]
