La jouissance des choses

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La notion de jouissance a une importance majeure dans la compréhension des techniques du droit des biens. Propriété, droit réel et possession ne peuvent, en effet, être pensés sans référence à elle. Pourtant, en dépit de ce rôle de premier ordre, la jouissance peine à être saisie de manière univoque par les juristes. Il y a là un incontestable paradoxe. Notion définitoire, la jouissance se révèle indéfinie ou, à tout le moins, amphibologique. La présente étude se propose donc de démystifier cette notion axiale du droit des biens.
À partir de l’hypothèse de sa nature factuelle, la jouissance a pu être analysée de manière unitaire. Elle est ainsi appréhendée comme un fait qui consiste dans l’accès aux utilités d’une chose indépendamment de l’existence d’un droit. En tant que relation factuelle et utilitaire entre une personne et une chose, la jouissance s’identifie aisément à la possession, ce que corrobore son effet acquisitif aussi bien sur les fruits que sur la chose elle-même.
À cette profonde unité du fait de jouissance répond, par ailleurs, une dualité des titres juridiques de jouissance. La propriété, d’abord, qui, mettant le propriétaire en tête-à-tête avec sa chose, peut être présentée comme le titre de jouissance absolue. Le droit réel, ensuite, qui, plaçant son titulaire en relation avec un autre obligé à souffrir sa jouissance, fait figure de titre de jouissance limitée.

Kévin Moya est docteur en droit.