Un ministre de la Marine de Guerre, des faux-monnayeurs, des Antillais en Picardie, des Corses partout ailleurs, un magistrat comme patriarche, des soeurs sans compter, et surtout une mère toute de beauté pour animer la chronique magique d'une famille recomposée, se moquant des continents et des mers... [lire la suite]
Les présents travaux de thèse se proposent de réévaluer les rapports qu'entretiennent la nationalité et la souveraineté. Le lien entre ces deux notions s'est en effet longtemps exprimé autour de l'idée d'un pouvoir quasi absolu de l'Etat pour déterminer les individus qu'il tient pour ses nationaux. [lire la suite]
L'objectif de cet ouvrage de droit de la nationalité et des étrangers est de faciliter la compréhension et la mémorisation des questions juridiques grâce à deux approches juxtaposées : le cours traditionnel en page de gauche, des schémas explicatifs en page de droite.
Il est destiné : aux étudiants de Licence Droit, aux étudiants d'Instituts d'études politiques, aux candidats aux [...] [lire la suite]
En France, les débats sur la nationalité se focalisent sur ses conditions d'accès.
On se demande, par exemple, s'il faut modifier les règles d'octroi de la nationalité par naissance (droit du sol) ou par filiation (droit du sang) ou par d'autres moyens encore.
Ce bref essai présente les choses en partant d'un autre point de vue, celui des fonctions de la nationalité. [lire la suite]
Actes du Colloque international septembre 2013.
Le mouvement sportif se sent affranchi du droit étatique pour poser ses propres règles en matière de nationalité.
Cette liberté que s'accordent les institutions sportives fonde l'idée d'une « nationalité sportive » distincte et indépendante de la nationalité étatique, laquelle est pourtant un des attributs de la [...] [lire la suite]
Le droit des étrangers connaît des développements incessants : les réformes du cadre législatif belge se succèdent à une cadence accélérée, l'Union européenne investit le champ en imposant diverses obligations aux Etats membres, qui touchent aujourd'hui la quasi-totalité des questions posées par le séjour des étrangers.
A ces nouveautés législatives se conjugue une influence [...] [lire la suite]
Les polémiques récurrentes autour de la question de la nationalité témoignent de l'intensité des enjeux politiques et idéologiques sous-jacents.
Sur fond de référence à l'" identité nationale ", on a assisté entre 2002 et 2012 à un durcissement croissant des conditions d'accès à la nationalité française qui s'est traduit, au cours des dernières années, par une chute [...] [lire la suite]
Le droit de la nationalité est plus que jamais au coeur de l'actualité politique et judiciaire.
Les nombreux textes sur la maîtrise de l'immigration, et encore récemment la loi du 16 juin 2011, durcissent, par petites touches, les règles d'acquisition de la nationalité française, notamment par mariage et par naturalisation et même les règles de perte de cette nationalité. [lire la suite]
Le droit de la nationalité est un droit complexe et vivant qui concerne les citoyens français et ceux qui aspirent à le devenir.
Naturalisation, droit du sol et du sang, binationalité, apatridie.
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Des concepts que ce précis de droit de la nationalité définit avec clarté et dont il expose tous les enjeux.
Cette nouvelle édition intègre les modifications les plus [...] [lire la suite]
Les polémiques récurrentes autour de la question de la nationalité témoignent des enjeux politiques et idéologiques sous-jacents.
Sur fond de référence à l'" identité nationale ", on assiste à un durcissement constant des conditions d'accès à la nationalité française. [lire la suite]
La nationalité traverse une véritable crise.
Ses effets sont amplement réduits, en raison notamment de la concurrence d'autres liens d'appartenance collective.
Ces phénomènes pourraient conduire à vider la nationalité de son contenu.
Pourtant, à l'examen, il apparaît que la disparition de la nationalité n'est pas souhaitable.
De plus, les droits traditionnellement [...] [lire la suite]
Cette Note juridique a pour but de mettre à la disposition de tous ceux qui en ont besoin les principaux textes en vigueur sur la nationalité française.
Il a paru en effet utile de rassembler d'ans un document unique et d'accès facile non seulement les extraits du Code civil concernant la nationalité (Titre Ie bis du Livre Ie, art.
17 à 33-2), mais aussi les autres dispositions [...] [lire la suite]
Avec la départementalisation, la France de 1946 entendait marquer une rupture avec le droit colonial qui, régi par le principe de spécialité, était différent d'un territoire à l'autre.
On maintint toutefois la possibilité d'adapter au contexte de l'outre-mer les règles en vigueur en métropole.
De fait, de nombreuses entorses au principe " d'assimilation " entre la France et ses [...] [lire la suite]
La collection que nous présentons au public sous le nom de "Guides essentiels " se propose principalement de mettre le droit à la portée des non-juristes.
Mais ces guides essentiels pourront être utiles aussi à des juristes recherchant une information sommaire sur des questions étrangères à leur spécialité.
Ils seront utiles enfin aux étudiants qui pourront y trouver facilement [...] [lire la suite]
La réforme du droit de la nationalité a été précédée par un vaste débat qui, au delà des aspects de technique juridique, a conduit à s'interroger sur la notion même de nationalité et sur les fondements de l'appartenance à la nation française.
Deux ans après la promulgation de la loi du 22 Juillet 1993, le débat n'est pas clos.
Critiques et interrogations surgissent [...] [lire la suite]
