Les servitudes - defrénois - 9782856232415 -
Les servitudes 

Les servitudes

Les servitudes sont les connexions, naturelles, imposées ou convenues par lesquelles se réalisent les échanges nécessaires à la vie des héritages. Bien que leur réglementation repose sur la volonté d'empêcher que naissent les conflits engendrés par les contraintes du voisinage et plus généralement par la coexistence de droits concurrents sur une même chose, les servitudes sont à [...]
[lire le résumé du livre]

Auteur : 

Editeur : Defrénois

Collection : Expertise notariale

Date parution :

Reliure :
Broché
Nbr de pages :
244
Dimension :
15.5 x 24 x 1.3 cm
Poids :
398 gr
ISBN 10 :
2856232418
ISBN 13 :
9782856232415
63,00 €
Disponible expédié
sous 4 à 8 jours

Paiements sécurisés
CB Google/Apple Pay, Chèque, Virement
0.01€ à partir de 35€ en France métropolitaine
Satisfait ou remboursé sous 14 jours ouvrés

Quel est le sujet du livre "Les servitudes"

Les servitudes sont les connexions, naturelles, imposées ou convenues par lesquelles se réalisent les échanges nécessaires à la vie des héritages.
Bien que leur réglementation repose sur la volonté d'empêcher que naissent les conflits engendrés par les contraintes du voisinage et plus généralement par la coexistence de droits concurrents sur une même chose, les servitudes sont à l'origine de très nombreux procès.
Cependant beaucoup d'entre eux pourraient être évités par une meilleure connaissance des prérogatives qu'elles confèrent et des obligations qu'elles engendrent, par une meilleure perception de leur étendue comme de leurs limites.
Destiné aux praticiens et à tous ceux qui sont désireux d'explorer avec minutie le monde particulier des servitudes, l'ouvrage intéressera également les étudiants.
Il contient de nombreuses références aux textes anciens, car connaître les origines et l'histoire d'une institution, c'est du même coup la rendre vivante et familière.
Il est fait aussi de nombreux renvois à la jurisprudence, notamment à celle de la Cour de cassation, car elle confirme s'il en était besoin que, dépositaire et gardienne des principes fondamentaux, elle veille scrupuleusement à leur stricte observance.

Auteurs :

Pierre Beauvarlet, docteur en droit, est notaire honoraire.

En suivant ce lien, retrouvez tous les livres dans la spécialité Successions et libéralités.

Sommaire et contenu du livre "Les servitudes"

PRINCIPES GENERAUX
LES SERVITUDES QUI DERIVENT DE LA SITUATION NATURELLE DES LIEUX
LES SERVITUDES ETABLIES PAR LA LOI
LES SERVITUDES ETABLIES PAR LE FAIT DE L'HOMME
L'ETABLISSEMENT DES SERVITUDES, LEUR EXERCICE, LEUR EXTINCTION

    Avis clients sur Les servitudes - defrénois - Expertise notariale

    (Ils sont modérés par nos soins et rédigés par des clients ayant acheté l'ouvrage)
    Donnez votre avis
     
    Controler les cookies