L'ouvrage présente de façon claire et synthétique les règles générales applicables à l'ensemble des contrats : le droit commun des contrats.
Cette matière fondamentale innerve l'ensemble du droit privé.
[lire la quatrième du livre Le droit des contrats]
Guide de la rupture du contrat de travail 2024-2025 Les modalités de la rupture du contrat de travail diffèrent en fonction de nombreux facteurs : le statut de l’entreprise ou du salarié, les effectifs de l’entreprise, l’insertion de l’entreprise ...
[lire la quatrième du livre Guide de la rupture du contrat de travail [...]]
L'engagement, la paie et les déclarations des intermittents du spectacle présentent de nombreuses spécificités. Entièrement remis à four, cet ouvrage pratique s'adresse aux entreprises des secteurs du spectacle, du cinéma, de l'audiovisuel et, d'une manière générale, à tous les employeurs d'intermittents du spectacle.
[lire la quatrième du livre Les employeurs et les intermittents du spectacle]
Un Cours complet et synthétique qui présente les contrats ayant un régime dérogatoire au droit commun Vendre, acheter, louer, prêter, construire, etc. : tels sont les contrats spéciaux classiques auxquels il convient d'ajouter tous les autres contrats issus des lois ou de la pratique (les contrats de distribution, de production, de santé, de transport, de mandat, de construction, etc.).
[lire la quatrième du livre Contrats spéciaux]
Cet ouvrage a pour objet d'étudier les contrats de travail du sport et de l'e-sport, c'est-à-dire les contrats de travail conclus par les acteurs professionnels que sont les sportifs, e-sportifs et leurs entraîneurs, d'une part, et les clubs, d'autre part.
[lire la quatrième du livre Les contrats de travail dans le sport et [...]]
DROIT BELGE Le droit est en évolution constante. Plus qu'un constat, c'est une inébranlable certitude et la matière de la rupture du contrat de travail pour motif grave n'échappe pas à la règle.
[lire la quatrième du livre La rupture du contrat de travail pour motif grave]
Dans un environnement économique et juridique devenu complexe et incertain, un galeriste est confronté à une diversité de situations professionnelles qui imposent de formaliser ses relations avec les artistes et ses clients collectionneurs et de recourir à une pratique contractuelle plus rigoureuse. Ce livre lui donne les clefs essentielles pour négocier et rédiger les contrats du monde de [...]
[lire la quatrième du livre Contrats du monde de l'art]
Un ouvrage qui accompagne les cadres, managers opérationnels, RH au quotidien, et les aide à maîtriser le b.a.-ba du Droit du travail.
[lire la quatrième du livre Pro en droit du travail]
L'évaluation des salariés Il n'existe aucune obligation légale de procéder à l'évaluation des salariés. Pour autant, elle semble incontournable à de nombreux égards. Outil de management, l'évaluation fournit à l'employeur des éléments précis et objectifs à l'appui des décisions qu'il est amené à prendre en matière de rémunération et de déroulement de carrière. Elle semble [...]
[lire la quatrième du livre L'évaluation des salariés]
Maîtriser le droit des conditions de travail : temps de travail, santé au travail, protection des salariés...Le droit des conditions de travail constitue l'un des volets majeurs de la réglementation des relations de travail depuis son origine.
[lire la quatrième du livre Conditions de travail. Durée, rémunération, [...]]
La maladie Quelles conséquences sur le contrat de travail ? Quelle indemnisation ? Sont visées dans ce numéro les maladies médicalement constatées qui empêchent le salarié d'exercer, en tout ou partie, son travail et qui ne constituent ni une maladie professionnelle ni un accident du travail. Justifié en temps utile auprès de l'employeur par un certificat médical, l'arrêt de [...]
[lire la quatrième du livre La maladie - l'inaptitude du salarié]
Contrats du monde de l'art rassemble les contrats et accords les plus utilisés par un artiste dans la pratique de son activité, à titre professionnel ou amateur : contrat de commande, convention de production d'oeuvre artistique, contrat d'exposition (galerie d'art, associations, salons), accord ...
[lire la quatrième du livre Contrats du monde de l'art]
La réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations du 10 février 2016 ratifiée par la loi du 20 avril 2018 est qualifiée de 'l'une des réformes les plus importantes du code civil'.
[lire la quatrième du livre Droit des contrats]
